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Réunion de commission Ordre du jour Jeudi 5 juin 2008, à 14 h 30 m Commissions réunies de la Santé et des Affaires sociales (conjointement avec la Commission des Finances, du Bu(...) - Projet d'ordonnance portant assentiment au Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union eur(...) Réunion de commission Ordre du jour Jeudi 5 juin 2008, à 14 h 30 m Commissions réunies de la Santé et des Affaires sociales (conjointement avec la Commission des Finances, du Bu(...) - Projet d'ordonnance portant assentiment au Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union eur(...)
COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
Réunion de commission Réunion de commission
Ordre du jour Ordre du jour
Jeudi 5 juin 2008, à 14 h 30 m Jeudi 5 juin 2008, à 14 h 30 m
(Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201)
Commissions réunies de la Santé et des Affaires sociales Commissions réunies de la Santé et des Affaires sociales
(conjointement avec la Commission des Finances, du Budget, de la (conjointement avec la Commission des Finances, du Budget, de la
Fonction publique, des Relations extérieures et des Affaires générales Fonction publique, des Relations extérieures et des Affaires générales
du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale) du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale)
- Projet d'ordonnance portant assentiment au Traité de Lisbonne - Projet d'ordonnance portant assentiment au Traité de Lisbonne
modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité instituant la modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité instituant la
Communauté européenne, et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 Communauté européenne, et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13
décembre 2007 (pour mémoire). décembre 2007 (pour mémoire).
- Désignation d'un rapporteur. - Désignation d'un rapporteur.
- Discussion - Votes. - Discussion - Votes.
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