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de la province d'Anvers, institué auprès du Service des indemnités. - Démission. Nomination Par
arrêté royal du 13 février 2005, qui entr Par le même arrêté, est nommé à ladite Commission
régionale, au titre de représentant d'un organism(...)"
| Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province d'Anvers, institué auprès du Service des indemnités. - Démission. Nomination Par arrêté royal du 13 février 2005, qui entr Par le même arrêté, est nommé à ladite Commission régionale, au titre de représentant d'un organism(...) | Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province d'Anvers, institué auprès du Service des indemnités. - Démission. Nomination Par arrêté royal du 13 février 2005, qui entr Par le même arrêté, est nommé à ladite Commission régionale, au titre de représentant d'un organism(...) |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE |
| Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission | Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission |
| régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province d'Anvers, | régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province d'Anvers, |
| institué auprès du Service des indemnités. - Démission. Nomination | institué auprès du Service des indemnités. - Démission. Nomination |
| Par arrêté royal du 13 février 2005, qui entre en vigueur le jour de | Par arrêté royal du 13 février 2005, qui entre en vigueur le jour de |
| la présente publication, démission honorable de ses fonctions de | la présente publication, démission honorable de ses fonctions de |
| membre de la Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité | membre de la Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité |
| de la province d'Anvers, institué auprès du Service des indemnités et | de la province d'Anvers, institué auprès du Service des indemnités et |
| l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, est accordée à Mme | l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, est accordée à Mme |
| Willems, M., membre effectif. | Willems, M., membre effectif. |
| Par le même arrêté, est nommé à ladite Commission régionale, au titre | Par le même arrêté, est nommé à ladite Commission régionale, au titre |
| de représentant d'un organisme assureur, M. Spruyt, B., en qualité de | de représentant d'un organisme assureur, M. Spruyt, B., en qualité de |
| membre effectif, en remplacement de Mme Willems, M., dont il achèvera | membre effectif, en remplacement de Mme Willems, M., dont il achèvera |
| le mandat. | le mandat. |