← Retour vers "Ordres nationaux Abrogation Par arrêté royal du 3 février 2005, est abrogé l'arrêté
royal du 11 mars 1996 portant nomination de M. Eric Nachtergaele, à l'époque inspecteur en chef-directeur
à l'Administration des Relations économiques Nomination Par arrêté royal du 3 février 2005, M. Eric Nachtergaele,
conseiller au Service p(...)"
| Ordres nationaux Abrogation Par arrêté royal du 3 février 2005, est abrogé l'arrêté royal du 11 mars 1996 portant nomination de M. Eric Nachtergaele, à l'époque inspecteur en chef-directeur à l'Administration des Relations économiques Nomination Par arrêté royal du 3 février 2005, M. Eric Nachtergaele, conseiller au Service p(...) | Ordres nationaux Abrogation Par arrêté royal du 3 février 2005, est abrogé l'arrêté royal du 11 mars 1996 portant nomination de M. Eric Nachtergaele, à l'époque inspecteur en chef-directeur à l'Administration des Relations économiques Nomination Par arrêté royal du 3 février 2005, M. Eric Nachtergaele, conseiller au Service p(...) |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE | SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE |
| Ordres nationaux | Ordres nationaux |
| Abrogation | Abrogation |
| Par arrêté royal du 3 février 2005, est abrogé l'arrêté royal du 11 | Par arrêté royal du 3 février 2005, est abrogé l'arrêté royal du 11 |
| mars 1996 portant nomination de M. Eric Nachtergaele, à l'époque | mars 1996 portant nomination de M. Eric Nachtergaele, à l'époque |
| inspecteur en chef-directeur à l'Administration des Relations | inspecteur en chef-directeur à l'Administration des Relations |
| économiques (rang 13), au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold II. | économiques (rang 13), au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold II. |
| Nomination | Nomination |
| Par arrêté royal du 3 février 2005, M. Eric Nachtergaele, conseiller | Par arrêté royal du 3 février 2005, M. Eric Nachtergaele, conseiller |
| au Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et | au Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et |
| Energie, est nommé Officier de l'Ordre de la Couronne. | Energie, est nommé Officier de l'Ordre de la Couronne. |