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Cours du travail. - Tribunaux du travail Ordres nationaux. - Nominations Par arrêtés royaux du 23 juin 2004 sont nommés, à la date indiquée en regard de leur nom : Ordre de Léopold Chevalier - M. Bauwens, A., juge social, au titre - M. De Cock, P., juge social, au titre de travailleur indépendant, près le tribunal du travail de (...) Cours du travail. - Tribunaux du travail Ordres nationaux. - Nominations Par arrêtés royaux du 23 juin 2004 sont nommés, à la date indiquée en regard de leur nom : Ordre de Léopold Chevalier - M. Bauwens, A., juge social, au titre - M. De Cock, P., juge social, au titre de travailleur indépendant, près le tribunal du travail de (...)
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Cours du travail. - Tribunaux du travail Cours du travail. - Tribunaux du travail
Ordres nationaux. - Nominations Ordres nationaux. - Nominations
Par arrêtés royaux du 23 juin 2004 sont nommés, à la date indiquée en Par arrêtés royaux du 23 juin 2004 sont nommés, à la date indiquée en
regard de leur nom : regard de leur nom :
Ordre de Léopold Ordre de Léopold
Chevalier Chevalier
- M. Bauwens, A., juge social, au titre de travailleur indépendant, - M. Bauwens, A., juge social, au titre de travailleur indépendant,
près le tribunal du travail de Turnhout (8 avril 1998); près le tribunal du travail de Turnhout (8 avril 1998);
- M. De Cock, P., juge social, au titre de travailleur indépendant, - M. De Cock, P., juge social, au titre de travailleur indépendant,
près le tribunal du travail de Termonde (8 avril 2002). près le tribunal du travail de Termonde (8 avril 2002).
- M. Godfrind, J.-M., juge social, au titre de travailleur - M. Godfrind, J.-M., juge social, au titre de travailleur
indépendant, près les tribunaux du travail d'Arlon, de Neufchâteau et indépendant, près les tribunaux du travail d'Arlon, de Neufchâteau et
de Marche-en-Famenne (15 novembre 1999); de Marche-en-Famenne (15 novembre 1999);
- M. Materne, E., juge social, au titre de travailleur indépendant, - M. Materne, E., juge social, au titre de travailleur indépendant,
près les tribunaux du travail d'Arlon, de Neufchâteau et de près les tribunaux du travail d'Arlon, de Neufchâteau et de
Marche-en-Famenne (15 novembre 1999); Marche-en-Famenne (15 novembre 1999);
- M. Stassart, J.-M., juge social, au titre de travailleur - M. Stassart, J.-M., juge social, au titre de travailleur
indépendant, près le tribunal du travail de Liège (8 avril 2001); indépendant, près le tribunal du travail de Liège (8 avril 2001);
- M. Urlings, M., ancien juge social, au titre de travailleur - M. Urlings, M., ancien juge social, au titre de travailleur
indépendant, près les tribunaux du travail de Verviers et d'Eupen (8 indépendant, près les tribunaux du travail de Verviers et d'Eupen (8
avril 2000). avril 2000).
Ils porteront la décoration civile. Ils porteront la décoration civile.
Ordre de la Couronne Ordre de la Couronne
Officier Officier
- M. Bossut, R., conseiller social, au titre de travailleur - M. Bossut, R., conseiller social, au titre de travailleur
indépendant, près la cour du travail de Mons (15 novembre 2002); indépendant, près la cour du travail de Mons (15 novembre 2002);
- M. Cuvelier, G., juge social, au titre de travailleur indépendant, - M. Cuvelier, G., juge social, au titre de travailleur indépendant,
près les tribunaux du travail de Courtrai, d'Ypres et de Furnes (8 près les tribunaux du travail de Courtrai, d'Ypres et de Furnes (8
avril 2003); avril 2003);
- M. Joos, H., juge social, au titre de travailleur indépendant, près - M. Joos, H., juge social, au titre de travailleur indépendant, près
le tribunal du travail de Termonde (8 avril 2003); le tribunal du travail de Termonde (8 avril 2003);
- M. Roose, R., juge social, au titre de travailleur indépendant, près - M. Roose, R., juge social, au titre de travailleur indépendant, près
le tribunal du travail de Bruges (15 novembre 1997). le tribunal du travail de Bruges (15 novembre 1997).
Ordre de Léopold II Ordre de Léopold II
Officier Officier
- M. Appelen, H., conseiller social, au titre de travailleur - M. Appelen, H., conseiller social, au titre de travailleur
indépendant, près la cour du travail d'Anvers (15 novembre 2001); indépendant, près la cour du travail d'Anvers (15 novembre 2001);
- M. Brasseur, E., juge social, au titre de travailleur indépendant, - M. Brasseur, E., juge social, au titre de travailleur indépendant,
près le tribunal du travail de Nivelles (15 novembre 1997); près le tribunal du travail de Nivelles (15 novembre 1997);
- M. Debels, A., juge social, au titre de travailleur indépendant, - M. Debels, A., juge social, au titre de travailleur indépendant,
près le tribunal du travail d'Audenarde (15 novembre 2002); près le tribunal du travail d'Audenarde (15 novembre 2002);
- M. Debouver, W., conseiller social, au titre de travailleur - M. Debouver, W., conseiller social, au titre de travailleur
indépendant, près la cour du travail de Gand (15 novembre 2001); indépendant, près la cour du travail de Gand (15 novembre 2001);
- M. Devlieghere, E., conseiller social, au titre de travailleur - M. Devlieghere, E., conseiller social, au titre de travailleur
indépendant, près la cour du travail de Gand (15 novembre 2001); indépendant, près la cour du travail de Gand (15 novembre 2001);
- M. Dumon, J., conseiller social, au titre de travailleur - M. Dumon, J., conseiller social, au titre de travailleur
indépendant, près la cour du travail de Gand (15 novembre 2001); indépendant, près la cour du travail de Gand (15 novembre 2001);
-Mme Kenens, M., conseiller social, au titre de travailleur -Mme Kenens, M., conseiller social, au titre de travailleur
indépendant, près la cour du travail d'Anvers (15 novembre 2001); indépendant, près la cour du travail d'Anvers (15 novembre 2001);
- M. De Korte, R., conseiller social, au titre de travailleur - M. De Korte, R., conseiller social, au titre de travailleur
indépendant, près la cour du travail de Gand (15 novembre 2001); indépendant, près la cour du travail de Gand (15 novembre 2001);
- M. Naets, R., conseiller social, au titre de travailleur - M. Naets, R., conseiller social, au titre de travailleur
indépendant, près la cour du travail d'Anvers (15 novembre 2001); indépendant, près la cour du travail d'Anvers (15 novembre 2001);
- M. Speder, P., conseiller social, au titre de travailleur - M. Speder, P., conseiller social, au titre de travailleur
indépendant, près la cour du travail d'Anvers (15 novembre 2001); indépendant, près la cour du travail d'Anvers (15 novembre 2001);
- M. Temmerman, C., conseiller social, au titre de travailleur - M. Temmerman, C., conseiller social, au titre de travailleur
indépendant, près la cour du travail de Gand (15 novembre 2001); indépendant, près la cour du travail de Gand (15 novembre 2001);
- M. Vanhaeren, L., conseiller social, au titre de travailleur - M. Vanhaeren, L., conseiller social, au titre de travailleur
indépendant, près la cour du travail d'Anvers (15 novembre 2001); indépendant, près la cour du travail d'Anvers (15 novembre 2001);
- M. Van Ongeval, M., conseiller social, au titre de travailleur - M. Van Ongeval, M., conseiller social, au titre de travailleur
indépendant, près la cour du travail de Gand (15 novembre 2001); indépendant, près la cour du travail de Gand (15 novembre 2001);
- M. Verboven, J., conseiller social, au titre de travailleur - M. Verboven, J., conseiller social, au titre de travailleur
indépendant, près la cour du travail d'Anvers (15 novembre 2001). indépendant, près la cour du travail d'Anvers (15 novembre 2001).
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