← Retour vers "Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité
de la province de Luxembourg, institué auprès du Service des indemnités. - Renouvellement des mandats.
- Nominations Par arrêté royal du MM. Delepine, Y., Franssen, M., Hilbert, B., Poncelet, P., Delvaux, V., Lecomte, A., Vandenbergh,
H(...)"
Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province de Luxembourg, institué auprès du Service des indemnités. - Renouvellement des mandats. - Nominations Par arrêté royal du MM. Delepine, Y., Franssen, M., Hilbert, B., Poncelet, P., Delvaux, V., Lecomte, A., Vandenbergh, H(...) | Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province de Luxembourg, institué auprès du Service des indemnités. - Renouvellement des mandats. - Nominations Par arrêté royal du MM. Delepine, Y., Franssen, M., Hilbert, B., Poncelet, P., Delvaux, V., Lecomte, A., Vandenbergh, H(...) |
---|---|
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE | MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE |
L'ENVIRONNEMENT | L'ENVIRONNEMENT |
Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission | Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission |
régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province de | régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province de |
Luxembourg, institué auprès du Service des indemnités. - | Luxembourg, institué auprès du Service des indemnités. - |
Renouvellement des mandats. - Nominations | Renouvellement des mandats. - Nominations |
Par arrêté royal du 27 novembre 2000, sont renouvelés pour un terme de | Par arrêté royal du 27 novembre 2000, sont renouvelés pour un terme de |
six ans prenant cours le 4 mars 2000, en qualité de membres de la | six ans prenant cours le 4 mars 2000, en qualité de membres de la |
Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province | Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province |
de Luxembourg, institué auprès du Service des indemnités de l'Institut | de Luxembourg, institué auprès du Service des indemnités de l'Institut |
national d'assurance maladie-invalidité, au titre de représentants des | national d'assurance maladie-invalidité, au titre de représentants des |
organismes assureurs, les mandats de : | organismes assureurs, les mandats de : |
MM. Delepine, Y., Franssen, M., Hilbert, B., Poncelet, P., Delvaux, | MM. Delepine, Y., Franssen, M., Hilbert, B., Poncelet, P., Delvaux, |
V., Lecomte, A., Vandenbergh, H., Moussiaux, Ch. et Simon, Ch., en | V., Lecomte, A., Vandenbergh, H., Moussiaux, Ch. et Simon, Ch., en |
qualité de membres effectifs et MM. Bernard, P., Dewulf, Ph., George, | qualité de membres effectifs et MM. Bernard, P., Dewulf, Ph., George, |
A., Nollevaux, M., Cornant, G., Verdeure, J.-L., Vossen, P., Delaey, | A., Nollevaux, M., Cornant, G., Verdeure, J.-L., Vossen, P., Delaey, |
N. et Massart, Ch., en qualité de membres suppléants. | N. et Massart, Ch., en qualité de membres suppléants. |
Par le même arrêté, sont nommés membres à ladite Commission régionale, | Par le même arrêté, sont nommés membres à ladite Commission régionale, |
à partir du 4 mars 2000, pour un terme de six ans : | à partir du 4 mars 2000, pour un terme de six ans : |
Mme Dacos, M.-G. et M. St.-Georges, J.-C., en qualité de membres | Mme Dacos, M.-G. et M. St.-Georges, J.-C., en qualité de membres |
effectifs, au titre de représentants des organismes assureurs; | effectifs, au titre de représentants des organismes assureurs; |
Mme Colle, C. et M. Valle, S., en qualité de membres suppléants, au | Mme Colle, C. et M. Valle, S., en qualité de membres suppléants, au |
titre de représentants des organismes assureurs. | titre de représentants des organismes assureurs. |