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| Arrêté modifiant la liste des spécialistes en dérivés de droit belge | Arrêté modifiant la liste des spécialistes en dérivés de droit belge |
|---|---|
| COMMISSION BANCAIRE, FINANCIERE ET DES ASSURANCES | COMMISSION BANCAIRE, FINANCIERE ET DES ASSURANCES |
| 16 DECEMBRE 2008. - Arrêté modifiant la liste des spécialistes en | 16 DECEMBRE 2008. - Arrêté modifiant la liste des spécialistes en |
| dérivés de droit belge | dérivés de droit belge |
| Le Comité de direction de la Commission bancaire, financière et des | Le Comité de direction de la Commission bancaire, financière et des |
| Assurances, | Assurances, |
| Vu l'article 5 de l'arrêté royal du 28 janvier 2004 relatif au statut | Vu l'article 5 de l'arrêté royal du 28 janvier 2004 relatif au statut |
| des spécialistes en dérivés en vertu duquel la Commission bancaire, | des spécialistes en dérivés en vertu duquel la Commission bancaire, |
| financière et des Assurances établit la liste des spécialistes en | financière et des Assurances établit la liste des spécialistes en |
| dérivés agréés en Belgique; | dérivés agréés en Belgique; |
| Vu la liste des spécialistes en dérivés de droit belge, arrêtée au 31 | Vu la liste des spécialistes en dérivés de droit belge, arrêtée au 31 |
| décembre 2007, publiée au Moniteur belge du 24 juin 2008, et les | décembre 2007, publiée au Moniteur belge du 24 juin 2008, et les |
| modifications intervenues depuis cette date; | modifications intervenues depuis cette date; |
| Considérant la société anonyme « Option Trading Company (OTC) » a | Considérant la société anonyme « Option Trading Company (OTC) » a |
| demandé le retrait de son agrément en tant que spécialiste en dérivés, | demandé le retrait de son agrément en tant que spécialiste en dérivés, |
| Arrête : | Arrête : |
| La liste des spécialistes en dérivés de droit belge, arrêté au 31 | La liste des spécialistes en dérivés de droit belge, arrêté au 31 |
| décembre 2007, est modifiée par le retrait de l'enregistrement de la | décembre 2007, est modifiée par le retrait de l'enregistrement de la |
| société « Option Trading Company (OTC) » SA, rue de la Régence 43, | société « Option Trading Company (OTC) » SA, rue de la Régence 43, |
| 1000 Bruxelles. | 1000 Bruxelles. |
| Bruxelles, le 16 décembre 2008. | Bruxelles, le 16 décembre 2008. |
| Le Président, | Le Président, |
| J.-P. SERVAIS | J.-P. SERVAIS |