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Arrêté fixant les critères d'acceptabilité pour les gamma-caméras utilisées en médecine nucléaire ainsi que les procédures concernées Arrêté fixant les critères d'acceptabilité pour les gamma-caméras utilisées en médecine nucléaire ainsi que les procédures concernées
SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
Agence fédérale de Contrôle nucléaire Agence fédérale de Contrôle nucléaire
3 FEVRIER 2016. - Arrêté fixant les critères d'acceptabilité pour les 3 FEVRIER 2016. - Arrêté fixant les critères d'acceptabilité pour les
gamma-caméras utilisées en médecine nucléaire ainsi que les procédures gamma-caméras utilisées en médecine nucléaire ainsi que les procédures
concernées concernées
Vu l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la Vu l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la
protection de la population, des travailleurs et de l'environnement protection de la population, des travailleurs et de l'environnement
contre le danger des rayonnements ionisants, l'article 51.6.5; contre le danger des rayonnements ionisants, l'article 51.6.5;
Considérant que ces critères d'acceptabilité sont nécessaires pour Considérant que ces critères d'acceptabilité sont nécessaires pour
maintenir ou améliorer la qualité de l'image produite par la maintenir ou améliorer la qualité de l'image produite par la
gamma-caméra, gamma-caméra,
Arrête : Arrête :
CHAPITRE Ier. - Champ d'application et définitions CHAPITRE Ier. - Champ d'application et définitions

Article 1er.Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à toutes

Article 1er.Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à toutes
les gamma-caméras destinées à être utilisées en médecine nucléaire, y les gamma-caméras destinées à être utilisées en médecine nucléaire, y
compris les gamma-caméras intégrées dans un système hybride pour compris les gamma-caméras intégrées dans un système hybride pour
imagerie médicale. imagerie médicale.

Art. 2.Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

Art. 2.Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° Règlement général : l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant 1° Règlement général : l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant
règlement général de la protection de la population, des travailleurs règlement général de la protection de la population, des travailleurs
et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants; et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants;
2° cps : counts per second : nombre de coups par seconde; 2° cps : counts per second : nombre de coups par seconde;
3° Gamma-caméra (gamma-caméra d'Anger ou gamma-caméra à scintillation) 3° Gamma-caméra (gamma-caméra d'Anger ou gamma-caméra à scintillation)
: détecteur à scintillation qui produit des images de la distribution : détecteur à scintillation qui produit des images de la distribution
de radionucléides en mesurant les rayonnements gamma émis lors de la de radionucléides en mesurant les rayonnements gamma émis lors de la
décroissance de ces radionucléides pour des applications médicales; décroissance de ces radionucléides pour des applications médicales;
4° Ecart : l'écart exprimé en pourcentage et calculé comme suit : 4° Ecart : l'écart exprimé en pourcentage et calculé comme suit :
Ecart (%) =valeur mesurée - valeur nominale/valeur nominale* 100 Ecart (%) =valeur mesurée - valeur nominale/valeur nominale* 100
5° CT : computed tomography : tomodensitométrie; 5° CT : computed tomography : tomodensitométrie;
6° Uniformité : une mesure de la variation locale de la sensibilité de 6° Uniformité : une mesure de la variation locale de la sensibilité de
la réponse du détecteur sous l'influence d'une source uniforme; la réponse du détecteur sous l'influence d'une source uniforme;
7° Uniformité intégrale (Uint) : la plus grande variation de valeur de 7° Uniformité intégrale (Uint) : la plus grande variation de valeur de
pixel dans une certaine ROI pixel dans une certaine ROI
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
8° Uniformité différentielle (Udif) : la valeur la plus élevée de 8° Uniformité différentielle (Udif) : la valeur la plus élevée de
toutes les valeurs de Uint, calculée sur l'ensemble d'une ROI toutes les valeurs de Uint, calculée sur l'ensemble d'une ROI
constituée d'une rangée de 5 pixels adjacents sur une ligne dans la constituée d'une rangée de 5 pixels adjacents sur une ligne dans la
direction X et la direction Y. Ce paramètre indique la plus forte direction X et la direction Y. Ce paramètre indique la plus forte
variation de valeur de pixel sur une distance réduite; variation de valeur de pixel sur une distance réduite;
9° Linéarité : une mesure de la distorsion de l'image; 9° Linéarité : une mesure de la distorsion de l'image;
10° FOV : Field Of View : champ de vue; 10° FOV : Field Of View : champ de vue;
11° UFOV : Useful Field Of View: champ de vue utile, correspondant à 11° UFOV : Useful Field Of View: champ de vue utile, correspondant à
95 % des dimensions du champ de vue; 95 % des dimensions du champ de vue;
12° CFOV : Central Field Of View : champ de vue central correspondant 12° CFOV : Central Field Of View : champ de vue central correspondant
à 75 % des dimensions du UFOV; à 75 % des dimensions du UFOV;
13° Mode extrinsèque : valeur obtenue par mesure avec collimateur; 13° Mode extrinsèque : valeur obtenue par mesure avec collimateur;
14° Mode intrinsèque : valeur obtenue par mesure sans utilisation d'un 14° Mode intrinsèque : valeur obtenue par mesure sans utilisation d'un
collimateur; collimateur;
15° Flood source : source plane avec une activité uniformément 15° Flood source : source plane avec une activité uniformément
répartie; répartie;
16° FWHM : Full Width at Half Maximum : largeur d'un pic mesurée à 16° FWHM : Full Width at Half Maximum : largeur d'un pic mesurée à
mi-hauteur de ce pic; mi-hauteur de ce pic;
17° Radiophysicien : expert en radiophysique médicale, agréé dans le 17° Radiophysicien : expert en radiophysique médicale, agréé dans le
domaine de compétence approprié par l'Agence fédérale de Contrôle domaine de compétence approprié par l'Agence fédérale de Contrôle
nucléaire selon la procédure visée à l'article 51.7 du règlement nucléaire selon la procédure visée à l'article 51.7 du règlement
général; général;
18° ROI : Region Of Interest : région d'intérêt; 18° ROI : Region Of Interest : région d'intérêt;
19° Sensibilité : nombre de coups par seconde et par MBq (cps/MBq); 19° Sensibilité : nombre de coups par seconde et par MBq (cps/MBq);
20° SPECT : Single Photon Emission Computed Tomography; 20° SPECT : Single Photon Emission Computed Tomography;
21° Variation : la variation exprimée en pourcentage et calculée comme 21° Variation : la variation exprimée en pourcentage et calculée comme
suit : suit :
Variation (%) =valeur maximum mesurée - valeur minimum mesurée/valeur Variation (%) =valeur maximum mesurée - valeur minimum mesurée/valeur
moyenne mesurée* 100 moyenne mesurée* 100
CHAPITRE II. - Evaluation de conformité CHAPITRE II. - Evaluation de conformité

Art. 3.Dispositions générales.

Art. 3.Dispositions générales.
§ 1er. Des niveaux d'action et des responsabilités déterminant quand § 1er. Des niveaux d'action et des responsabilités déterminant quand
une gamma-caméra doit être réparée, remplacée ou retirée du service une gamma-caméra doit être réparée, remplacée ou retirée du service
sont définis par le radiophysicien dans des procédures écrites. sont définis par le radiophysicien dans des procédures écrites.
§ 2. Après chaque intervention de maintenance susceptible d'avoir un § 2. Après chaque intervention de maintenance susceptible d'avoir un
impact potentiel sur un ou plusieurs critères d'acceptabilité, une impact potentiel sur un ou plusieurs critères d'acceptabilité, une
évaluation de conformité avec ces critères d'acceptabilité est évaluation de conformité avec ces critères d'acceptabilité est
effectuée. effectuée.

Art. 4.Evaluation de conformité annuelle.

Art. 4.Evaluation de conformité annuelle.
§ 1er. Le radiophysicien envoie son rapport final à l'exploitant dans § 1er. Le radiophysicien envoie son rapport final à l'exploitant dans
un délai ne dépassant pas 20 jours ouvrables à compter de la date de un délai ne dépassant pas 20 jours ouvrables à compter de la date de
l'exécution de l'évaluation de conformité complète avec tous les l'exécution de l'évaluation de conformité complète avec tous les
critères d'acceptabilité définis dans le chapitre III. critères d'acceptabilité définis dans le chapitre III.
§ 2. Lorsque la gamma-caméra ne répond pas à un ou plusieurs critères § 2. Lorsque la gamma-caméra ne répond pas à un ou plusieurs critères
d'acceptabilité définis dans le chapitre III, le radiophysicien en d'acceptabilité définis dans le chapitre III, le radiophysicien en
informe l'exploitant immédiatement par écrit. Le radiophysicien informe l'exploitant immédiatement par écrit. Le radiophysicien
détermine dans cet écrit les délais endéans lesquels les mesures détermine dans cet écrit les délais endéans lesquels les mesures
correctrices doivent être prises. Ces délais ne peuvent en aucun cas correctrices doivent être prises. Ces délais ne peuvent en aucun cas
dépasser les trois mois à compter de la réception par l'exploitant de dépasser les trois mois à compter de la réception par l'exploitant de
cet écrit. cet écrit.
§ 3. L'exploitant prend les mesures correctrices nécessaires le plus § 3. L'exploitant prend les mesures correctrices nécessaires le plus
rapidement possible. rapidement possible.
L'exploitant fournit au radiophysicien le plus rapidement possible et L'exploitant fournit au radiophysicien le plus rapidement possible et
dans les délais préétablis la preuve que les mesures correctrices dans les délais préétablis la preuve que les mesures correctrices
nécessaires ont été entreprises en vue de remédier aux manquements nécessaires ont été entreprises en vue de remédier aux manquements
constatés. constatés.
§ 4. Le radiophysicien peut au besoin soumettre la gamma-caméra à une § 4. Le radiophysicien peut au besoin soumettre la gamma-caméra à une
nouvelle évaluation de conformité pour vérifier si les mesures nouvelle évaluation de conformité pour vérifier si les mesures
correctrices entreprises ont permis de remédier au manquement. correctrices entreprises ont permis de remédier au manquement.
§ 5. Si le radiophysicien ne reçoit pas la preuve que les mesures § 5. Si le radiophysicien ne reçoit pas la preuve que les mesures
correctrices nécessaires ont été entreprises dans les délais correctrices nécessaires ont été entreprises dans les délais
préétablis, il en informe immédiatement l'Agence fédérale de Contrôle préétablis, il en informe immédiatement l'Agence fédérale de Contrôle
nucléaire. nucléaire.
CHAPITRE III. - Critères d'acceptabilité CHAPITRE III. - Critères d'acceptabilité

Art. 5.Chaque gamma-caméra possède un cahier de suivi qui contient

Art. 5.Chaque gamma-caméra possède un cahier de suivi qui contient
les éléments suivants : les éléments suivants :
1° marque, type et numéro de série de l'appareil; 1° marque, type et numéro de série de l'appareil;
2° date de l'installation; 2° date de l'installation;
3° version du logiciel; 3° version du logiciel;
4° résultats des évaluations de conformité précédentes ainsi que la 4° résultats des évaluations de conformité précédentes ainsi que la
date et l'heure; date et l'heure;
5° liste des radio-isotopes utilisés en milieu clinique; 5° liste des radio-isotopes utilisés en milieu clinique;
6° interventions et contrat de maintenance; 6° interventions et contrat de maintenance;
7° toutes les interventions du radiophysicien; 7° toutes les interventions du radiophysicien;
8° liste du logiciel d'acquisition, y compris celui de l'évaluation de 8° liste du logiciel d'acquisition, y compris celui de l'évaluation de
conformité; conformité;
9° tous les messages pertinents d'erreurs en rapport avec le 9° tous les messages pertinents d'erreurs en rapport avec le
fonctionnement de l'appareil; fonctionnement de l'appareil;
10° procédures de qualité pour l'opérateur; 10° procédures de qualité pour l'opérateur;
11° description des collimateurs, y compris les configurations 11° description des collimateurs, y compris les configurations
cliniquement utilisées. cliniquement utilisées.

Art. 6.Etat fonctionnel.

Art. 6.Etat fonctionnel.
§ 1er. L' évaluation de conformité de l'état fonctionnel est effectuée § 1er. L' évaluation de conformité de l'état fonctionnel est effectuée
chaque jour où la caméra gamma est utilisée avant la première chaque jour où la caméra gamma est utilisée avant la première
utilisation de la journée. utilisation de la journée.
§ 2. Les commandes de mouvement, les témoins de sécurité et § 2. Les commandes de mouvement, les témoins de sécurité et
l'affichage fonctionnent correctement. l'affichage fonctionnent correctement.
§ 3. Chaque élément de fixation du collimateur est intact. § 3. Chaque élément de fixation du collimateur est intact.
§ 4. Des systèmes anticollision et des arrêts d'urgence de mouvement § 4. Des systèmes anticollision et des arrêts d'urgence de mouvement
fonctionnent correctement. fonctionnent correctement.

Art. 7.Pic d'énergie.

Art. 7.Pic d'énergie.
§ 1er. L'évaluation de conformité du pic énergie est effectuée chaque § 1er. L'évaluation de conformité du pic énergie est effectuée chaque
jour où l'appareil est utilisé avant la première utilisation de la jour où l'appareil est utilisé avant la première utilisation de la
journée. journée.
§ 2. Chaque radio-isotope qui sera utilisé ce jour-là en milieu § 2. Chaque radio-isotope qui sera utilisé ce jour-là en milieu
clinique est placé devant la gamma-caméra. clinique est placé devant la gamma-caméra.
§ 3. Pour le radio-isotope le plus utilisé avec cette caméra-gamma, § 3. Pour le radio-isotope le plus utilisé avec cette caméra-gamma,
l'écart du pic d'énergie mesuré par rapport au pic d'énergie réel est l'écart du pic d'énergie mesuré par rapport au pic d'énergie réel est
? 2 %. Pour les autres radio-isotopes, la concordance entre le pic ? 2 %. Pour les autres radio-isotopes, la concordance entre le pic
d'énergie mesuré et le pic d'énergie réel est évaluée visuellement. d'énergie mesuré et le pic d'énergie réel est évaluée visuellement.
§ 4. La valeur mesurée pour le radio-isotope le plus utilisé fait § 4. La valeur mesurée pour le radio-isotope le plus utilisé fait
l'objet d'un suivi dans le temps. l'objet d'un suivi dans le temps.

Art. 8.Résolution en énergie.

Art. 8.Résolution en énergie.
§ 1er. L'évaluation de conformité de la résolution en énergie est § 1er. L'évaluation de conformité de la résolution en énergie est
effectuée annuellement. effectuée annuellement.
§ 2. Chaque radio-isotope utilisé en milieu clinique est placé devant § 2. Chaque radio-isotope utilisé en milieu clinique est placé devant
la gamma-caméra. la gamma-caméra.
§ 3. L'écart entre la FWHM du pic d'énergie mesuré et la FWHM du pic § 3. L'écart entre la FWHM du pic d'énergie mesuré et la FWHM du pic
d'énergie lors du test initial est ? 20 % pour autant que la FWHM d'énergie lors du test initial est ? 20 % pour autant que la FWHM
puisse être déterminée. puisse être déterminée.
§ 4. La valeur mesurée fait l'objet d'un suivi dans le temps. § 4. La valeur mesurée fait l'objet d'un suivi dans le temps.

Art. 9.Uniformité.

Art. 9.Uniformité.
§ 1er. L'évaluation de conformité de l'uniformité est effectuée § 1er. L'évaluation de conformité de l'uniformité est effectuée
mensuellement et consiste en : mensuellement et consiste en :
- soit un contrôle intrinsèque avec une source ponctuelle du - soit un contrôle intrinsèque avec une source ponctuelle du
radio-isotope le plus utilisé en milieu clinique; radio-isotope le plus utilisé en milieu clinique;
- soit un contrôle extrinsèque avec une flood source. - soit un contrôle extrinsèque avec une flood source.
§ 2. Toute la gamme d'énergie concernée (en fonction des § 2. Toute la gamme d'énergie concernée (en fonction des
radio-isotopes utilisés en milieu clinique) fait l'objet d'un contrôle radio-isotopes utilisés en milieu clinique) fait l'objet d'un contrôle
intrinsèque au moins annuel ou, si celui-ci est impossible, d'un intrinsèque au moins annuel ou, si celui-ci est impossible, d'un
contrôle extrinsèque. contrôle extrinsèque.
Le contrôle extrinsèque de chaque collimateur utilisé en milieu Le contrôle extrinsèque de chaque collimateur utilisé en milieu
clinique est effectué au moins annuellement. clinique est effectué au moins annuellement.
§ 3. Pour le test intrinsèque, on procède à l'acquisition planaire et § 3. Pour le test intrinsèque, on procède à l'acquisition planaire et
statique en plaçant une source ponctuelle à une distance ? 5 fois la statique en plaçant une source ponctuelle à une distance ? 5 fois la
dimension maximale du FOV ou selon la géométrie définie par le dimension maximale du FOV ou selon la géométrie définie par le
constructeur, avec un taux de comptage < 20 kcps par détecteur. constructeur, avec un taux de comptage < 20 kcps par détecteur.
Par cliché, la matrice utilisée est d'au moins 64 x 64 pixels, avec un Par cliché, la matrice utilisée est d'au moins 64 x 64 pixels, avec un
minimum de 2 500 coups par pixel ou adapté à la matrice d'acquisition minimum de 2 500 coups par pixel ou adapté à la matrice d'acquisition
utilisée. utilisée.
§ 4. Pour le test extrinsèque, on procède à l'acquisition planaire et § 4. Pour le test extrinsèque, on procède à l'acquisition planaire et
statique en utilisant une flood source avec un taux de comptage < 20 statique en utilisant une flood source avec un taux de comptage < 20
kcps par détecteur. kcps par détecteur.
Par cliché, la matrice utilisée est d'au moins 64 x 64 pixels, avec un Par cliché, la matrice utilisée est d'au moins 64 x 64 pixels, avec un
minimum de 2 500 coups par pixel ou adapté à la matrice d'acquisition minimum de 2 500 coups par pixel ou adapté à la matrice d'acquisition
utilisée. utilisée.
§ 5. L'image enregistrée est, si nécessaire, ramenée dans une matrice § 5. L'image enregistrée est, si nécessaire, ramenée dans une matrice
de 64 x 64 pixels puis convoluée par un filtre de 9 points du format de 64 x 64 pixels puis convoluée par un filtre de 9 points du format
suivant : suivant :
121 121
242 242
121 121
§ 6. Sur l'image résultante, une analyse de l'uniformité intégrale et § 6. Sur l'image résultante, une analyse de l'uniformité intégrale et
différentielle est effectuée pour le CFOV et UFOV. différentielle est effectuée pour le CFOV et UFOV.
§ 7. L'uniformité est contrôlée visuellement. § 7. L'uniformité est contrôlée visuellement.
§ 8. Pour l'utilisation clinique du 99mTc : § 8. Pour l'utilisation clinique du 99mTc :
Uint (CFOV) ? 5 % Uint (CFOV) ? 5 %
Uint (UFOV) ? 8 % Uint (UFOV) ? 8 %
Udif (CFOV) ? 4 % Udif (CFOV) ? 4 %
Udif (UFOV) ? 5 % Udif (UFOV) ? 5 %
§ 9. Pour l'utilisation clinique des radio-isotopes autres que le 99mTc § 9. Pour l'utilisation clinique des radio-isotopes autres que le 99mTc
: :
Uint (CFOV) ? 10 % Uint (CFOV) ? 10 %
Uint (UFOV) ? 10 % Uint (UFOV) ? 10 %
Udif (CFOV) ? 10 % Udif (CFOV) ? 10 %
Udif (UFOV) ? 10 % Udif (UFOV) ? 10 %
§ 10. Ces valeurs sont suivies dans le temps. § 10. Ces valeurs sont suivies dans le temps.

Art. 10.Sensibilité.

Art. 10.Sensibilité.
§ 1er. L'évaluation de conformité de la sensibilité est effectuée au § 1er. L'évaluation de conformité de la sensibilité est effectuée au
moins annuellement. moins annuellement.
§ 2. On prend un cliché d'un fantôme d'une activité connue. Par § 2. On prend un cliché d'un fantôme d'une activité connue. Par
cliché, la matrice utilisée est d'au moins 64 x 64 pixels, avec un cliché, la matrice utilisée est d'au moins 64 x 64 pixels, avec un
minimum de 1 000 000 de coups. minimum de 1 000 000 de coups.
§ 3. L'image est corrigée pour le bruit de fond et la décroissance § 3. L'image est corrigée pour le bruit de fond et la décroissance
radioactive. radioactive.
§ 4. L'écart de sensibilité entre 2 détecteurs différents est défini § 4. L'écart de sensibilité entre 2 détecteurs différents est défini
en appliquant la formule suivante : en appliquant la formule suivante :
(D2 - D1) %/(D1 + D2)/2 (D2 - D1) %/(D1 + D2)/2
§ 5. L'écart entre la sensibilité mesurée et la sensibilité mesurée § 5. L'écart entre la sensibilité mesurée et la sensibilité mesurée
lors du test initial est ? 20 %. lors du test initial est ? 20 %.
§ 6. L'écart de la sensibilité entre les différents détecteurs est < § 6. L'écart de la sensibilité entre les différents détecteurs est <
10 %. 10 %.
§ 7. Les valeurs sont suivies dans le temps. § 7. Les valeurs sont suivies dans le temps.

Art. 11.Résolution spatiale.

Art. 11.Résolution spatiale.
§ 1er. L'évaluation de conformité de la résolution spatiale est § 1er. L'évaluation de conformité de la résolution spatiale est
effectuée au moins annuellement de façon qualitative ou de façon effectuée au moins annuellement de façon qualitative ou de façon
quantitative. quantitative.
§ 2. On prend un cliché statique en utilisant une matrice d'au moins § 2. On prend un cliché statique en utilisant une matrice d'au moins
256 x 256 pixels, avec un taux de comptage de maximum 20 000 cps par 256 x 256 pixels, avec un taux de comptage de maximum 20 000 cps par
détecteur. détecteur.
§ 3. En méthode qualitative, on utilise une flood source ou une source § 3. En méthode qualitative, on utilise une flood source ou une source
ponctuelle avec un fantôme bar quadrant. ponctuelle avec un fantôme bar quadrant.
§ 4. En méthode quantitative, on utilise une source droite ou source § 4. En méthode quantitative, on utilise une source droite ou source
ponctuelle et la FWHM est calculée en plaçant la source à une distance ponctuelle et la FWHM est calculée en plaçant la source à une distance
fixe du collimateur. fixe du collimateur.
§ 5. L'écart entre la résolution spatiale mesurée et la résolution § 5. L'écart entre la résolution spatiale mesurée et la résolution
spatiale mesurée lors du test initial est ? 5 %. spatiale mesurée lors du test initial est ? 5 %.
§ 6. Les valeurs sont suivies dans le temps. § 6. Les valeurs sont suivies dans le temps.

Art. 12.Linéarité extrinsèque.

Art. 12.Linéarité extrinsèque.
§ 1er. L'évaluation de conformité de la linéarité est effectuée au § 1er. L'évaluation de conformité de la linéarité est effectuée au
moins annuellement. moins annuellement.
§ 2. On prend un cliché statique d'une flood source ou d'une source § 2. On prend un cliché statique d'une flood source ou d'une source
ponctuelle avec un fantôme bar quadrant, en utilisant une matrice d'au ponctuelle avec un fantôme bar quadrant, en utilisant une matrice d'au
moins 256 x 256 pixels, avec un taux de comptage de maximum 20 000 cps moins 256 x 256 pixels, avec un taux de comptage de maximum 20 000 cps
par détecteur. par détecteur.
§ 3. La linéarité extrinsèque est contrôlée visuellement pour repérer § 3. La linéarité extrinsèque est contrôlée visuellement pour repérer
toute distorsion éventuelle. toute distorsion éventuelle.

Art. 13.Géométrie.

Art. 13.Géométrie.
§ 1er. L'évaluation de conformité de la géométrie est effectuée au § 1er. L'évaluation de conformité de la géométrie est effectuée au
moins annuellement pour les gamma-caméras possédant plusieurs moins annuellement pour les gamma-caméras possédant plusieurs
détecteurs. détecteurs.
§ 2. Une source ponctuelle est placée de telle sorte qu'elle reste § 2. Une source ponctuelle est placée de telle sorte qu'elle reste
dans le FOV de tous les détecteurs, quel que soit l'angle de rotation dans le FOV de tous les détecteurs, quel que soit l'angle de rotation
utilisé. Le contrôle est réalisé de préférence selon les modalités utilisé. Le contrôle est réalisé de préférence selon les modalités
préconisées par le constructeur. préconisées par le constructeur.
§ 3. L'écart par rapport aux coordonnées des sources ponctuelles § 3. L'écart par rapport aux coordonnées des sources ponctuelles
enregistrées est ? 0,5 pixel pour une matrice de 64 x 64 pixels. enregistrées est ? 0,5 pixel pour une matrice de 64 x 64 pixels.

Art. 14.Centre de rotation (COR).

Art. 14.Centre de rotation (COR).
§ 1er. Au moins une fois par an, l'évaluation de conformité du centre § 1er. Au moins une fois par an, l'évaluation de conformité du centre
de rotation est effectué pour chaque collimateur utilisé et pour de rotation est effectué pour chaque collimateur utilisé et pour
chaque configuration utilisée cliniquement en mode tomographique. chaque configuration utilisée cliniquement en mode tomographique.
§ 2. Au moins tous les deux mois, l'évaluation de conformité du centre § 2. Au moins tous les deux mois, l'évaluation de conformité du centre
de rotation est effectuée pour un collimateur utilisé et une de rotation est effectuée pour un collimateur utilisé et une
configuration utilisée cliniquement en mode tomographique. Ces tests configuration utilisée cliniquement en mode tomographique. Ces tests
vérifient chaque fois une combinaison différente de collimateur et vérifient chaque fois une combinaison différente de collimateur et
configuration. configuration.
§ 3. Une source ponctuelle est placée de telle sorte qu'elle reste § 3. Une source ponctuelle est placée de telle sorte qu'elle reste
dans le FOV de tous les détecteurs quel que soit l'angle de rotation dans le FOV de tous les détecteurs quel que soit l'angle de rotation
utilisé. Le ou les détecteurs sont placés à une distance de 20 cm du utilisé. Le ou les détecteurs sont placés à une distance de 20 cm du
centre de rotation mécanique ou selon les recommandations du centre de rotation mécanique ou selon les recommandations du
constructeur. constructeur.
§ 4. Le sinogramme est vérifié visuellement et l'écart dans la § 4. Le sinogramme est vérifié visuellement et l'écart dans la
direction X et la direction Y est calculé. direction X et la direction Y est calculé.
§ 5. L'écart maximal entre le centre de rotation mécanique et le § 5. L'écart maximal entre le centre de rotation mécanique et le
centre de rotation électronique est la moitié des dimensions du plus centre de rotation électronique est la moitié des dimensions du plus
petit pixel pour les acquisitions cliniquement utilisées ou est petit pixel pour les acquisitions cliniquement utilisées ou est
conforme aux spécifications du constructeur. conforme aux spécifications du constructeur.

Art. 15.Uniformité transversale ou qualité de l'image en mode

Art. 15.Uniformité transversale ou qualité de l'image en mode
tomographique. tomographique.
§ 1er. L'évaluation de conformité de l'uniformité transversale ou § 1er. L'évaluation de conformité de l'uniformité transversale ou
qualité de l'image en mode tomographique est effectuée au moins qualité de l'image en mode tomographique est effectuée au moins
annuellement. annuellement.
§ 2. Un cliché standard d'un fantôme Jaszczak ou équivalent rempli § 2. Un cliché standard d'un fantôme Jaszczak ou équivalent rempli
d'une solution homogène de 99mTc est réalisé en appliquant les d'une solution homogène de 99mTc est réalisé en appliquant les
paramètres cliniques. paramètres cliniques.
§ 3. Les images transversales sont reconstruites et évaluées § 3. Les images transversales sont reconstruites et évaluées
visuellement pour repérer toute anomalie éventuelle. visuellement pour repérer toute anomalie éventuelle.

Art. 16.Uniformité corps entier.

Art. 16.Uniformité corps entier.
§ 1er. L'évaluation de conformité de l'uniformité corps entier est § 1er. L'évaluation de conformité de l'uniformité corps entier est
effectuée au moins annuellement. effectuée au moins annuellement.
§ 2. Un cliché corps entier d'une flood source est réalisé avec le § 2. Un cliché corps entier d'une flood source est réalisé avec le
collimateur le plus utilisé en milieu clinique. collimateur le plus utilisé en milieu clinique.
§ 3. L'image est contrôlée visuellement pour repérer tout écart axial § 3. L'image est contrôlée visuellement pour repérer tout écart axial
ou transaxial. ou transaxial.

Art. 17.Alignement du SPECT-CT.

Art. 17.Alignement du SPECT-CT.
§ 1er. L'évaluation de conformité de l'alignement du SPECT-CT est § 1er. L'évaluation de conformité de l'alignement du SPECT-CT est
effectuée au moins tous les quatre mois. effectuée au moins tous les quatre mois.
§ 2. On utilise un fantôme visualisable tant sur l'image SPECT et que § 2. On utilise un fantôme visualisable tant sur l'image SPECT et que
sur l'image CT qui comporte des objets pouvant servir à mettre en sur l'image CT qui comporte des objets pouvant servir à mettre en
évidence des écarts d'un pixel. évidence des écarts d'un pixel.
§ 3. L'alignement est vérifié visuellement et est conforme aux § 3. L'alignement est vérifié visuellement et est conforme aux
spécifications du constructeur. spécifications du constructeur.
CHAPITRE IV. - Interdictions et dispositions finales CHAPITRE IV. - Interdictions et dispositions finales

Art. 18.Les infractions commises au présent arrêté seront

Art. 18.Les infractions commises au présent arrêté seront
recherchées, poursuivies et punies conformément aux dispositions de la recherchées, poursuivies et punies conformément aux dispositions de la
loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population et de loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population et de
l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements
ionisants, et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. ionisants, et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire.
Bruxelles, le 3 février 2016. Bruxelles, le 3 février 2016.
Le Directeur général, Le Directeur général,
Jan Bens Jan Bens
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