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Arrêté de la secrétaire générale établissant les listes de niveau 1 et 3 en matière de matériel de reproduction des végétaux en production biologique Arrêté de la secrétaire générale établissant les listes de niveau 1 et 3 en matière de matériel de reproduction des végétaux en production biologique
AUTORITE FLAMANDE AUTORITE FLAMANDE
Agriculture et Pêche Agriculture et Pêche
2 DECEMBRE 2022. - Arrêté de la secrétaire générale établissant les 2 DECEMBRE 2022. - Arrêté de la secrétaire générale établissant les
listes de niveau 1 et 3 en matière de matériel de reproduction des listes de niveau 1 et 3 en matière de matériel de reproduction des
végétaux en production biologique végétaux en production biologique
Fondement juridique Fondement juridique
Le présent arrêté est fondé sur : Le présent arrêté est fondé sur :
- le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et - le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et
de la pêche, article 4, 1°, i), inséré par le décret du 26 avril 2019, de la pêche, article 4, 1°, i), inséré par le décret du 26 avril 2019,
et article 72 ; et article 72 ;
- l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la - l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la
production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques,
article 5 ; article 5 ;
- l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021 portant exécution de - l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021 portant exécution de
l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la
production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques,
articles 31, 32 et 34. articles 31, 32 et 34.
Formalité Formalité
La formalité suivante a été remplie : La formalité suivante a été remplie :
- le 29 novembre 2022, une concertation a été menée avec les régions - le 29 novembre 2022, une concertation a été menée avec les régions
et le groupe d'experts. et le groupe d'experts.
LA SECRETAIRE GENERALE DU DEPARTEMENT DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE LA SECRETAIRE GENERALE DU DEPARTEMENT DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
ARRETE : ARRETE :

Article 1er.Le présent arrêté prévoit l'exécution du règlement (UE)

Article 1er.Le présent arrêté prévoit l'exécution du règlement (UE)

2018/848 et de ses règlements délégués et d'exécution. 2018/848 et de ses règlements délégués et d'exécution.

Art. 2.Dans le présent arrêté, on entend par arrêté ministériel du 8

Art. 2.Dans le présent arrêté, on entend par arrêté ministériel du 8

novembre 2021 : l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021 portant novembre 2021 : l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021 portant
exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021
relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits
biologiques. biologiques.

Art. 3.La liste de niveau 1 des espèces, sous-espèces ou variétés,

Art. 3.La liste de niveau 1 des espèces, sous-espèces ou variétés,

visée à l'article 32 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021, est visée à l'article 32 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021, est
reprise à l'annexe 1re, jointe au présent arrêté. reprise à l'annexe 1re, jointe au présent arrêté.

Art. 4.La liste de niveau 3 des espèces, sous-espèces ou variétés,

Art. 4.La liste de niveau 3 des espèces, sous-espèces ou variétés,

visée à l'article 34 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021, est visée à l'article 34 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021, est
reprise à l'annexe 2, jointe au présent arrêté. reprise à l'annexe 2, jointe au présent arrêté.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de la

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de la

publication des listes dans le système végétaux, visé à l'article 35 publication des listes dans le système végétaux, visé à l'article 35
de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021. de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021.
Annexe 1ère. Liste de niveau 1 des espèces, sous-espèces ou variétés, Annexe 1ère. Liste de niveau 1 des espèces, sous-espèces ou variétés,
telle que visée à l'article 3. telle que visée à l'article 3.
Partie A - Légumes et herbes Partie A - Légumes et herbes
culture culture
sous-groupe de cultures sous-groupe de cultures
Allium cepa - oignon (semis) Allium cepa - oignon (semis)
oignon semis jaune oignon semis jaune
Allium cepa - oignon (semis) Allium cepa - oignon (semis)
oignon semis rouge oignon semis rouge
Allium cepa L. - oignon de plante Allium cepa L. - oignon de plante
Plants 2ème année jaune (sauf la variété Boga F1) Plants 2ème année jaune (sauf la variété Boga F1)
Allium cepa L. - oignon de plante Allium cepa L. - oignon de plante
Plants 2ème année rouge (sauf la variété Redlander F1) Plants 2ème année rouge (sauf la variété Redlander F1)
Allium porrum - poireau (à partir du 01/07/2023) Allium porrum - poireau (à partir du 01/07/2023)
automne automne
Allium porrum - poireau (à partir du 01/07/2023) Allium porrum - poireau (à partir du 01/07/2023)
été été
Apium graveolus var. dulce - céleri-branche Apium graveolus var. dulce - céleri-branche
vert vert
Barbarea verna (B. praecox) - cresson d'hiver Barbarea verna (B. praecox) - cresson d'hiver
Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold)
feuille feuille
Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold)
tige - rouge tige - rouge
Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold)
tige - blanche tige - blanche
Beta vulgaris var. conditiva - potagère, betterave rouge Beta vulgaris var. conditiva - potagère, betterave rouge
rond rouge rond rouge
Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave
mauve mauve
Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave
blanc industrie blanc industrie
Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave
blanc frais blanc frais
Capsicum annuum var. grossum - poivron Capsicum annuum var. grossum - poivron
carré jaune carré jaune
Capsicum annuum var. grossum - poivron Capsicum annuum var. grossum - poivron
carré orange carré orange
Capsicum annuum var. grossum - poivron Capsicum annuum var. grossum - poivron
carré rouge carré rouge
Cichorium endivia - scaroles Cichorium endivia - scaroles
à feuilles larges automne à feuilles larges automne
Cichorium endivia - scaroles Cichorium endivia - scaroles
à feuilles larges serre / hâtif à feuilles larges serre / hâtif
Cichorium endivia - scaroles Cichorium endivia - scaroles
à feuilles larges été à feuilles larges été
Claytonia (Montia) perfoliata - Pourpier d'hiver Claytonia (Montia) perfoliata - Pourpier d'hiver
Cucumis sativus - concombre Cucumis sativus - concombre
automne culture sous abri automne culture sous abri
Cucumis sativus - concombre Cucumis sativus - concombre
printemps culture sous abri printemps culture sous abri
Cucumis sativus - concombre Cucumis sativus - concombre
été culture sous abri été culture sous abri
Cucurbita maxima - potiron Cucurbita maxima - potiron
orange hokkaido orange hokkaido
Cucurbita moschata - courges musquées Cucurbita moschata - courges musquées
courge butternut courge butternut
Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne
Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa / lollo bionda Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa / lollo bionda
Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames
Haricot commun - vert Haricot commun - vert
Raphanus sativus var. niger - Radis noir Raphanus sativus var. niger - Radis noir
Partie B - Cultures arables Partie B - Cultures arables
culture culture
sous-groupe de cultures sous-groupe de cultures
Avena strigosa Schreb. - Avena strigosa - avoine japonais Avena strigosa Schreb. - Avena strigosa - avoine japonais
Triticum spelta L. - Epeautre Triticum spelta L. - Epeautre
Triticosecale - Triticale - Triticale hiver Triticosecale - Triticale - Triticale hiver
Zea mays - maïs d'ensilage Zea mays - maïs d'ensilage
très hâtif à hâtif très hâtif à hâtif
Zea mays - maïs d'ensilage Zea mays - maïs d'ensilage
hâtif à mi-hâtif hâtif à mi-hâtif
Zea mays - maïs d'ensilage Zea mays - maïs d'ensilage
mi-hâtif à mi-tardif mi-hâtif à mi-tardif
Zea mays - maïs d'ensilage Zea mays - maïs d'ensilage
mi-tardif à très tardif mi-tardif à très tardif
Zea mays L. - maïs à grain Zea mays L. - maïs à grain
hâtif hâtif
Zea mays L. - maïs à grain Zea mays L. - maïs à grain
tardif tardif
Partie C - Plantes fourragères Partie C - Plantes fourragères
culture culture
sous-groupe de cultures sous-groupe de cultures
Phacelia tanacetifolia - Phacelia Phacelia tanacetifolia - Phacelia
Raphanus sativus var. oleiferus - radis oléifère Raphanus sativus var. oleiferus - radis oléifère
Sinapis alba - moutarde jaune (moutarde blanche) Sinapis alba - moutarde jaune (moutarde blanche)
Annexe 2. Liste de niveau 3 des espèces, sous-espèces ou variétés, Annexe 2. Liste de niveau 3 des espèces, sous-espèces ou variétés,
telle que visée à l'article 4. telle que visée à l'article 4.
Partie A. Légumes et herbes Partie A. Légumes et herbes
culture culture
sous-groupe de cultures sous-groupe de cultures
Allium ascalonicum - échalote Allium ascalonicum - échalote
Semis - jaune Semis - jaune
Allium ascalonicum - échalote Allium ascalonicum - échalote
Plant - jaune Plant - jaune
Allium ascalonicum - échalote Allium ascalonicum - échalote
Plant - rouge Plant - rouge
Allium tuberosum - ciboulette chinoise Allium tuberosum - ciboulette chinoise
Agastache anisata - Agastache anisata Agastache anisata - Agastache anisata
Agastache mexicana - Hysope anisée, Citron-hysope Agastache mexicana - Hysope anisée, Citron-hysope
Angelica archangelica - Angélique vraie Angelica archangelica - Angélique vraie
Artemisia dracunculus - Estragon Artemisia dracunculus - Estragon
Asparagus officinalis L.- Asperge (semences) Asparagus officinalis L.- Asperge (semences)
Basella rubra - Basella rubra Basella rubra - Basella rubra
Camelina sativa - Sésame d'Allemagne, Cameline, Lin bâtard Camelina sativa - Sésame d'Allemagne, Cameline, Lin bâtard
Carthamus tinctorius - Carthamus tinctorius Carthamus tinctorius - Carthamus tinctorius
Carum carvi - Cumin des prés Carum carvi - Cumin des prés
Centaurea benedicta - Chardon béni Centaurea benedicta - Chardon béni
Centaurea cyanus - Centaurea cyanus Centaurea cyanus - Centaurea cyanus
Cichorium intybus L. - chicorées industrielles Cichorium intybus L. - chicorées industrielles
Chicorée à inuline Chicorée à inuline
Cichorium intybus L. - chicorées industrielles Cichorium intybus L. - chicorées industrielles
Chicorée à café Chicorée à café
Cichorium intybus var. Foliosum - Chicorée Cichorium intybus var. Foliosum - Chicorée
Hiver Hiver
Cichorium intybus var. Foliosum - Chicorée Cichorium intybus var. Foliosum - Chicorée
Tardif Tardif
Cucumis melo - Melon Cucumis melo - Melon
Autres Autres
Cynara cardunculus - Cardon Cynara cardunculus - Cardon
Daucus carota ssp. sativus - Carotte Daucus carota ssp. sativus - Carotte
de Paris de Paris
Daucus carota ssp. sativus - Carotte Daucus carota ssp. sativus - Carotte
Amsterdamse Bak Amsterdamse Bak
Dracocephalum moldavica - Tête de dragon Dracocephalum moldavica - Tête de dragon
Echinacea purpurea (Rudbeckia purpurea) - Rudbeckie pourpre Echinacea purpurea (Rudbeckia purpurea) - Rudbeckie pourpre
Foeniculum vulgare - Fenouil Foeniculum vulgare - Fenouil
Hyssopus officinalis - Hysope Hyssopus officinalis - Hysope
Ipomoea batatas - Patate douce Ipomoea batatas - Patate douce
Levisticum officinale - Livèche Levisticum officinale - Livèche
Malva sylvestris ssp. Mauritiana - Grande mauve Malva sylvestris ssp. Mauritiana - Grande mauve
Mentha rotundifolia - Menthe à feuilles rondes Mentha rotundifolia - Menthe à feuilles rondes
Mentha spicata - Menthe verte Mentha spicata - Menthe verte
Mentha x piperita - Menthe poivrée Mentha x piperita - Menthe poivrée
Nasturtium (Rorippa) officinale - Cresson (cresson blanc) Nasturtium (Rorippa) officinale - Cresson (cresson blanc)
Nepeta cataria ssp. Citriodora - Nepeta cataria ssp. citriodora Nepeta cataria ssp. Citriodora - Nepeta cataria ssp. citriodora
Nigella sativa - Cumin noir Nigella sativa - Cumin noir
Ocimum americanum - Basilic américain Ocimum americanum - Basilic américain
Ocimum basilicum- Basilic Ocimum basilicum- Basilic
Autres Autres
Origanum heracleoticum - Marjolaine variété Origanum heracleoticum - Marjolaine variété
Origanum majorana / Majorana hortensis - Marjolaine Origanum majorana / Majorana hortensis - Marjolaine
Phaseolus coccineus (Phaseolus multiflorus) - Haricot d'Espagne Phaseolus coccineus (Phaseolus multiflorus) - Haricot d'Espagne
Plantago coronopus - Plantain corne-de-cerf Plantago coronopus - Plantain corne-de-cerf
Plantago lanceolata - Plantain lancéolé Plantago lanceolata - Plantain lancéolé
Rosmarinus officinalis - Romarin Rosmarinus officinalis - Romarin
Rumex acetosa - Oseille sauvage Rumex acetosa - Oseille sauvage
Salvia officinalis - Sauge Salvia officinalis - Sauge
Salvia sclarea - Salvia sclarea - Sauge sclarée Salvia sclarea - Salvia sclarea - Sauge sclarée
Tetragonia expansa - Tétragone cornue Tetragonia expansa - Tétragone cornue
Urtica dioica - Grande ortie Urtica dioica - Grande ortie
Verbascum phlomoides - Molène faux Phlomis, blanc de mai Verbascum phlomoides - Molène faux Phlomis, blanc de mai
Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis - Haricot kilomètre Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis - Haricot kilomètre
Partie B. Cultures arables Partie B. Cultures arables
culture culture
sous-groupe de cultures sous-groupe de cultures
Avena sativa L - Avoine > Avoine d'hiver Avena sativa L - Avoine > Avoine d'hiver
noir noir
Beta vulgaris var. Alba - Betterave fourragère Beta vulgaris var. Alba - Betterave fourragère
Secale cereale L. - Seigle > Seigle d'hiver Secale cereale L. - Seigle > Seigle d'hiver
Engrais vert Engrais vert
Secale multicaule - Seigle multicaule Secale multicaule - Seigle multicaule
Triticum durum Desf. - Blé dur/durum Triticum durum Desf. - Blé dur/durum
Triticum monococcum - Petit épeautre Triticum monococcum - Petit épeautre
Triticum timopheevii - Blé Zanduri Triticum timopheevii - Blé Zanduri
Triticum turgidum subs turgidum - Blé dur/durum Triticum turgidum subs turgidum - Blé dur/durum
Partie C. Plantes fourragères et engrais verts Partie C. Plantes fourragères et engrais verts
culture culture
sous-groupe de cultures sous-groupe de cultures
Brassica napus L. (partim) - Colza Brassica napus L. (partim) - Colza
Dactylis glomerata - Dactyle, dactyle aggloméré Dactylis glomerata - Dactyle, dactyle aggloméré
Festuca arundinacea Schreber. - Fétuque élevée Festuca arundinacea Schreber. - Fétuque élevée
Festuca pratensis huds.- Fétuque des prés Festuca pratensis huds.- Fétuque des prés
Festulolium - Festulolium loliacé Festulolium - Festulolium loliacé
Festulolium (Festuca ssp. x Lolium ssp.) - Croisement d'ivraie et de Festulolium (Festuca ssp. x Lolium ssp.) - Croisement d'ivraie et de
fétuques élevées fétuques élevées
Green manure mixtures - Green manure mixtures Green manure mixtures - Green manure mixtures
Lolium multiflorum Lam. ssp. alternativum (var. westerwoldicum) - Lolium multiflorum Lam. ssp. alternativum (var. westerwoldicum) -
Ray-grass Westerwold Ray-grass Westerwold
Diploïde Diploïde
Lolium multiflorum Lam. ssp. alternativum (var. westerwoldicum) - Lolium multiflorum Lam. ssp. alternativum (var. westerwoldicum) -
Ray-grass Westerwold Ray-grass Westerwold
Tétraploïde Tétraploïde
Lolium x boucheanum Kunth (Lolium hybridum) - Ray-grass intermédiaire Lolium x boucheanum Kunth (Lolium hybridum) - Ray-grass intermédiaire
Lupinus albus - Lupin blanc Lupinus albus - Lupin blanc
Hiver Hiver
Lupinus albus - Lupin blanc Lupinus albus - Lupin blanc
Printemps Printemps
Lupinus angustifolius - Lupin bleu Lupinus angustifolius - Lupin bleu
Medicago lupulina L.- Luzerne lupuline Medicago lupulina L.- Luzerne lupuline
Melilotus officinalis - Méliot jaune Melilotus officinalis - Méliot jaune
Mixtura - Mixtura Mixtura - Mixtura
Mixtura leguminosae - Légumineuses mélange Mixtura leguminosae - Légumineuses mélange
Mixtura poacea - Mélange de graminées, trèfle et mélanges Mixtura poacea - Mélange de graminées, trèfle et mélanges
Onobrychis viciifolia Scop. - Sainfoin (Esparcette) Onobrychis viciifolia Scop. - Sainfoin (Esparcette)
Trifolium hybridum L.- Trèfle bâtard Trifolium hybridum L.- Trèfle bâtard
Trifolium squarrosum Trifolium squarrosum
Trigonella caerulea - Trèfle odorant Trigonella caerulea - Trèfle odorant
Trigonella foenum graecum - Fenugrec, Fieno greco Trigonella foenum graecum - Fenugrec, Fieno greco
Vicia villosa - Vesce de Cerdagne (Vescue velue) Vicia villosa - Vesce de Cerdagne (Vescue velue)
Whole crop silage arable mix Whole crop silage arable mix
Partie D. Fruits Partie D. Fruits
Culture Culture
sous-groupe de cultures sous-groupe de cultures
Rubus ideaus - Framboise Rubus ideaus - Framboise
Cucumis melo - Melon Cucumis melo - Melon
autre autre
Citrullus vulgaris - Pastèque Citrullus vulgaris - Pastèque
Partie E. Plantes ornementales Partie E. Plantes ornementales
culture culture
sous-groupe de cultures sous-groupe de cultures
Abies nordmanniana - Sapin de Nordmann Abies nordmanniana - Sapin de Nordmann
Althaea rosea (Alcea rosea) - Rose trémière Althaea rosea (Alcea rosea) - Rose trémière
Cucurbita pepo var.ovifera, convar. microcarpina, Cucurbita pepo ssp. Cucurbita pepo var.ovifera, convar. microcarpina, Cucurbita pepo ssp.
- Calebasses ornementales - Calebasses ornementales
Medicago lupulina L.- Luzerne lupuline Medicago lupulina L.- Luzerne lupuline
Salvia viridis - Salvia viridis Salvia viridis - Salvia viridis
Sanguisorba minor - Petite pimprenelle, Sanguisorbe Sanguisorba minor - Petite pimprenelle, Sanguisorbe
Physalis peruviana L.- Coqueret du Pérou Physalis peruviana L.- Coqueret du Pérou
Trifolium squarrosum - Trifolium squarrosum Trifolium squarrosum - Trifolium squarrosum
Partie F. Généralités Partie F. Généralités
Toutes les variétés, espèces et sous-espèces non reprises dans le Toutes les variétés, espèces et sous-espèces non reprises dans le
système végétaux système végétaux
Bruxelles, le 2 décembre 2022. Bruxelles, le 2 décembre 2022.
La secrétaire générale du Département de l'Agriculture et de la Pêche, La secrétaire générale du Département de l'Agriculture et de la Pêche,
P. DE CLERCQ P. DE CLERCQ
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