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Erratum
publié le 16 août 2021

Armoiries de personnes physiques ou d'association familiale. - Errata 1) Dans l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 avril 2015 - Armoiries de personnes physiques ou d'association familiale - publié au Moniteur belge du 28 mai « 90. M. Segaert, Benoît 91. M. Janssens, Claude 92. M. Colling, David 93. M. Amory, Mich(...)

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ministere de la communaute francaise
numac
2021032290
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16/08/2021
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Armoiries de personnes physiques ou d'association familiale. - Errata 1) Dans l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 avril 2015 - Armoiries de personnes physiques ou d'association familiale - publié au Moniteur belge du 28 mai 2015 à la page 30290, il faut ajouter avant chaque nom de famille le nombre : « 90.M. Segaert, Benoît 91. M.Janssens, Claude 92. M.Colling, David 93. M.Amory, Michel 94. M.Frerot, Christian 95. M.de Launois, Baudouin 96. M.Despret, Bruno 97. M.De Clercq, Christian 98. M.Dejardin, Pierre 99. M.Schramme, Charles. » Dans le même arrêté, il faut lire : 1° « M.DEJARDIN Jean-Pierre » en lieu et place de « M. DEJARDIN, Pierre ; » 2° M.DESPRET, il faut ajouter in fine les mots « qui le souhaitent » 2) Dans l'arrêté ministériel du 10 février 2017- Armoiries de personnes physiques ou d'association familiale - publié au Moniteur belge du 3 avril 2017 à la page 48116, il faut lire : 1° 113.M. NOTEBAERT Didier, né à Solre-sur-Sambre en lieu et place de Soire-sur-Sambre. 2° 113.M. NOTEBAERT Didier « [...] L'écu surmonté d'un heaume grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet [...] » en lieu et place de « [...] L'écu surmonté d'un heaume grillé, colleté et liseré d'or, aux bourrelet et lambrequins d'or et de sable ». 3) Dans l'arrêté ministériel du 16 décembre 2020 - Enregistrement d'armoiries de personnes physiques ou d'association familiale - publié au Moniteur belge du 07 janvier 2021 à la page 420, il y a lieu de lire pour : - 137.M. de ROUBAIX Pascal [...] une tête de lion d'or en lieu et place de [...] d'une tête de lion

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