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1er MARS 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l'incendie et l'explosion, auxquelles les bâtiments nouveaux doivent satisfaire. - Erratum

Au Moniteur belge n° 243 du 15 juillet 2009, deuxième édition, il y a lieu d'apporter les corrections suivantes : 1. Dans le texte français du rapport au Roi et de l'arrêté royal, lire chaque fois : « densité de charge calorifique déterminante » au lieu de « charge calorifique caractéristique » aux endroits suivants : - page 49371, point 2, deuxième alinéa ainsi que troisième alinéa qui est un titre; - page 49372 (10 mentions); - page 49373, deuxième alinéa; - page 49376, point 3.3, premier, troisième et quatrième alinéa; - page 49377, troisième alinéa; - page 49390, article 6 (3 mentions); - page 49391 (6 mentions); 2. Dans le texte français du Rapport au Roi, page 49371, point 2, lire chaque fois : « densité de charge calorifique caractéristique » au lieu de « charge calorifique » dans l'antépénultième et dans l'avant-dernier alinéas;3. A la page 49371, dans l'alinéa antépénultième du texte néerlandais du Rapport au Roi ajouter le mot « karakteristieke » entre le mot « De » et les mots « brandbelasting is een maat »; Dans la formule du même alinéa, lire « qf,k » au lieu de « qfi,k » dans le texte français et néerlandais; 4. A la page 49372 du Rapport au Roi, lire : « qf,cl » au lieu de « qfi,d » et « qf,k » au lieu de « qfi,k » dans le texte français et néerlandais;5. A la page 49374 du Rapport au Roi, lire « qf,d » au lieu de « qfi,d » dans la formule dans le texte français et néerlandais; 6. A la page 49375 du Rapport au Roi, lire chaque fois : « qf,cl » au lieu de « qfi,d » dans les deux équations du point 3.2 dans le texte français et néerlandais; 7. A la page 49376, au point 3.3, alinea 5, du rapport au Roi, lire : « qf,cl » au lieu de « qfi,d » dans le texte français et néerlandais; 8. A la page 49389, dans l'article 6, ajouter le mot « Karakteristieke » entre les mots « 6.1 » et le mot « brandbelasting » et ajouter le mot « karakteristieke » chaque fois entre le mot « de » et le mot « brandbelasting » dans les deux dernières phrases de la même page dans le texte néerlandais; 9. A la page 49389, dans l'article 6, point 6.1, lire chaque fois « densité de charge calorifique caractéristique » au lieu de « charge calorifique » dans le texte français; 10. A la page 49389, dans l'article 6, lire « qf,k » au lieu de « qfi,k » à l'intitulé du point 6.1 et dans le texte du point 6.1 dans le texte français et néerlandais; 11. A la page 49390, dans l'article 6, point 6.1, dans la formule au début de la page, lire « qf,k » au lieu de « qfi,k » dans le texte français et néerlandais; 12. A la page 49390, dans l'article 6, dans la formule « Hui = PCIi (1 - 0,01 u) - 0,025 u », lire : « Hoi » au lieu de « PCIi » dans le texte français et néerlandais; 13. A la page 49390, dans l'article 6, lire : « qf,cl » au lieu de « qfi,d » à l'intitulé du point 6.2 et dans le texte du point 6.2 dans le texte français et néerlandais et lire « qf,k » au lieu de « qfi,k » dans le texte du point 6.2 dans le texte français et néerlandais; 14. A la page 49391, dans l'annexe 6, point 2, lire « qf,cl » « au lieu de « qfi,d » dans le texte français et néerlandais.