Transport de marchandises dangereus par route ADR. - Errata Au Moniteur belge n° 432 du 13 décembre 2004, acte n° 14213 : - à la page 82106, il faut supprimer l'avant-dernière ligne; - à la page 82107, il faut supprimer l'avant-derniè - il faut ajouter à la page 82128, en bas de page : Pour l(...)

source: service public federal mobilite et transports

numac: 2005014010

pub.: 27/01/2005

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

Transport de marchandises dangereus par route ADR. - Errata Au Moniteur belge n° 432 du 13 décembre 2004, acte n° 14213 : - à la page 82106, il faut supprimer l'avant-dernière ligne; - à la page 82107, il faut supprimer l'avant-dernière ligne; - il faut ajouter à la page 82128, en bas de page : Pour la consultation du tableau, voir image - il faut ajouter à la page 82129, en bas de page : Pour la consultation du tableau, voir image - à la page 82230, il faut supprimer l'antépénultième ligne; - à la page 82231, il faut supprimer l'antépénultième ligne; - il faut ajouter entre les pages 82232 et 82233, le texte suivant : Pour la consultation du tableau, voir image

debut

Publié le : 2005-01-27 Numac : 2005014010

Titre du document concerné:	Transport de marchandises dangereus par route ADR. - Errata Au Moniteur belge n° 432 du 13 décembre 2004, acte n° 14213 : - à la page 82106, il faut supprimer l'avant-dernière ligne; - à la page 82107, il faut supprimer l'avant-derniè - il faut ajouter à la page 82128, en bas de page : Pour l(...)
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/erratum_n2005014010
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Vos données apparaissent sur cette page?