Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission Désignation. - Erratum Par arrêté ministériel n° 80728 du 23 décembre 1999 : Dans l'arrêté ministériel du 2 septembre 1999 déchargeant le colonel breveté d'état-major , F. de l'emploi d Dans l'arrêté ministériel du 2 septembre 1999 désignant le colonel , V. à l'emploi de Comma(...)

source: ministere de la defense nationale

numac: 2000007010

pub.: 16/02/2000

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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE

Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission Désignation. - Erratum Par arrêté ministériel n° 80728 du 23 décembre 1999 : Dans l'arrêté ministériel du 2 septembre 1999 déchargeant le colonel breveté d'état-major ****, F. de l'emploi de Commandant de la Province de ****, les mots «*****» sont remplacés par «*****».

Dans l'arrêté ministériel du 2 septembre 1999 désignant le colonel ****, V. à l'emploi de Commandant de la Province de ****, les mots «*****» sont remplacés par «*****».

Titre du document concerné:	Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission Désignation. - Erratum Par arrêté ministériel n° 80728 du 23 décembre 1999 : Dans l'arrêté ministériel du 2 septembre 1999 déchargeant le colonel breveté d'état-major **, F. de l'emploi d Dans l'arrêté ministériel du 2 septembre 1999 désignant le colonel **, V. à l'emploi de Comma(...)
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