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Erratum du 11 octobre 2002
publié le 04 décembre 2002

Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux agents chimiques sur le lieu du travail. - Errata

source
ministere de l'emploi et du travail
numac
2002013374
pub.
04/12/2002
prom.
11/10/2002
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL


11 OCTOBRE 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux agents chimiques sur le lieu du travail. - Errata


Dans le Moniteur belge du 25 octobre 2002, 2e édition, les modifications suivantes doivent être apportées : A la page 49064 du texte néerlandais de l'annexe, on omet la lettre « C » de la dernière case de la ligne contenant dans sa troisième case la mention « n-Butaan » A la page 49079 du texte français de l'annexe, on omet la lettre « C » de la dernière case de la ligne contenant dans sa troisième case la mention « n-Butane » A la page 49086 du texte français de l'annexe, la ligne contenant dans sa troisième case la mention « Oxyde de propylène » est complétée dans sa dernière case par la lettre « C ».

A la page 49087 du texte français de l'annexe, la ligne contenant dans sa troisième case la mention « Propyleenoxide » est abrogée.

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