PARLEMENT DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITAL

Réunions de commission Ordre du jour Mardi 29 janvier 2008, à 9 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) Commission de l'Environnement, de la Conservation de la Nature, de la Politique de l'Eau et de l'Energie - Interpellation de M. Paul Galand (F) à Mmes Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau, et Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « les menaces qui pèsent sur la biodiversité et leurs conséquences ».

Interpellation jointe de Mme Valérie Seyns (N) concernant « la diminution de la population aviaire en Région de Bruxelles-Capitale ».

Interpellation jointe de M. André du Bus de Warnaffe (F) concernant « la diminution de la biodiversité en Région bruxelloise et la politique du maillage vert ». - Question orale de M. Stéphane de Lobkowicz (F) à Mme Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « l'installation d'écoducs en Forêt de Soignes ». - Interpellation de Mme Françoise Schepmans (F) à M. Emir Kir, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Propreté publique et des Monuments et Sites, concernant « les collectes d'objets encombrants ». - Question orale de Mme Françoise Schepmans (F) à M. Emir Kir, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Propreté publique et des Monuments et Sites, concernant « l'utilisation des sacs verts ».

Mercredi 30 janvier 2008, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) Commission des Affaires économiques chargée de la Politique économique, de la Politique de l'Emploi et de la Recherche scientifique - Interpellation de M. Walter Vandenbossche (N) à MM. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, et Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « les projets de plusieurs centres commerciaux à Bruxelles ». - Interpellation de M. Walter Vandenbossche (N) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « l'accompagnement des entrepreneurs qui font faillite ». - Interpellation de M. Rachid Madrane (F) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « le développement des micro-crédits ».

Interpellation jointe de M. Yves de Jonghe d'Ardoye d'Erp (F), concernant « la création d'entreprises à Bruxelles ».

Interpellation jointe de Mme Julie Fiszman (F), concernant « BRUSOC et l'économie sociale en Région bruxelloise ».

Interpellation jointe de M. André du Bus de Warnaffe (F), concernant « la création d'entreprises à Bruxelles ». - Interpellation de M. Christos Doulkeridis (F) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « le faible recours au dispositif d'aide à l'emploi Activa Start en Région de Bruxelles-Capitale ». - Question orale de M. Serge de Patoul (F) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « l'avenir de l'Institut Pasteur ». - Question orale de Mme Françoise Schepmans (F) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « l'envoi de propositions d'emplois vacants par sms aux chômeurs ». - Question orale de M. Rachid Madrane (F) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « les récentes données d'Eurostat relatives au chômage à Bruxelles ». - Question orale de Mme Brigitte De Pauw (N) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « le parcours d'insertion des chercheurs d'emploi, notamment via le DGTB et la 'Lijnwerk' ». - Question orale de M. Jos Van Assche (N) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « le nombre de dossiers transmis à l'ONEm par ACTIRIS portant sur des refus d'emploi et/ou la présence aux convocations des chômeurs indemnisés et des chercheurs d'emploi en 2007 ».

Mercredi 30 janvier 2008, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission de l'infrastructure, chargée des Travaux publics et des Communications Projet d'ordonnance portant organisation des transports publics desservant des lieux d'intérêt dans la Région de Bruxelles-Capitale. - Désignation d'un rapporteur. - Discussion - votes. - Interpellation de M. Johan Demol (N) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « le plan Bruxell'air de lutte contre la pollution atmosphérique et les problèmes pratiques liés à sa mise en oeuvre ». - Interpellation de M. Mohamed Azzouzi (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « les difficultés grandissantes de stationnement rencontrées par les Bruxellois ». - Interpellation de Mme Caroline Persoons (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, et Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau, concernant « le respect des normes environnementales et éthiques ainsi que la législation sur les marchés publics ». - Question orale de Mme Céline Delforge (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « les problèmes de parking pour les vélos à la gare du Luxembourg ». - Question orale de Mme Françoise Schepmans (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « le nombre de voyageurs de la STIB en 2007 ». - Question orale de Mme Viviane Teitelbaum (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « la campagne de communication de l'AED ». - Question orale de M. Hamza Fassi-Fihri (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « le dialogue citoyen entre les usagers et la STIB : le Comité consultatif des utilisateurs de la STIB et le médiateur ». - Question orale de M. Vincent De Wolf (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « l'instauration d'un système 'Citycargo' en Région bruxelloise ». - Question orale de Mme Céline Delforge (F) à M. Pascal SMET, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « la lutte contre le vol de vélo ». - Question orale de M. Mustapha El Karouni (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « la simplification de la signalisation routière ». - Question orale de M. Mustapha El Karouni (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « la sécurité des chauffeurs de taxi ».

Jeudi 31 janvier 2008, à 14 h 15 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) Commission de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de la Politique foncière - Question orale de M. Alain Destexhe (F) à MM. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, et Emir Kir, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Propreté publique et des Monuments et Sites, concernant « les aménagements du quartier du Midi ». - Proposition de résolution (de Mmes Marion Lemesre, Jacqueline Rousseaux et M. Jean-Luc Vanraes) relative à la protection des arbres de la Région de Bruxelles-Capitale et en particulier ses marronniers. - Rapporteurs : Mmes Céline Fremault et Viviane Teitelbaum. - Auditions de : Mme Marie-Françoise Dejembe, historienne de l'art spécialisée dans les jardins historiques, M. Martin Tanghe, docteur en sciences botaniques, Mme Anne Van Loo, architecte et urbaniste de la Commission royale des Monuments et Sites;

M. Gilbert Kooken du service plantations de la ville de Bruxelles;

M. Philippe De Block, président de l'Association bruxelloise des Gestionnaires de Plantations. - Poursuite de la discussion - votes. - Proposition de résolution (de MM. Denis Grimberghs, Rudi Vervoort, Mme Françoise Schepmans, MM. Yaron Pesztat, Walter Vandenbossche, Mme Adelheid Byttebier, MM. Mohamed Azzouzi et Didier Gosuin) relative à la réalisation d'un musée national des chemins de fer sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale. - Désignation d'un rapporteur. - Discussion - Votes.

Jeudi 31 janvier 2008, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission des Affaires intérieures, chargée des Pouvoirs locaux et des Compétences d'agglomération - Interpellation de M. Walter Vandenbossche (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « le bilinguisme du personnel des services de police ». - Interpellation jointe de M. Joël Riguelle (F) concernant « l'arrêt d'annulation n° 146/2007 du 28 novembre 2007 prononcé par la Cour constitutionnelle - l'obligation de bilinguisme des policiers bruxellois et ses conséquences financières et en personnel pour les zones de police et les communes bruxelloises ». - Interpellation de Mme Marie-Paule Quix (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « le rapport linguistique 2006 ». - Interpellation de Mme Françoise Schepmans (F) à MM. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, et Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « les plans de sécurité en Région de Bruxelles-Capitale en vue de prévenir les attentats ». - Interpellation de M. Walter Vandenbossche (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « Bruxelles et le plan d'action en faveur des villes d'art ». - Question orale de M. Joël Riguelle (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « la représentation des pouvoirs locaux au Comité C et les modalités de leur désignation ». - Question orale de M. Joël Riguelle (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « l'augmentation des salaires dans les administrations communales ». - Question orale de M. Hervé Doyen (F) à MM. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement et Guy Vanhengel, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Finances, du Budget, de la Fonction publique et des Relations extérieures, concernant « les conséquences pour la Région des carences en personnel au sein du SPF finances ». - Question orale de M. René Coppens (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « le rapport de la Cour des Comptes sur la politique des grandes villes ». - Question orale de M. Jos Van Assche (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « la vente par Coditel de décodeurs en 2006 et 2007 ».