publié le 14 juin 2006
Réunion de commission Ordre du jour Jeudi 15 juin 2006 à l'issue des commissions conjointes Finances-Santé/Affaires sociales Commissions réunies de la Santé et des Affaires(...) - Question orale de M. Denis Grimberghs (F) à M. Pascal Smet, membre du collège réuni, compétent po(...)
ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
Réunion de commission Ordre du jour Jeudi 15 juin 2006 à l'issue des commissions conjointes Finances-Santé/Affaires sociales (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commissions réunies de la Santé et des Affaires sociales - Question orale de M. Denis Grimberghs (F) à M. Pascal Smet, membre du collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « l'adoption de l'accord de coopération relatif à l'Aide à la Jeunesse à Bruxelles ».
Jeudi 15 juin 2006 à l'issue des commissions réunies de la Santé et des Affaires sociales (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission de la Santé - Interpellation de Mme Brigitte De Pauw (N) à MM. Guy Vanhengel, membre du Collège réuni compétent pour la Politique de la Santé, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, et Benoît Cerexhe, membre du Collège réuni compétent pour la Politique de la Santé et la Fonction publique, concernant « le plan en 11 points de la Concertation Toxicomanie Bruxelles ».
Jeudi 15 juin 2006 à 14 heures (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) Commissions réunies de la Santé et des Affaires sociales (conjointement avec la commission des Finances, du Budget, de la Fonction publique, des Relations extérieures et des Affaires générales du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale) - Projet d'ordonnance portant assentiement à l'Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Tadjikistan, d'autre part, fait à Luxembourg le 11 octobre 2004. - Désignation d'un rapporteur. - Discussion - votes. - Projet d'ordonnance portant assentiment à l'Accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Communauté flamande, la Région flamande, la Communauté française, la Région wallonne, la Communauté germanophone, la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune de la Commission communautaire française portant création d'une Commission nationale pour les Droits de l'Enfant, conclu à Bruxelles le 19 septembre 2005. - Désignation d'un rapporteur. - Discussion - votes.