COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Réunions de commission Ordre du jour Mercredi 1er décembre 2004, à 9 h 15 m (Palais du Parlement bruxellois, salle de comission 201) Commission de la Santé - Question orale de Mme Carla Dejonghe (N) à MM. Guy Vanhengel, membre du Collège réuni, compétent pour la politique de la santé, des finances, du budget et les relations extérieures, et Benoît Cerexhe, membre du Collège réuni, compétent pour la politique de la santé et la fonction publique, concernant « l'impact de l'échinococcose des renards sur la santé publique bruxelloise ».

Mercredi 1er décembre 2004, à 9 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 201) Commissions réunies de la Santé et des Affaires sociales - Projet d'ordonnance ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire commune pour l'année budgétaire 2004. - Projet d'ordonnance ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire commune pour l'année budgétaire 2004. - Projet d'ordonnance contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire commune pour l'année budgétaire 2005. - Projet d'ordonnance contenant le budget des dépenses de la Commission communautaire commune pour l'année budgétaire 2005. - Désignation d'un rapporteur. - Audition de la Cour des comptes. - Discussion. - Votes.

Mercredi 1er décembre 2004, à 14 heures (Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 201) (La réunion sera prolongée et une collatioin sera servie) Commission de l'Infrastructure, chargée des Travaux publics et des Communications - Projet d'ordonnance contenant le budget général des dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2005. - Désignation d'un rapporteur. - Exposé du Ministre Pascal Smet. - Discussion de la division 12, programmes suivants : Programme 1 : support de la politique générale.

Programme 2 : transports publics.

Programme 3 : transports privés.

Programme 4 : oeuvres d'art dans l'infrastructure.

Programme 7 : transport rémunéré despersonnes.

Programme 8 : dette. - Vote (avis à remettre à la Commission des Finances).

Vers 18 heures : - Exposé de la Secrétaire d'Etat Brigitte Grouwels. - Discussion de la division 12, programme 5 - canal et installations portuaires. - Vote (avis à remettre à la Commission des Finances).

Mercredi 1er décembre 2004, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 323) (La séance sera éventuellement prolongée - une collation sera servie) Commission des Affaires économiques, chargée de la Politique économique de l'Energie, de la Politique de l'Emploi et de la Recherche scientifique - Projet d'ordonnance contenant le budget général des dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2005. - Désignation d'un rapporteur. - Discussion des divisions et programmes suivants : A 14 h 30 m : Programme 4 de la Division 11 (commerce extérieur).

Programme 6 de la Division 11 (développement économique des quartiers).

Vers 15 h 30 m : Division 21 (énergie).

Vers 16 h 30 m : Programmes 1, 2, 5 et 7 de la Division 11 (développement économique).

Programme 3 de la Division 11 et Division 24 (recherche).

Division 13 (emploi). - Votes (avis à remettre à la Commission des Finances).

Jeudi 2 décembre 2004, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 206) (La séance sera éventuellement prolongée) Commission des Affaires intérieures, chargée des Pouvoirs locaux et des Compétences d'Agglomération - Projet d'ordonnance contenant le budget général des dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année 2005. - Désignation d'un rapporteur. - Exposé du Ministre-Président Charles Picqué. - Discussion de la division 14 (pouvoirs locaux) et de la division 16 - progrmame 8 (revitalisation des quartiers). - Votes (avis à remettre à la Commission des Finances).

Vers 16 h 30 m : - Exposé du Ministre Benoît Cerexhe. - Discussion du buget du SIAMU, ainsi que de la division 10, programme 4 (partim). - Votes (avis à remettre à la Commission des Finances).