Commission publique Commissions réunies des Affaires sociales et de la Santé Modification de l'ordre du jour Ce document remplace la convocation n° 27 Mercredi 11 février 2004, à 9 h 30 m(...) (Rue du Lombard 69, Hémicycle des séances plénières (3 e étage) Ordre du jour Propo(...)

source: assemblee de la commission communautaire francaise de la region de bruxelles-capitale

numac: 2004020028

pub.: 10/02/2004

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

ASSEMBLEE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANÇAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Commission publique (1) Commissions réunies des Affaires sociales et de la Santé Modification de l'ordre du jour Ce document remplace la convocation n° 27 Mercredi 11 février 2004, à 9 h 30 m (Rue du Lombard 69, Hémicycle des séances plénières (3e étage) Ordre du jour Proposition de résolution relative à l'autisme.

Désignation du rapporteur.

Discussion.

Examen des considérants et tirets du dispositif.

Eventuellement votes. (1) Dans les conditions de l'article 20 du règlement, les réunions des commissions sont publiques.

Titre du document concerné:	Commission publique Commissions réunies des Affaires sociales et de la Santé Modification de l'ordre du jour Ce document remplace la convocation n° 27 Mercredi 11 février 2004, à 9 h 30 m(...) (Rue du Lombard 69, Hémicycle des séances plénières (3 e étage) Ordre du jour Propo(...)
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/document_n2004020028.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Commission publique Commissions réunies des Affaires sociales et de la Santé Modification de l'ordre du jour Ce document remplace la convocation n° 27 Mercredi 11 février 2004, à 9 h 30 m(...) (Rue du Lombard 69, Hémicycle des séances plénières (3 e étage) Ordre du jour Propo(...)

Vos données apparaissent sur cette page?