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Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR). - Annexes Rectificatif aux textes de l'A.D.R. publié au Moniteur belge du 25 avril 2002 et 10 février 2003.

ACCORD EUROPEEN RELATIF AU TRANSPORT INTERNATIONAL DES MARCHANDISES DANGEREUSES PAR ROUTE (ADR) Rectificatif 1 1.2.1Dans la définition d' « Aérosol ou générateur d'aérosol » remplacer « 6.2.2 » par « 6.2.4 ».

Modifier la numérotation des sous-sections suivantes : 1.6.3.9 ce numéro de sous-section, qui suit le 1.6.3.9 (réservé), devient 1.6.3.10. 1.6.3.10 devient 1.6.3.11 1.6.3.11 devient 1.6.3.12 1.6.3.11 devient 1.6.3.13 Appendice à la partie 1 Ajouter les adresses des autorités compétentes des pays suivants à la liste : Pour la consultation du tableau, voir image 2.1.1.2 Sous « C. », pour le N° ONU 1987, supprimer « INFLAMMABLES ». 2.1.3.4 Sous « Classe 6.1 », pour le N° ONU 1613, insérer « EN SOLUTION AQUEUSE » après la mention « ACIDE CYANHYDRIQUE » qui figure entre parenthèses. 2.1.3.9 Dans le NOTA 1, sous « Méthode » pour le classement d'un mélange, remplacer « la colonne 8 I LIQ donne 8 I. » par « la colonne 8 I donne 8 I LIQ. ». 2.2.9.1.14 Dans le NOTA, remplacer « et » par « , « avant « 3335 » et insérer « et 3363 marchandises dangereuses contenues dans des machines ou marchandises dangereuses contenues dans des appareils » avant « , qui figurent ». 2.2.9.2 Dans le premier alinéa, supprimer « , 287 ». 3.2.1 Sous « Colonne (10) », remplacer « 4.2.4.2.1 », « 4.2.4.2.4 », « 4.2.4.2.5 », « 4.2.4.2.6 » et « 4.2.3 » par « 4.2.5.2.1 », « 4.2.5.2.4 », « 4.2.5.2.5 », « 4.2.5.2.6 » et « 4.2.4 », respectivement.

Sous « Colonne (11) », remplacer « 4.2.4.3 » par « 4.2.5.3 ».

Sous « Colonne (12) », dans l'avant dernier paragraphe avant le NOTA, remplacer « 4.3.4.1.3 » par « 4.3.4.1.2 ».

Tableau A du chapitre 3.2 Dans les entêtes des colonnes (10) et (11), remplacer « 4.2.4.2 » et « 4.2.4.3 » par « 4.2.5.2 » et « 4.2.5.3 » respectivement.

Pour la consultation du tableau, voir image 3.2.2 Tableau B : index alphabétique Remplacer « DICHLORO-DIFLUOROMETHANE » par « DICHLORODIFLUOROMETHANE ».

Pour « Ligroïne », remplacer « 1271 » par « 1268 » sous « N° ONU ».

Pour « Morpholine », remplacer « 3 » par « 8 » sous « Classe ». 3.3.1 Sous la disposition spéciale 513, insérer « avec au moins 50 % (masse) d'eau » après « L'azoture de baryum humidifié » dans la deuxième phrase. 4.1.4.1 Dans le tableau 2 du P200, pour le N° ONU 1012, remplacer « CIS-BUTYLENE-2 ou TRANS-BUTYLENE-2 » par « cis-BUTYLENE-2 ou trans-BUTYLENE-2 ».

Dans la disposition spéciale PP26 du P406, remplacer « 3344 » par « 3376, « et dans la disposition spéciale PP80, remplacer « les Nos ONU 2907 et 3344 » par « le N° ONU 2907, ». 4.2.5.3 Ajouter les dispositions spéciales suivantes : TP30 Cette matière doit être transportée en citernes avec isolation thermique.

TP31 Cette matière ne peut être transportée en citerne qu'à l'état solide. 4.3 Dans le NOTA précédant 4.3.1, insérer « et les conteneurs à gaz à éléments muntiples (CGEM) certifiés « UN » » après « citernes mobiles ». 4.4 Dans le NOTA précédant 4.4.1, insérer « et les conteneurs à gaz à éléments muntiples (CGEM) certifiés « UN » » après « citernes mobiles ». 4.5 Dans le NOTA précédant 4.5.1, insérer « et les conteneurs à gaz à éléments muntiples (CGEM) certifiés « UN » » après « citernes mobiles ». 5.1.5.4 Dans le tableau, pour « Arrangement spécial », insérer « 1.7.4.2 » et pour « Modèles de colis approuvés soumis aux mesures transitoires », insérer « 1.6.6.1 », sous « Référence ». 5.4.1.2.1 a) Remplacer « 5.4.1.1.1 g) » par « 5.4.1.1.1 f) » dans la première phrase. 6.2.1.2 d) Remplacer « P200 (12) » par « P200 (9) ». 6.3.2.9 a) Remplacer « 6.3.2.3 » par « 6.3.2.5 a) ». 6.8 Dans le NOTA précédant 6.8.1, insérer « et les conteneurs à gaz à éléments muntiples (CGEM) certifiés « UN » » après « citernes mobiles ». 6.8.2.1.21 Dans le deuxième tableau, remplacer « 2,5 mm », « 3 mm », « 4 mm » et « 6 mm » par « 3 mm », « 4 mm », « 5 mm » et « 8 mm » respectivement, dans la dernière colonne. 6.9 Dans le NOTA précédant 6.9.1, insérer « et les conteneurs à gaz à éléments muntiples (CGEM) certifiés « UN » » après « citernes mobiles ». 6.10 Dans le NOTA 1 précédant 6.10.1, insérer « et les conteneurs à gaz à éléments muntiples (CGEM) certifiés « UN » » après « citernes mobiles ». 9.1.2.1.1 Dans le deuxième paragraphe, remplacer « 9.2.3.3 » par « 9.2.3.1.2 ». 9.1.2.1.5 Au point 8 du certificat d'agrément, remplacer « 9.2.3.3 » par « 9.2.3.1.2 ». 9.2.1 Dans le premier tiret, remplacer « 9.2.3.1 » par « 9.2.3.1.1 ». 9.2.2.2.1 Dans le cinquième tiret, remplacer « 9.2.3.3 » par « 9.2.3.1.2 ». 9.2.3.1 Ré numéroter « 9.2.3.1.1 » la première phrase (« Les véhicules à moteur... qui y sont spécifiées ») et « 9.2.3.1.2 » la deuxième phrase (« Les véhicules EX/III, FL, OX et AT... Règlement ECE N° 13 5. ». 9.7.8.1 Dans le NOTA, remplacer « 1.6.6 » par « 1.6.5 ».