SERVICES FEDERAUX DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET CULTURELLES

Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Bibliothèque royale de Belgique. - Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Musée royal de l'Afrique centrale. - Institut royal météorologique de Belgique. - Observatoire royal de Belgique. - Institut royal du Patrimoine artistique. - Démissions honorables. - Démission Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Démissions honorables Par arrêté royal du 15 janvier 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er novembre 2002, à M. Persoons, Ernest, né le 31 octobre 1937, Archiviste général du Royaume.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 21 janvier 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2002, à M. Bauwens, Pierre, né le 28 octobre 1940, assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 17 février 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 2002, à M. Muret, Philippe, né le 7 juin 1937, chef de travaux aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 5 juin 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er décembre 2002, à Mme Maréchal, Griet, née le 16 novembre 1942, chef de section aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Bibliothèque royale de Belgique Démission honorable Par arrêté royal du 7 mai 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2003, à M. Cockshaw, Pierre, né le 21 décembre 1938, Conservateur en chef de la Bibliothèque royale de Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions. lnstitut royal des Sciences naturelles de Belgique Démission honorable Par arrêté royal du 12 november 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2002, à M. Swyngedouw, Ivan, né le 3 octobre 1940, chef de travaux à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Musée royal de l'Afrique centrale Démission honorable Par arrêté royal du 5 juin 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2003, à M. Roche, Emile, né le 11 décembre 1937, chef de section au Musée royal de l'Afrique centrale.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Institut royal météorologique de Belgique Démissions honorables Par arrêté royal du 22 janvier 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2002, à M. Jodogne, Jean-Claude, né le 15 mars 1937, chef de département à l'Institut royal météorologique de Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 5 juin 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2003, à M. Schietecat, Gunther, né le 24 mars 1943, chef de section à l'Institut royal météorologique de Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Observatoire royal de Belgique Démission honorable Par arrêté royal du 14 mars 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er octobre 2002, à M. Pâquet, Paul, né le 19 septembre 1937, Directeur de l'Observatoire royal de Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Démission Par arrêté royal du 19 juin 2002, la démission de ses fonctions à partir du 11 avril 2002 est accordée, à sa demande, à M. Francis, Olivier, chef de travaux à l'Observatoire royal de Belgique.

Institut royal du Patrimoine artistique Démissions honorables Par arrêté royal du 7 mai 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2003, à Mme Kleiner, Liliane, épouse Masschelein, née le 18 décembre 1937, Directeur de l'Institut royal du Patrimoine artistique.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 15 mars 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er octobre 2002, à Mme Gouders, Agnès, née le 30 janvier 1942, chef de travaux à l'Institut royal du Patrimoine artistique.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique Démission honorable Par arrêté royal du 26 mai 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2003, à Mme De Wilde, Eliane, née le 26 mars 1938, Conservateur en chef des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.