publié le 23 janvier 2003
Administration des douanes et accises. - Promotions et mutations Par arrêté du directeur général du 5 septembre 2002, M. Cocquyt, Guido B.M., inspecteur principal d(...)
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Administration des douanes et accises. - Promotions et mutations Par arrêté du directeur général du 5 septembre 2002, M. Cocquyt, Guido B.M., inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service est muté de Bruxelles (Centre de formation professionnelle) à Bruges I.V.C.C.E., à partir du 1er juillet 2002.
Par arrêté du directeur général du 17 septembre 2002, M. Bonjean, Victor C.G., inspecteur principal d'administration fiscale, est muté de Liège (direction) à Liège (Recherches) (division Bierset (Grâce-Hollogne)), à partir du 1er juillet 2002.
Par arrêté du directeur général du 24 septembre 2002, M. De Sloover, Jozef C., inspecteur principal d'administration fiscale, est muté de Bruxelles I.V.C.C.E. à Vilvorde DAE, à partir du 1er février 2002.
Par arrêté du directeur général du 24 septembre 2002, les agents repris dans la première colonne du tableau ci-dessous, sont, à partir du 1er juillet 2002, mutés à la résidence mentionnée en regard de leur nom dans la troisième colonne du tableau : Pour la consultation du tableau, voir image Par arrêté ministériel du 27 septembre 2002, M. Baecke, Serge A.C., inspecteur principal d'administration fiscale à la Direction nationale des recherches à Bruxelles, est promu par avancement barémique dans l'échelle 10S3 à partir du 1er juillet 2002.
L'intéressé est, à la même date, muté dans l'emploi d'inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service aux Services de contrôle général et d'organisation à Bruxelles.
Par arrêté ministériel du 27 septembre 2002, M. Van der Elst, Peter F.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Gand DE, est promu par avancement barémique dans l'échelle 10S3 à partir du 1er juillet 2002.
L'intéressé est, à la même date, muté dans l'emploi d'inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service à Anvers DE. Par arrêté du directeur général du 4 octobre 2002, les agents repris dans la première colonne du tableau ci-dessous, sont, à partir du 1er juillet 2002, mutés à la résidence mentionnée en regard de leur nom dans la troisième colonne du tableau : Pour la consultation du tableau, voir image Par arrêté du directeur général du 14 octobre 2002, les agents repris dans la première colonne du tableau ci-dessous, sont, à partir du 1er octobre 2002, mutés à la résidence mentionnée en regard de leur nom dans la troisième colonne du tableau : Pour la consultation du tableau, voir image Par arrêté ministériel du 18 octobre 2002, Mme Vermote, Erna E., inspecteur principal d'administration fiscale à Anvers, est promue par avancement barémique dans l'échelle 10S3 à partir du 1er juillet 2002.
L'intéressée est, à la même date, mutée dans l'emploi d'inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service à Anvers (direction).