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Désignation Dans L'ordre Judiciaire
publié le 06 janvier 2010

Tribunal du travail de Bruxelles La désignation de M. Squilbeck, A., juge au tribunal du travail de Bruxelles, comme vice-président à ce tribunal, est renouvelée pour une période de trois ans prenant cours le 25 janvier 2010.

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pouvoir judiciaire
numac
2009009932
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06/01/2010
prom.
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POUVOIR JUDICIAIRE


Tribunal du travail de Bruxelles La désignation de M. Squilbeck, A., juge au tribunal du travail de Bruxelles, comme vice-président à ce tribunal, est renouvelée pour une période de trois ans prenant cours le 25 janvier 2010.

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