COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANÇAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Réunion de commission - Convocation (1) Ordre du jour Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire Lundi 21 novembre 2005, à 14 h 30 m (Rue du Lombard 69 - Salle 206) Session ordinaire 2005-2006, n° 5 1. Nomination du Bureau.2. Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des Dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005. Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des Dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005.

Programme justificatif du deuxième feuilleton d'ajustements du budget des Recettes et Dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposés de Mmes Evelyne Huytebroeck, Françoise Dupuis et M. Emir Kir, Ministres, en ce qui concerne leurs compétences respectives. - Discussion générale. - Examen des tableaux partim en ce qui concerne les compétences de la Commission. - Avis. 3. Projet de décret contenant le budget général des Dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006. Projet de règlement contenant le budget général des Dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006.

Exposé général du budget et Recettes et des Dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006.

Programme justificatif du budget et Recettes et des Dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposés de Mmes Evelyne Huytebroeck, Françoise Dupuis et M. Emir Kir, Ministres, en ce qui concerne leurs compétences respectives. - Discussion générale. - Examen des tableaux partim en ce qui concerne les compétences de la Commission. - Avis.