MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

28 MAI 2020. - Décret modifiant certaines dispositions du décret du 8 février 1999 relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française

Le Parlement de la Communauté française a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit: CHAPITRE Ier. - Annexes

Article 1er.Dans le décret du 8 février 1999 relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française, l'annexe 1reest remplacée par l'annexe 1redu présent décret.

Art. 2.Dans le même décret, l'annexe 2 est remplacée par l'annexe 2 du présent décret. CHAPITRE II. - Dispositions transitoires

Art. 3.Dans l'annexe 1re: 1° Le cours intitulé « Pratique en bureautique » correspond au cours anciennement intitulé « Bureautique » ;2° Le cours intitulé « Pratique en communication et écriture multimédia » correspond au cours anciennement intitulé « Pratique en communication ».

Art. 4.La table de correspondance entre l'intitulé des titres requis visés aux annexes 1 et 2 et l'intitulé des titres requis applicables au jour qui précède l'entrée en vigueur du présent décret est établie conformément à l'annexe 3 du présent décret.

Art. 5.§ 1. Les membres du personnel qui, avant l'entrée en vigueur du présent décret, ont été désignés ou engagés à titre temporaire pour une période indéterminée, ainsi que les membres du personnel qui ont été nommés ou engagés à titre définitif avant la même date, sont réputés avoir été, selon le cas, désignés ou engagés à titre temporaire pour une durée indéterminée, ou nommés ou engagés à titre définitif, pour les cours visés aux annexes du présent décret qui correspondent aux prestations qu'ils ont effectuées.

Les membres du personnel visés à l'alinéa 1er conservent le bénéfice de l'échelle barémique qui leur était applicable au jour qui précède l'entrée en vigueur du présent décret. § 2. Les membres du personnel qui, avant l'entrée en vigueur du présent décret, ont été désignés ou engagés à titre temporaire pour une durée déterminée sont réputés avoir été engagés à titre temporaire pour une durée déterminée pour les cours visés aux annexes du présent décret qui correspondent aux prestations qu'ils ont effectuées.

Ils conservent le bénéfice de l'échelle barémique qui leur était applicable au jour qui précède l'entrée en vigueur du présent décret.

Promulguons le présent décret, ordonnons qu'il soit publié au Moniteur belge.

Bruxelles, le 28 mai 2020.

Le Ministre-Président, P.-Y. JEHOLET Le Vice-Président et Ministre du Budget, de la Fonction publique, de l'Egalité des chances et de la tutelle sur Wallonie-Bruxelles Enseignement, Fr. DAERDEN La Vice-Présidente et Ministre de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des Femmes, B. LINARD La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, V. GLATIGNY La Ministre de l'Education, C. DESIR _______ Note Session 2019-2020 Documents du Parlement. - Projet de décret, n° 82-1. - Rapport de commission, n° 82-2. - Amendement(s) en séance, n° 82-3 - Texte adopté en séance plénière, n° 82-4.

Compte rendu intégral. - Discussion et adoption. - Séance du 27 mai 2020.

Annexe n° 1 au décret modifiant certaines dispositions du décret du 8 février 1999 relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française « ANNEXE 1re. - Liste des titres requis pour les cours à conférer requérant un grade de bachelier »

Cours à conférer

Titres requis

Ateliers de formation professionnelle

Un titre requis tel que fixé par le gouvernement en application des articles 7, 16 et 263 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française

Pratique en bureautique

a. le diplôme de Bachelier - AESI, orientation sciences économiques et sciences économiques appliquées, ou b.le diplôme de Bachelier : assistant de direction c. le diplôme de Bachelier - AESI complété par le diplôme permettant d'enseigner en secrétariat-bureautique dans l'enseignement secondaire et en bureautique dans l'enseignement supérieur de type court délivré par le jury institué par le Gouvernement, ou d.le diplôme de Bachelier : Instituteur(trice) primaire complété par le diplôme susvisé, ou e. le diplôme de cours techniques supérieurs du premier degré (Secrétariat ou commerce), complété par le diplôme susvisé. Coupe et couture

a. le diplôme de Bachelier - AESI, orientation habillement, ou b.le diplôme de Bachelier en textile, orientation technique de mode

Pratique en diététique

le diplôme de Bachelier en diététique

Economie domestique

le diplôme de Bachelier - AESI, orientation économie familiale et sociale

Pratique de l'accompagnement psycho-éducatif

a. le diplôme de Bachelier : Educateur(trice) spécialisé(e) en accompagnement psycho-éducatif, ou b.le diplôme de Bachelier : Assistant en psychologie

Pratique des activités socio sportives

le diplôme de Bachelier : Educateur(trice) spécialisé(e) en activités socio sportives

Pratique en art, culture et techniques artistiques

a. un diplôme de Bachelier de l'enseignement supérieur artistique de type court, ou b.un diplôme de Bachelier de la catégorie arts appliqués, ou c. un diplôme de Bachelier-Agrégé(e) de l'enseignement secondaire inférieur dans l'orientation Arts plastiques

Pratique en art, culture et techniques artistiques dans une spécificité à préciser

Un ou des titre(s) en relation avec la spécificité visée que la Haute Ecole choisit parmi la liste ci-dessous a.un diplôme de Bachelier de l'enseignement supérieur artistique de type court, ou b. un diplôme de Bachelier de la catégorie arts appliqués, ou c.le diplôme de Bachelier en techniques graphiques, toutes orientations, ou d. le diplôme de Bachelier en techniques de l'image, toutes orientations

Pratique en audiologie

a.le diplôme de Bachelier en audiologie, ou b. le diplôme de Bachelier en logopédie

Pratique en bandagisterie, orthésiologie, prothésiologie

le diplôme de Bachelier en bandagisterie - orthésiologie - prothésiologie

Pratique en communication et écriture multimédia

a.le diplôme de Bachelier en communication, ou b. le diplôme de Bachelier en techniques de l'image, toutes orientations, ou c.le diplôme de Bachelier en techniques graphiques, toutes orientations, ou d. le diplôme de Bachelier en écritures multimédia, ou e.le diplôme de Bachelier en relations publiques

Pratique en ergothérapie

le diplôme de Bachelier en ergothérapie

Pratique en gestion des ressources humaines

a. le diplôme de Bachelier en gestion des ressources humaines, ou b.le diplôme de Bachelier : Conseiller social

Pratique en gestion hôtelière

le diplôme de Bachelier en gestion hôtelière

Pratique en logopédie

le diplôme de Bachelier en logopédie

Pratique en obstétrique

le diplôme de Bachelier : Sage-femme

Pratique en podologie - podothérapie

le diplôme de Bachelier en podologie - podothérapie

Pratique en psychologie

le diplôme de Bachelier : Assistant(e) en psychologie

Pratique en psychomotricité

a. le diplôme de Bachelier en psychomotricité, ou b.un diplôme de Bachelier complété par la spécialisation en psychomotricité

Pratique en service social

a. le diplôme de bachelier : Assistant(e) social(e), ou b.le diplôme de bachelier : Conseiller(e) social(e)

Pratique en soins infirmiers

le diplôme de Bachelier : infirmier responsable de soins généraux

Pratique en technologie en imagerie médicale

le diplôme de Bachelier : Technologue en imagerie médicale

Pratique en tourisme

le diplôme de Bachelier en Management du tourisme et des loisirs

Travaux pratiques en architecture des jardins et du paysage

le diplôme de Bachelier en architecture des jardins et du paysage

Travaux pratiques en bibliothéconomie

a. le diplôme de Bachelier : Bibliothécaire - Documentaliste, ou b.un diplôme de Bachelier complété par le certificat d'aptitude à tenir une bibliothèque publique, ou c. un diplôme de Bachelier complété par le brevet à tenir une bibliothèque publique

Travaux pratiques en chimie

le diplôme de Bachelier en chimie, toutes orientations

Travaux pratiques en construction

le diplôme de Bachelier en construction

Travaux pratiques en éco-packaging

le diplôme de Bachelier en éco-packaging

Travaux pratiques en électronique

a.le diplôme de Bachelier en électronique, toutes orientations, ou b. le diplôme de Bachelier en informatique et systèmes, toutes orientations, ou c.le diplôme de Bachelier en biotechnique

Travaux pratiques en informatique

a. le diplôme de Bachelier en informatique et systèmes, toutes orientations, ou b.le diplôme de Bachelier en informatique de gestion, ou c. le diplôme de Bachelier en biotechnique

Travaux pratiques en mécanique, moteurs thermiques et expertise automobile

a.le diplôme de Bachelier en électromécanique, toutes orientations, ou b. le diplôme de Bachelier en automobile

Travaux pratiques en menuiserie

a.un titre du niveau supérieur du deuxième degré, ou b. le diplôme d'école ou de cours techniques supérieurs du premier degré

Travaux pratiques en techniques graphiques et infographiques

le diplôme de Bachelier en techniques graphiques, toutes orientations

Autres cours à conférer

Un titre de niveau supérieur du premier degré

Expertise particulière en (à préciser)

la notoriété professionnelle reconnue par le Gouvernement, en relation avec l'expertise particulière visée

Vu pour être annexé au décret modifiant certaines dispositions du décret du 8 février 1999 relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française. Bruxelles, le 28 mai 2020.

Le Ministre-Président, P.-Y. JEHOLET La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la promotion sociale, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, V. GLATIGNY

Annexe n° 2 au décret modifiant certaines dispositions du décret du 8 février 1999 relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française « ANNEXE 2. - Liste des titres requis pour les cours à conférer requérant un grade de master »

Cours à conférer

Titres requis

Agronomie

a. le diplôme de Médecin vétérinaire, ou b.le diplôme de Master : bioingénieur en chimie et bioindustries, ou c. le diplôme de Master : bioingénieur en sciences et technologies de l'environnement, ou d.le diplôme de Master : bioingénieur en gestion des forêts et des espaces naturels, ou e. le diplôme de Master : bioingénieur en sciences agronomiques, ou f.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations

Architecture des jardins et/ou du paysage

a. le diplôme de Master en architecture, ou b.le diplôme de Master : ingénieur civil architecte, ou c. le diplôme de Master : architecte paysagiste, ou d.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations, ou e. le diplôme de Master : bioingénieur en sciences et technologies de l'environnement f.le diplôme de Master : bioingénieur en gestion des forêts et des espaces naturels g. le diplôme de Master : bioingénieur en sciences agronomiques

Art, culture et techniques artistiques

a.un diplôme de Master de l'enseignement supérieur artistique, ou b. un diplôme de Master en architecture, ou c.le diplôme de Master en arts du spectacle, ou d. le diplôme de Master en gestion culturelle

Art, culture et techniques artistiques dans une spécificité à préciser

Un ou des titre(s) en relation avec la spécificité visée que la Haute Ecole choisit parmi la liste ci-dessous : a.un diplôme de Master de l'enseignement supérieur artistique avec une option en rapport avec la spécificité visée, ou b. un diplôme de Master en architecture, ou c.le diplôme de Master en arts du spectacle, ou d. le diplôme de Master en gestion culturelle, ou e.s'il n'existe pas de titre visé aux points précédents, le diplôme de Bachelier en techniques de l'image, toutes orientations ou le diplôme de Bachelier en techniques graphiques, toutes orientations, complété par un diplôme de Master en gestion globale du numérique

Audiologie

a. le diplôme de Master en logopédie, ou b.le diplôme de Bachelier en audiologie complété par le Master en sciences de la santé publique

Bandagisterie, orthésiologie, prothésiologie

le diplôme de Bachelier en bandagisterie - orthésiologie - prothésiologie complété par le Master en sciences de la santé publique

Bibliothéconomie

a. un diplôme de Master complété par le certificat d'aptitude à tenir une bibliothèque publique, ou b.un diplôme de Master complété par le brevet à tenir une bibliothèque publique, ou c. un diplôme de Master complété par le diplôme de Bachelier - Bibliothécaire - Documentaliste, ou d.le diplôme de Master en sciences et technologies de l'information et de la communication

Biochimie

a. le diplôme de Médecin, ou b.le diplôme de Médecin vétérinaire, ou c. le diplôme de Master en sciences pharmaceutiques, ou d.le diplôme de Master : bioingénieur en chimie et bioindustries, ou e. le diplôme de Master : bioingénieur en sciences et technologies de l'environnement, ou f.le diplôme de Master : bioingénieur en gestion des forêts et des espaces naturels, ou g. le diplôme de Master : bioingénieur en sciences agronomiques, ou h.le diplôme de Master en biochimie et biologie moléculaire et cellulaire, ou i. le diplôme de Master en sciences chimiques, ou j.le diplôme de Master en sciences biomédicales, ou k. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations, ou l.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientations chimie ou biochimie, ou m. le diplôme de Master en sciences agronomiques et industries du vivant, ou n.le diplôme de Master en génie analytique, orientation biochimie

Biologie

a. le diplôme de Médecin, ou b.le diplôme de Médecin vétérinaire, ou c. le diplôme de Master en sciences pharmaceutiques, ou d.le diplôme de Master en sciences biologiques, ou e. le diplôme de Master en biochimie et biologie moléculaire et cellulaire, ou f.le diplôme de Master en biologie des organismes et écologie, ou g. le diplôme de Master en bioinformatique et modélisation, ou h.le diplôme de Master : bioingénieur en chimie et bioindustries, ou i. le diplôme de Master : bioingénieur en sciences et technologies de l'environnement, ou j.le diplôme de Master : bioingénieur en gestion des forêts et des espaces naturels, ou k. le diplôme de Master : bioingénieur en sciences agronomiques, ou l.le diplôme de Master en sciences agronomiques et industries du vivant, ou m. le diplôme de Master ingénieur civil biomédical, ou n.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientation biochimie, ou o. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations, ou p.le diplôme de Master en génie analytique, orientation biochimie, ou q. le diplôme de Master en sciences biomédicales

Chimie

a.le diplôme de Médecin, ou b. le diplôme de Médecin vétérinaire, ou c.le diplôme de Master en sciences pharmaceutiques, ou d. le diplôme de Master : ingénieur civil en chimie et sciences des matériaux, ou e.le diplôme de Master : ingénieur civil biomédical, ou f. le diplôme de Master : bioingénieur en chimie et bioindustries, ou g.le diplôme de Master en sciences chimiques, ou h. le diplôme de Master en biochimie et biologie moléculaire et cellulaire, ou i.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientations chimie, biochimie, génie énergétique durable, industrie, ou j. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations, ou k.le diplôme de Master en génie analytique, orientation biochimie

Communication

a. le diplôme de Master en information et communication, ou b.le diplôme de Master en linguistique, ou c. le diplôme de Master en sciences et technologies de l'information et de la communication, ou d.le diplôme de Master en communication appliquée spécialisée - Animation socioculturelle et éducation permanente, ou e. le diplôme de Master en communication appliquée spécialisée - Education aux médias, ou f.le diplôme de master en communication appliquée spécialisée - Publicité et communication commerciale, ou g. le diplôme de Master en communication appliquée spécialisée - Relations publiques, ou h.le diplôme de Master en presse et information spécialisées, ou i. le diplôme de Master en communication appliquée - Animation socioculturelle et éducation permanente, ou j.le diplôme de Master en communication appliquée - Publicité et communication commerciale, ou k. le diplôme de Master en communication appliquée - Relations publiques ou l.le diplôme de Master en presse et information, ou m. le diplôme de Master en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication, toutes orientations, ou n.le diplôme de Master en journalisme, ou o. le diplôme de Master en communication, ou p.le diplôme de Master en communication multilingue, ou q. le diplôme de Master en Stratégie et analyse de la communication interactive et collaborative, ou r.le diplôme de Master en gestion globale du numérique

Construction

a. le diplôme de Master : ingénieur civil des constructions, ou b.Le diplôme de Master : ingénieur civil des mines et géologue, ou c. le diplôme de Master : ingénieur civil architecte, ou d.le diplôme de Master en architecture, ou e. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientations construction, génie énergétique durable, géomètre, industrie, ou f.le diplôme de Master en gestion de chantier spécialisé en construction durable

Dessin et éducation plastique

Un diplôme de Master du domaine des arts plastiques, visuels et de l'espace en relation avec la spécificité visée par la haute école

Diététique

a. le diplôme de Master en sciences biomédicales, ou b.le diplôme de Bachelier en diététique complété par le diplôme de Master en sciences de la santé publique

Droit

a. le diplôme de Master en droit, ou b.le diplôme de Master en criminologie, ou c. le diplôme de Master en administration publique, ou d.le diplôme de Master en gestion publique, toutes orientations, ou e. le diplôme de Master en sciences administratives

Education physique

le diplôme de Master en sciences de la motricité, toutes orientations

Electricité, électronique, informatique industrielle, télécommunications

a.le diplôme de Master : ingénieur civil physicien, ou b. le diplôme de Master : ingénieur civil électricien, ou c.le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique, ou d. le diplôme de Master : ingénieur civil électromécanicien, ou e.le diplôme de Master en sciences physiques, ou f. le diplôme de Master en sciences spatiales, ou g.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientations Aérotechnique, Automatisation, Electricité, Electromécanique, Electronique, Génie énergétique durable, Industrie, Informatique, ou h. le diplôme de Master : ingénieur civil en aérospatiale

Electromécanique, mécanique, énergie

a.le diplôme de Master : ingénieur civil physicien, ou b. le diplôme de Master : ingénieur civil électromécanicien, ou c.le diplôme de Master : ingénieur civil mécanicien, ou d. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientations Aérotechnique, Automatisation, Electromécanique, Génies physique et nucléaire, Génie énergétique durable, Industrie, Mécanique, ou e.le diplôme de Master en sciences physiques, ou f. le diplôme de Master : ingénieur civil en aérospatiale, ou g.le diplôme de Master : ingénieur civil en chimie et sciences des matériaux

Ergothérapie

a. le diplôme de Bachelier en ergothérapie complété par le diplôme de Master en sciences de la santé publique, ou b.le diplôme de Bachelier en ergothérapie complété par le diplôme de Master en sciences du travail

Géographie

a. le diplôme de Master en sciences géographiques, toutes orientations, ou b.le diplôme de Master en sciences géologiques

Histoire

le diplôme de Master en histoire

Histoire de l'art

le diplôme de Master en histoire de l'art et archéologie, toutes orientations

Informatique de gestion

a. le diplôme de Master en sciences informatiques, ou b.le diplôme de Master en sciences et technologies de l'information et de la communication, ou c. le diplôme de Master : ingénieur civil biomédical, ou d.le diplôme de Master : ingénieur civil des constructions, ou e. le diplôme de Master : ingénieur civil des mines et géologue, ou f.le diplôme de Master : ingénieur civil électricien, ou g. le diplôme de Master : ingénieur civil électromécanicien, ou h.le diplôme de Master : ingénieur civil en aérospatiale, ou i. le diplôme de Master : ingénieur civil en chimie et science des matériaux, ou j.le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique, ou k. le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique et gestion, ou l.le diplôme de Master : ingénieur civil en mathématiques appliquées, ou m. le diplôme de Master : ingénieur civil en science des données, ou n.le diplôme de Master : ingénieur civil mécanicien, ou o. le diplôme de Master : ingénieur civil physicien, ou p.le diplôme de Master en sciences mathématiques, ou q. le diplôme de Master en statistiques, toutes orientations, ou r.le diplôme de Master en sciences actuarielles, ou s. le diplôme de Master en sciences physiques, ou t.le diplôme de Master en sciences spatiales, ou u. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, toutes orientations, ou v.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations, ou w. le diplôme de Master : ingénieur de gestion, ou x.le diplôme de Master : ingénieur commercial, ou y. le diplôme de Master en gestion de l'entreprise, ou z.le diplôme de Master en sciences commerciales, ou aa. le diplôme de Master en architecture des systèmes informatiques, ou ab. le diplôme de Master en gestion globale du numérique

Interprétation (avec mention de la langue concernée)

le diplôme de Master en interprétation

Kinésithérapie

a. le diplôme de Master en kinésithérapie et réadaptation, ou b.le diplôme de Master en kinésithérapie

Langue française

a. le diplôme de Master en langues et lettres françaises et romanes, orientation générale, ou b.le diplôme de Master en langues et lettres françaises et romanes, orientation français langue étrangère, ou c. le diplôme de Master en langues et lettres anciennes, orientation classiques, ou d.le diplôme de langues et lettres anciennes et modernes

Langue(s) étrangère(s) [avec mention de la (des) langue(s) étrangère(s)]

a. le diplôme de Master en langues et lettres modernes, orientation générale, ou b.le diplôme de Master en langues et lettres modernes, orientation germaniques, ou c. le diplôme de Master en langues et lettres modernes, orientation slaves, ou d.le diplôme de Master en langues et lettres modernes, orientation orientales, ou e. le diplôme de master en langues et lettres modernes, orientation arabes, ou f.le diplôme de Master en langues et lettres françaises et romanes, toutes orientations ou g. le diplôme de Master en traduction, ou h.le diplôme de Master en interprétation, ou i. le diplôme de Master en linguistique

Langues anciennes

a.le diplôme de Master en langues et lettres anciennes, orientation classiques, ou b. le diplôme de Master en langues et lettres anciennes, orientations orientales, ou c.le diplôme de Master en langues et lettres anciennes et modernes

Logopédie

le diplôme de Master en logopédie

Morale

a. le diplôme de Master en philosophie délivré par un établissement d'enseignement non confessionnel, ou b.le diplôme de Master en sciences des religions et de la laïcité

Musique et éducation musicale

Un diplôme du domaine de la musique en relation avec la spécificité visée par la haute école

Obstétrique

a. le diplôme de Bachelier : Sage-femme complété par le Master en sciences de la santé publique, ou b.le diplôme de Bachelier : Sage-femme complété par le Master en sciences de la famille et de la sexualité

Pédagogie et méthodologie

le diplôme de Master en sciences de l'éducation

Philosophie

a. le diplôme de Master en philosophie, ou b.le diplôme de Master en éthique

Physique

a. le diplôme de Master : ingénieur civil biomédical, ou b.le diplôme de Master : ingénieur civil des constructions, ou c. le diplôme de Master : ingénieur civil des mines et géologue, ou d.le diplôme de Master : ingénieur civil électricien, ou e. le diplôme de Master : ingénieur civil électromécanicien, ou f.le diplôme de Master : ingénieur civil en aérospatiale, ou g. le diplôme de Master : ingénieur civil en chimie et science des matériaux, ou h.le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique, ou i. le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique et gestion, ou j.le diplôme de Master : ingénieur civil en mathématiques appliquées, ou k. le diplôme de Master : ingénieur civil en science des données, ou l.le diplôme de Master : ingénieur civil mécanicien, ou m. le diplôme de Master : ingénieur civil physicien, ou n.le diplôme de Master en sciences physiques, ou o. le diplôme de Master en sciences spatiales, ou p.le diplôme de Master en sciences mathématiques, ou q. le diplôme de Master en statistiques, toutes orientations, ou r.le diplôme de Master en sciences actuarielles, ou s. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, toutes orientations, ou t.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations

Podologie - podothérapie

Le diplôme de Bachelier en podologie - podothérapie complété par un Master en sciences de la santé publique.

Psychologie

a. le diplôme de Master en sciences psychologiques, ou b.le diplôme de Master en sciences de l'éducation, ou c. le diplôme de Master en sciences de la famille et de la sexualité

Psychomotricité

a.Le diplôme de Bachelier en psychomotricité complété par un Master en sciences de la santé publique, ou b. Le diplôme de Master en kinésithérapie et réadaptation, ou c.le diplôme de Master en kinésithérapie, ou d. le diplôme de Master en sciences de la motricité, toutes orientations

Sciences biomédicales

a.le diplôme de Master en sciences biomédicales, ou b. le diplôme de Master en sciences pharmaceutiques, ou c.le diplôme de Médecin, ou d. le diplôme de Master en kinésithérapie, ou e.le diplôme de Master en kinésithérapie et réadaptation, ou f. le diplôme de Bachelier infirmier responsable de soins généraux complété par le Master en science de la santé publique, ou g.le diplôme de Master en sciences de la motricité, toutes orientations, ou h. le diplôme de Master : Ingénieur civil biomédical

Sciences économiques

a.le diplôme de Master en sciences économiques, toutes orientations, ou b. le diplôme de Master en sciences de gestion, ou c.le diplôme de Master : Ingénieur commercial, ou d. le diplôme de Master : Ingénieur de gestion, ou e.le diplôme de Master en administration publique, ou f. le diplôme de Master en gestion de l'entreprise, ou g.le diplôme de Master en sciences commerciales, ou h. le diplôme de Master en gestion publique, toutes orientations, ou i.le diplôme de Master en sciences administratives, ou j. le diplôme de Master en gestion des services généraux, ou k.le diplôme de Master en politique économique et sociale, ou l. le diplôme de Master : Ingénieur civil en informatique et gestion

Sciences mathématiques

a.le diplôme de Master : ingénieur civil biomédical, ou b. le diplôme de Master : ingénieur civil des constructions, ou c.le diplôme de Master : ingénieur civil des mines et géologue, ou d. le diplôme de Master : ingénieur civil électricien, ou e.le diplôme de Master : ingénieur civil électromécanicien, ou f. le diplôme de Master : ingénieur civil en aérospatiale, ou g.le diplôme de Master : ingénieur civil en chimie et science des matériaux, ou h. le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique, ou i.le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique et gestion, ou j. le diplôme de Master : ingénieur civil en mathématiques appliquées, ou k.le diplôme de Master : ingénieur civil en science des données, ou l. le diplôme de Master : ingénieur civil mécanicien, ou m.le diplôme de Master : ingénieur civil physicien, ou n. le diplôme de Master en sciences mathématiques, ou o.le diplôme de Master en statistiques, toutes orientations, ou p. le diplôme de Master en sciences actuarielles, ou q.le diplôme de Master en sciences physiques, ou r. le diplôme de Master en sciences spatiales, ou s.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, toutes orientations ou t. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations

Sciences politiques

a.le diplôme de Master en sciences politiques, toutes orientations, ou b. le diplôme de Master en administration publique, ou c.le diplôme de Master en gestion publique, toutes orientations, ou d. le diplôme de Master en sciences administratives, ou e.le diplôme de Master en études européennes

Sciences religieuses

a. le diplôme de Master en philosophie [délivré par un établissement d'enseignement confessionnel], ou b.le diplôme de Master en théologie, ou c. le diplôme de Master en études bibliques, ou d.le diplôme de Master en sciences des religions, ou e. le diplôme de Master en sciences des religions et de la laïcité

Sciences sociales

a.le diplôme de Master en sociologie, ou b. le diplôme de Master en anthropologie, ou c.le diplôme de Master en sciences du travail, ou d. le diplôme de Master en politique économique et sociale, ou e.le diplôme de Master en sciences politiques, toutes orientations, ou f. le diplôme de Master en gestion des ressources humaines, ou g.le diplôme de Master en sciences de la population et du développement, ou h. le diplôme de Master en ingénierie et action sociales

Sciences technologiques

a.le diplôme de Master : ingénieur civil biomédical, ou b. le diplôme de Master : ingénieur civil des constructions, ou c.le diplôme de Master : ingénieur civil des mines et géologue, ou d. le diplôme de Master : ingénieur civil électricien, ou e.le diplôme de Master : ingénieur civil électromécanicien, ou f. le diplôme de Master : ingénieur civil en aérospatiale, ou g.le diplôme de Master : ingénieur civil en chimie et science des matériaux, ou h. le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique, ou i.le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique et gestion, ou j. le diplôme de Master : ingénieur civil en mathématiques appliquées, ou k.le diplôme de Master : ingénieur civil en science des données, ou l. le diplôme de Master : ingénieur civil mécanicien, ou m.le diplôme de Master : ingénieur civil physicien, ou n. le diplôme de Master : bioingénieur en chimie et bioindustries, ou o.le diplôme de Master : bioingénieur en sciences et technologies de l'environnement, ou p. le diplôme de Master : bioingénieur en gestion des forêts et des espaces naturels, ou q.le diplôme de Master : bioingénieur en sciences agronomiques, ou r. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, toutes orientations, ou s.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations

Service social

le diplôme de Bachelier : assistant social complété par un Master de la liste prévue pour les cours à conférer « Sciences sociales », « Psychologie », « Droit » et Communication »

Sociologie

a. le diplôme de Master en sociologie, ou b.le diplôme de Master en anthropologie, ou c. le diplôme de Master en sociologie et anthropologie

Soins infirmiers

a.le diplôme de Bachelier infirmier responsable en soins généraux complété par le Master en sciences de la santé publique, ou b. le diplôme de Bachelier infirmier responsable en soins généraux complété par le Master en sciences de la famille et de la sexualité. Techniques de développements en informatique

a. le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique, ou b.le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique et gestion, ou c. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientations électronique ou informatique, ou d.le diplôme de Master en sciences informatiques, ou e. le diplôme de Master en sciences physiques, ou f.le diplôme de Master en sciences mathématiques, ou g. le diplôme de Master en architecture des systèmes informatiques

Techniques graphiques et infographiques

a.le diplôme de Master en architecture, ou b. le diplôme de Master : ingénieur civil architecte, ou c.le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique, ou d. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientation informatique, ou e.le diplôme de Master en sciences informatiques, ou f. le diplôme de Master en sciences et technologies de l'information et de la communication, ou g.le diplôme de Master en arts plastiques, visuels et de l'espace, toutes orientations, ou h. le diplôme de Master en gestion globale du numérique

Technologie en imagerie médicale

Le diplôme de Bachelier : Technologue en imagerie médicale, complété par le Master en sciences de la santé publique

Textile, emballage et conditionnement

a.le diplôme de Master ingénieur civil en chimie et science des matériaux, ou b. le diplôme de Master en sciences chimiques, ou c.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientation chimie, ou d. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations

Tourisme

le diplôme de Master en sciences et gestion du tourisme et des loisirs

Traduction (avec mention de la langue concernée)

le diplôme de Master en traduction

Expertise particulière en (préciser)

la notoriété professionnelle reconnue par le Gouvernement, en relation avec l'expertise particulière visée

Autres cours à conférer

a.un titre du niveau supérieur du troisième degré, ou b. pour les cours à conférer pour lesquels il n'existe pas de formation dans une institution universitaire, une Haute Ecole ou un établissement d'enseignement supérieur de type long : - un titre du niveau supérieur du deuxième degré - un titre du niveau supérieur du premier degré

Vu pour être annexé au décret modifiant certaines dispositions du décret du 8 février 1999 relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française. Bruxelles, le 28 mai 2020.

Le Ministre-Président, P.-Y. JEHOLET La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la promotion sociale, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, V. GLATIGNY

Annexe n° 3 au décret modifiant certaines dispositions du décret du 8 février 1999 relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française « ANNEXE 3. - Table de correspondance entre les anciens et nouveaux titres requis des annexes 1 et 2

Annexe 1 Liste des titres requis pour les cours à conférer requérant un grade de bachelier

Cours à conférer

Ancien(s) Titre(s) requis Annexe 1reavant l'entrée en vigueur du présent décret

Nouveau(x) Titre(s) requis Annexe 1redu présent décret

Atelier de formation professionnelle

Un titre requis visé aux articles 6 à 8 de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur et enseignants, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical, du personnel psychologique, du personnel social des établissements préscolaires, primaire, spécial, moyen, technique, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire de la Communauté française et des internats dépendant de ces établissements, selon le niveau d'enseignement concerné.

Un titre requis tel que fixé par le gouvernement en application des articles 7, 16 et 263 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française

Pratique en bureautique

a. le diplôme de Bachelier - AESI dans la sous-section sciences économiques et sciences économiques appliquées

a.le diplôme de Bachelier - AESI, orientation sciences économiques et sciences économiques appliquées

e. le diplôme de sténographie et de dactylographie-traitement de texte dans les établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur de type court délivré par un jury de la Communauté française

supprimé

Coupe et couture

a.le diplôme de Bachelier - AESI dans la sous-section habillement

a. le diplôme de Bachelier - AESI, orientation habillement

b.le diplôme de Bachelier en textile

b. le diplôme de Bachelier en textile, orientation technique de mode

Economie domestique

le diplôme de Bachelier - AESI, dans la sous-section économie familiale et sociale

le diplôme de Bachelier - AESI, orientation économie familiale et sociale

Pratique en art, culture et techniques artistiques

c.un diplôme de Bachelier-Agrégé(e) de l'enseignement secondaire inférieur dans la sous-section Arts plastiques

c. un diplôme de Bachelier-Agrégé(e) de l'enseignement secondaire inférieur dans l'orientation Arts plastiques

Pratique en art, culture et techniques artistiques dans une spécificité à préciser

c.le diplôme de Bachelier en techniques graphiques

c. le diplôme de Bachelier en techniques graphiques, toutes orientations

d.le diplôme de Bachelier en techniques de l'image

d. le diplôme de Bachelier en techniques de l'image, toutes orientations

Pratique en communication et écriture multimédia

b.le diplôme de Bachelier en techniques de l'image

b. le diplôme de Bachelier en techniques de l'image, toutes orientations

c.le diplôme de Bachelier en techniques graphiques

c. le diplôme de Bachelier en techniques graphiques, toutes orientations

Pratique en soins infirmiers

le diplôme de Bachelier en soins infirmiers

le diplôme de Bachelier : infirmier responsable de soins généraux

Travaux pratiques en électronique

a.le diplôme de Bachelier en électronique

a. le diplôme de Bachelier en électronique, toutes orientations

b.le diplôme de Bachelier en informatique et systèmes

b. le diplôme de Bachelier en informatique et systèmes, toutes orientations

Travaux pratiques en informatique

a.le diplôme de Bachelier en informatique et systèmes

a. le diplôme de Bachelier en informatique et systèmes, toutes orientations

Travaux pratiques en mécanique, moteurs thermiques et expertise automobile

a.le diplôme de Bachelier en électromécanique

a. le diplôme de Bachelier en électromécanique, toutes orientations

Travaux pratiques en techniques graphiques et infographiques

le diplôme de Bachelier en techniques graphiques

le diplôme de Bachelier en techniques graphiques, toutes orientations

Annexe 2 Liste des titres requis pour les cours à conférer requérant un grade de master

Cours à conférer

Ancien(s) Titre(s) requis Annexe 2 avant l'entrée en vigueur du présent décret

Nouveau(x) Titre(s) requis Annexe 2 du présent décret

Agronomie

b.le diplôme de Master bio ingénieur

b. le diplôme de Master : bioingénieur en chimie et bioindustries c.le diplôme de Master : bioingénieur en sciences et technologies de l'environnement d. le diplôme de Master : bioingénieur en gestion des forêts et des espaces naturels e.le diplôme de Master : bioingénieur en sciences agronomiques

c. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie

f.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations

d. le diplôme de Master en sciences agronomiques

supprimé

Architecture des jardins et/ou du paysage

d.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie - finalité horticulture

d. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations

e.le diplôme de Master bio ingénieur : sciences agronomiques

e. le diplôme de Master : bioingénieur en sciences et technologies de l'environnement f.le diplôme de Master : bioingénieur en gestion des forêts et des espaces naturels g. le diplôme de Master : bioingénieur en sciences agronomiques

Art, culture et techniques artistiques

b.un diplôme de Master en architecture, ou artistiques

b. un diplôme de Master en architecture

Art, culture et techniques artistiques dans une spécificité à préciser

e.s'il n'existe pas de titre visé aux points précédents, le diplôme de Bachelier en techniques de l'image ou le diplôme de Bachelier en techniques graphiques

e. s'il n'existe pas de titre visé aux points précédents, le diplôme de Bachelier en techniques de l'image, toutes orientations ou le diplôme de Bachelier en techniques graphiques, toutes orientations, complété par un diplôme de Master en gestion globale du numérique

Biochimie

d.le diplôme de Master bio ingénieur

d. le diplôme de Master : bioingénieur en chimie et bioindustries e.le diplôme de Master : bioingénieur en sciences et technologies de l'environnement f. le diplôme de Master : bioingénieur en gestion des forêts et des espaces naturels g.le diplôme de Master : bioingénieur en sciences agronomiques

h. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie

k.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations

i. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, finalités chimie ou biochimie

l.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientations chimie ou biochimie

j. le diplôme de Master en sciences agronomiques

supprimé

k.le diplôme de Master en sciences industrielles - finalité chimie ou biochimie

supprimé

Biologie

h. le diplôme de Master bio ingénieur

h.le diplôme de Master : bioingénieur en chimie et bioindustries i. le diplôme de Master : bioingénieur en sciences et technologies de l'environnement j.le diplôme de Master : bioingénieur en gestion des forêts et des espaces naturels k. le diplôme de Master : bioingénieur en sciences agronomiques

j.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, finalité biochimie

n. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientation biochimie

k.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie

o. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations

l.le diplôme de Master en sciences industrielles - finalité biochimie

supprimé

m. le diplôme de Master en sciences agronomiques

supprimé

Chimie

i.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel - finalités chimie, biochimie, emballage et conditionnement, industrie

i. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientations chimie, biochimie, génie énergétique durable, industrie

j.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie

j. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations

k.le diplôme de Master en sciences industrielles - finalité chimie

supprimé

m. le diplôme de Master en sciences agronomiques

supprimé

Communication

d.le diplôme de Master en communication appliquée spécialisée

d. le diplôme de Master en communication appliquée spécialisée - Animation socioculturelle et éducation permanente e.le diplôme de Master en communication appliquée spécialisée - Education aux médias f. le diplôme de Master en communication appliquée spécialisée - Publicité et communication commerciale g.le diplôme de Master en communication appliquée spécialisée - Relations publiques

f. le diplôme de Master en communication appliquée

i.le diplôme de Master en communication appliquée - Animation socioculturelle et éducation permanente j. le diplôme de Master en communication appliquée - Publicité et communication commerciale k.le diplôme de Master en communication appliquée - Relations publiques

h. le diplôme de Master en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication

m.le diplôme de Master en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication, toutes orientations

Construction

e. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, finalités construction, géomètre, industrie

e.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientations construction, génie énergétique durable, géomètre, industrie

f. le diplôme de Master en sciences industrielles - finalités construction, géomètre, industrie

supprimé

Dessin et éducation plastique

le diplôme de Master en arts plastiques, visuels et de l'espace

Un diplôme de Master du domaine des arts plastiques, visuels et de l'espace en relation avec la spécificité visée par la haute école

Droit

d.le diplôme de Master en gestion publique

d. le diplôme de Master en gestion publique, toutes orientations

Education physique

le diplôme de Master en sciences de la motricité

le diplôme de Master en sciences de la motricité, toutes orientations

Electricité, électronique, informatique industrielle, télécommunications

g.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, finalités Automatisation, Electricité, Electromécanique, Electronique, Industrie, Informatique

g. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientations Aérotechnique, Automatisation, Electricité, Electromécanique, Electronique, Génie énergétique durable, Industrie, Informatique

h.le diplôme de Master en sciences industrielles, finalités Automatisation, Electricité, Electromécanique, Electronique, Industrie, Informatique

supprimé

Electromécanique, mécanique, énergie

d. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, finalités Automatisation, Electromécanique, Génies physique et nucléaire, Industrie, Mécanique

d.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientations Aérotechnique, Automatisation, Electromécanique, Génies physique et nucléaire, Génie énergétique durable, Industrie, Mécanique

e. le diplôme de Master en sciences industrielles, finalités Automatisation, Electromécanique, Génies physique et nucléaire, Industrie, Mécanique

supprimé

Géographie

a.le diplôme de Master en sciences géographiques

a. le diplôme de Master en sciences géographiques, toutes orientations

Histoire de l'art

le diplôme de Master en histoire de l'art et archéologie

le diplôme de Master en histoire de l'art et archéologie, toutes orientations

Informatique de gestion

c.le diplôme de Master en information et communication

supprimé

d. le diplôme de Master ingénieur civil

c.le diplôme de Master : ingénieur civil biomédical d. le diplôme de Master : ingénieur civil des constructions, ou e.le diplôme de Master : ingénieur civil des mines et géologue f. le diplôme de Master : ingénieur civil électricien g.le diplôme de Master : ingénieur civil électromécanicien h. le diplôme de Master : ingénieur civil en aérospatiale i.le diplôme de Master : ingénieur civil en chimie et science des matériaux j. le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique k.le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique et gestion l. le diplôme de Master : ingénieur civil en mathématiques appliquées m.le diplôme de Master : ingénieur civil en science des données n. le diplôme de Master : ingénieur civil mécanicien o.le diplôme de Master : ingénieur civil physicien

e. le diplôme de Master en sciences économiques

supprimé

f.le diplôme de Master en sciences de gestion

supprimé

h. le diplôme de Master en statistiques

q.le diplôme de Master en statistiques, toutes orientations

l. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel

u.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, toutes orientations

m. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie

v.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations

n. le diplôme de Master en sciences industrielles

supprimé

o.le diplôme de Master en sciences agronomiques

supprimé

Langue française

a. le diplôme de Master en langues et littératures françaises et romanes

a.le diplôme de Master en langues et lettres françaises et romanes, orientation générale

b. le diplôme de Master en langues et littératures françaises et romanes, or.français langue étrangère

b. le diplôme de Master en langues et lettres françaises et romanes, orientation français langue étrangère

c.le diplôme de Master en langues et littératures anciennes, or. classiques

c. le diplôme de Master en langues et lettres, orientation classiques

Langue(s) étrangère(s) [avec mention de la (des) langue(s) étrangère(s)]

a.le diplôme de Master en langues et littératures modernes

a. le diplôme de Master en langues et lettres modernes, orientation générale

b.le diplôme de Master en langues et littératures modernes, or. germaniques

b. le diplôme de Master en langues et lettres modernes, orientation germaniques

c.le diplôme de Master en langues et littératures modernes, or. slaves

c. le diplôme de Master en langues et lettres modernes, orientation slaves

d.le diplôme de Master en langues et littératures modernes, or. orientales

d. le diplôme de Master en langues et lettres modernes, orientation orientales

e.le diplôme de Master en langues et littératures françaises et romanes f. le diplôme de Master en langues et littératures françaises et romanes, or.français langue étrangère

f. le diplôme de Master en langues et lettres françaises et romanes, toutes orientations

Langues anciennes

a.le diplôme de Master en langues et littératures anciennes, or. classiques

a. le diplôme de Master en langues et lettres anciennes, orientation classique

Morale

a.le diplôme de Master en philosophie délivré par un établissement Morale d'enseignement non confessionnel

a. le diplôme de Master en philosophie délivré par un établissement d'enseignement non confessionnel

Musique et éducation musicale

a.le diplôme de Master en musique b. le diplôme de capacité pour l'enseignement de la musique vocale dans les établissements d'enseignement moyen et d'enseignement normal de l'Etat du troisième degré, délivré par le jury institué par le Gouvernement, au plus tard avant l'entrée en vigueur du décret du 19 février 2009

Un diplôme du domaine de la musique en relation avec la spécificité visée par la haute école

Philosophie

a.le diplôme de Master en philosophie, ou Philosophie

a. le diplôme de Master en philosophie

Physique

a.le diplôme de Master ingénieur civil (toutes spécialités)

a. le diplôme de Master : ingénieur civil biomédical b.le diplôme de Master : ingénieur civil des constructions, ou c. le diplôme de Master : ingénieur civil des mines et géologue d.le diplôme de Master : ingénieur civil électricien e. le diplôme de Master : ingénieur civil électromécanicien f.le diplôme de Master : ingénieur civil en aérospatiale g. le diplôme de Master : ingénieur civil en chimie et science des matériaux h.le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique i. le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique et gestion j.le diplôme de Master : ingénieur civil en mathématiques appliquées k. le diplôme de Master : ingénieur civil en science des données l.le diplôme de Master : ingénieur civil mécanicien m. le diplôme de Master : ingénieur civil physicien

e.le diplôme de Master en statistiques

q. le diplôme de Master en statistiques, toutes orientations

g.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel

s. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, toutes orientations

h.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie

t. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations

i.le diplôme de Master en sciences industrielles

supprimé

j. le diplôme de Master en sciences agronomiques

supprimé

Sciences biomédicales

f.le diplôme de Bachelier en soins infirmiers complété par le Master en science de la santé publique

supprimé

g. le diplôme de Master en sciences de la motricité

f.le diplôme de Master en sciences de la motricité, toutes orientations

Sciences économiques

a. le diplôme de Master en sciences économiques

a.le diplôme de Master en sciences économiques, toutes orientations

h. le diplôme de Master en gestion publique

h.le diplôme de Master en gestion publique, toutes orientations

Sciences mathématiques

a. le diplôme de Master ingénieur civil (toutes spécialités)

a.le diplôme de Master : ingénieur civil biomédical b. le diplôme de Master : ingénieur civil des constructions c.le diplôme de Master : ingénieur civil des mines et géologue d. le diplôme de Master : ingénieur civil électricien e.le diplôme de Master : ingénieur civil électromécanicien f. le diplôme de Master : ingénieur civil en aérospatiale g.le diplôme de Master : ingénieur civil en chimie et science des matériaux h. le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique i.le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique et gestion j. le diplôme de Master : ingénieur civil en mathématiques appliquées k.le diplôme de Master : ingénieur civil en science des données l. le diplôme de Master : ingénieur civil mécanicien m.le diplôme de Master : ingénieur civil physicien

c. le diplôme de Master en statistiques

o.le diplôme de Master en statistiques, toutes orientations

g. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel

s.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, toutes orientations

h. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie

t.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations

i. le diplôme de Master en sciences industrielles

supprimé

j.le diplôme de Master en sciences agronomiques

supprimé

Sciences politiques

a. le diplôme de Master en sciences politiques Sciences politiques

a.le diplôme de Master en sciences politiques, toutes orientations

c. le diplôme de Master en gestion publique

c.le diplôme de Master en gestion publique, toutes orientations

Sciences sociales

j. le diplôme de Master en sciences politiques

e.le diplôme de Master en sciences politiques, toutes orientations

c. le diplôme de Master en sciences et technologies de l'information et de la communication f.le diplôme de Master en information et communication g. le diplôme de Master en sociologie h.le diplôme de Master en communication appliquée spécialisée i. le diplôme de Master en communication appliquée k.le diplôme de Master en presse et information spécialisée l. le diplôme de Master en presse et information o.le diplôme de Master en criminologie p. le diplôme de Master en sciences de l'éducation q.le diplôme de Master en sciences de la famille et de la sexualité r. le diplôme de Master en sciences psychologiques

supprimés

Sciences technologiques

a.le diplôme de Master ingénieur civil (toutes spécialités)

a. le diplôme de Master : ingénieur civil biomédical b.le diplôme de Master : ingénieur civil des constructions c. le diplôme de Master : ingénieur civil des mines et géologue d.le diplôme de Master : ingénieur civil électricien e. le diplôme de Master : ingénieur civil électromécanicien f.le diplôme de Master : ingénieur civil en aérospatiale g. le diplôme de Master : ingénieur civil en chimie et science des matériaux h.le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique i. le diplôme de Master : ingénieur civil en informatique et gestion j.le diplôme de Master : ingénieur civil en mathématiques appliquées k. le diplôme de Master : ingénieur civil en science des données l.le diplôme de Master : ingénieur civil mécanicien m. le diplôme de Master : ingénieur civil physicien

b.le diplôme de Master bio ingénieur (toutes spécialités)

n. le diplôme de Master : bioingénieur en chimie et bioindustries o.le diplôme de Master : bioingénieur en sciences et technologies de l'environnement p. le diplôme de Master : bioingénieur en gestion des forêts et des espaces naturels q.le diplôme de Master : bioingénieur en sciences agronomiques

c. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel

r.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, toutes orientations

d. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie

s.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, toutes orientations

e. le diplôme de Master en sciences industrielles

supprimé

f.le diplôme de Master en sciences agronomiques

supprimé

Soins infirmiers

a. le diplôme de Bachelier en soins infirmiers complété par le Master en sciences de la santé publique

a.le diplôme de Bachelier infirmier responsable en soins généraux complété par le Master en sciences de la santé publique

b. le diplôme de Bachelier en soins infirmiers complété par le Master en sciences de la famille et de la sexualité

b.le diplôme de Bachelier infirmier responsable en soins généraux complété par le Master en sciences de la famille et de la sexualité

Techniques de développements en informatique

c. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, finalités électronique ou informatique

c.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientations électronique ou informatique

Techniques graphiques et infographiques

d. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, finalité informatique

d.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientation informatique

g. le diplôme de Master en information et communication

supprimé

h.le diplôme de Master en arts plastiques, visuels et de l'espace

g. le diplôme de Master en arts plastiques, visuels et de l'espace, toutes orientations

i.le diplôme de Master en sciences industrielles - finalité informatique

supprimé

Textile, emballage et conditionnement

c. diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, finalités chimie, emballage et conditionnement, textile

c.le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, orientation chimie

d. le diplôme de Master en sciences industrielles - finalités chimie, emballage et conditionnement, textile

supprimé

Tourisme

Le diplôme de Master en sciences et gestion du tourisme

le diplôme de Master en sciences et gestion du tourisme et des loisirs

Vu pour être annexé au décret modifiant certaines dispositions du décret du 8 février 1999 relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française Bruxelles, le 28 mai 2020. Le Ministre-Président, P.-Y. JEHOLET La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la promotion sociale, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, V. GLATIGNY