PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS

Séances plénières Vendredi 27 mai 2005, à 9 h 30 m et à 14 h 30 m Salle des séances plénières du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, rue du Lombard 69, à 1000 Bruxelles Ordre du jour 1. Communications.2. Prise en considération : de la proposition de résolution relative à l'éducation à la citoyenneté dans les clubs de football de la Région de Bruxelles-Capitale, déposée par Mmes Viviane Teitelbaum, Françoise Schepmans et Françoise Bertieaux.3. Proposition de résolution relative à la défense de la diversité culturelle, déposée par Mmes Julie de Groote, Isabelle Emmery;M. Alain Daems et Mme Françoise Bertieaux.

Rapporteur : M. Ahmed El Kitbi.

Discussion générale.

Examen et vote des considérants et du dispositif. 4. Proposition de résolution relative à l'élaboration par le Gouvernement francophone bruxellois d'un rapport annuel d'évaluation de la politique du Gouvernement en matière d'égalité entre les hommes et les femmes, déposée par Mmes Véronique Jamoulle, Fatiha Saïdi, Viviane Teitelbaum, Nathalie Gilson;MM. Josy Dubié et André du Bus de Warnaffe.

Rapporteuse : Mme Dominique Braeckman.

Discussion générale.

Examen et vote des visas, des considérants et du dispositif. 5. Proposition de résolution relative aux violences sexuelles infligées aux femmes en République démocratique du Congo, déposée par Mmes Marion Lemesre, Amina Debraki Sbaï, M.Paul Galand, Mmes Céline Fremault et Caroline Persoons.

Rapporteur : M. Alain Zenner.

Discussion générale.

Examen et vote des visas, des considérants et du dispositif. 6. Projet de décret relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux organismes représentatifs de l'Action sociale et de la Famille. Rapporteuse : Mme Nadia El Yousfi.

Discussion générale.

Examen et vote des articles. 7. Interpellations : - de Mme Dominique Braeckman à tous les ministres du Gouvernement francophone bruxellois, relative aux conséquences, dans les secteurs subventionnés par la Commission communautaire française de la nouvelle loi relative aux volontaires; - de M. Bernard Clerfayt à Mme Evelyne Huytebroeck, ministre en charge du tourisme, concernant Bruxelles Tournage; - de M. André du Bus de Warnaffe à Mme Françoise Dupuis, ministre en charge de l'enseignement, relative aux cours de néerlandais dans l'enseignement technique et professionnel de l'Institut Emile Gryzon; - de Mme Isabelle Molenberg à M. Emir Kir, ministre en charge de l'action sociale et de la famille, relative à l'aide et au maintien à domicile pour les personnes âgées; - de Mme Céline Fremault à M. Emir Kir, ministre en charge de l'action sociale et de la famille, relative à la politique de lutte contre les violences conjugales. 8. Questions orales : - de Mme Céline Delforge, relative à la non reconduction des subsides de la liaison antiprohibitionniste pour l'année 2005, et question jointe de Mme Anne-Sylvie Mouzon, concernant la subventlion accordée à la liaison antiprohibitionniste, à M.Benoît Cerexhe, président du Gouvernement, ministre en charge de la santé; - de M. André du Bus de Warnaffe à Mme Evelyne Huytebroeck, ministre en charge de l'aide aux personnes handicapées, concernant les centres de jour et d'hébergement; - de Mme Caroline Persoons à Mme Evelyne Huytebroeck, ministre en charge de l'aide aux personnes handicapées, concernant le suivi de la résolution autisme votée par le Parlement francophone bruxellois; - de M. Joël Riguelle à Mme Françoise Dupuis, ministre en charge de la Culture, concernant les difficultés que rencontrent les jeunes auteurs. 9. Question d'actualité. (Conformément à l'article 89.4 du Règlement, les questions d'actualité doivent parvenir au président au plus tard à 9 heures.) - Fixées à 12 heures.

Votes (à partir de 15 heures) - sur les projets de motions déposées le 22 avril 2005 en séance plénière; - sur les points dont la discussion est terminée.

Les membres sont priés de se munir des documents qui leur ont été adressés (ceux-ci peuvent être consultés sur le site internet du Parlement dans la mesure de leur disponibilité).

Toute information complémentaire peut être obtenue au 02-504 96 21.