publié le 19 octobre 2005
Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire des industries du ciment Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 30 septembre 2005, Sous-commission paritaire pour les fabriques de ciment Remplacement d'un membre Par arrêt(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire des industries du ciment Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 30 septembre 2005, qui entre en vigueur le 3 octobre 2005, Mme Sylvie BRICHARD, à Rhode-Saint-Genèse, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire des industries du ciment, en remplacement de M. Paul GROENINCKX, à Enghien, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire pour les fabriques de ciment Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 30 septembre 2005, qui entre en vigueur le 3 octobre 2005, Mme Sylvie BRICHARD, à Rhode-Saint-Genèse, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour les fabriques de ciment, en remplacement de M. Paul GROENINCKX, à Enghien, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire de la fourrure et de la peau en poil Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 30 septembre 2005, qui entre en vigueur le 3 octobre 2005, Mme Sabine BAUWENS, à Saint-Nicolas, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de la fourrure et de la peau en poil, en remplacement de Mme Ann DE SMEDT, à Mortsel, membre effectif démissionnaire, dont elle achèvera le mandat.
Sous-commission paritaire de la fabrication industrielle et de la fabrication artisanale de fourrure Remplacement d'un membre.
Par arrêté du Directeur général du 30 septembre 2005, qui entre en vigueur le 3 octobre 2005, Mme Sabine BAUWENS, à Saint-Nicolas, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de la fabrication industrielle et de la fabrication artisanale de fourrure, en remplacement de Mme Ann DE SMEDT, à Mortsel, membre effectif démissionnaire, dont elle achèvera le mandat.
Commission paritaire du commerce de détail indépendant Remplacement de membres.
Par arrêté du Directeur général du 30 septembre 2005, qui entre en vigueur le 3 octobre 2005 : Mme Isabelle WANSCHOOR, à La Louvière, membre suppléant de la Commission paritaire du commerce de détail indépendant, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de Mme Jacqueline STEVENS, à Liège, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;
Mme Gabrielle SONNET, à Pepinster, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Isabelle WANSCHOOR, à La Louvière, qui est nommée membre effectif; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;
Mme Delphine LATAWIEC, à Etterbeek, et M. Alain ANTOINE, à Namur, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de Mmes Stéphanie PAERMENTIER, à La Louvière, et Isabelle LALOY, à Marche-en-Famenne, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentées; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Commission paritaire pour les employés du commerce de détail alimentaire Remplacement de membres Par arrêté du Directeur général du 30 septembre 2005, qui entre en vigueur le 3 octobre 2005, MM. René-Paul MALEVE, à Incourt, et Romuald GEURY, à Vaux-sur-Sûre, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de la Commission paritaire pour les employés du commerce de détail alimentaire, en remplacement respectivement de Mme Stéphanie PAERMENTIER, à La Louvière, et M. Bruno ANTOINE, à Arlon, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Sous-commission paritaire pour les moyennes entreprises d'alimentation Remplacement de membres Par arrêté du Directeur général du 30 septembre 2005, qui entre en vigueur le 3 octobre 2005 : Mme Françoise SENSI, à Ans, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour les moyennes entreprises d'alimentation, en remplacement de Mme Jacqueline STEVENS, à Liège, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Alain ANTOINE, à Namur, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Bruno ANTOINE, à Arlon, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire de l'industrie hôtelière Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 30 septembre 2005, qui entre en vigueur le 3 octobre 2005, M. Gaëtan STAS, à Hannut, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, en remplacement de M. Philippe YERNA, à Oupeye, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire pour la distribution de films Remplacement de membres Par arrêté du Directeur général du 30 septembre 2005, qui entre en vigueur le 3 octobre 2005 : M. Nick VANDERPLANCKE, à Wevelgem, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour la distribution de films, en remplacement de Mme Pascale DEVREESE, à Machelen, qui est nommée membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
Mme Pascale DEVREESE, à Machelen, membre effectif de cette sous-commission, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Gunter BAETENS, à Haaltert, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire pour l'exploitation de salles de cinéma Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 30 septembre 2005, qui entre en vigueur le 3 octobre 2005, M. Stijn VANSPAUWEN, à Genk, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour l'exploitation de salles de cinéma, en remplacement de M. Dirk BERVOETS, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 30 septembre 2005, qui entre en vigueur le 3 octobre 2005, Mme Delphine LATAWIEC, à Etterbeek, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail, en remplacement de Mme Stéphanie PAERMENTIER, à La Louvière, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire pour le secteur des petites marchandises dans l'industrie et le commerce du diamant Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 30 septembre 2005, qui entre en vigueur le 3 octobre 2005, Mme Dorien WITTERS, à Bornem, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour le secteur des petites marchandises dans l'industrie et le commerce du diamant, en remplacement de Mme Ann SWOLFS, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.