SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Remplacement de membres Commission paritaire des métaux non-ferreux Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui produit ses effets le 21 février 2005: Mmes Linda de BRUIN, à Beerse, Pascale GEYSEN, à Lille, MM. Leon DEPESTELE, à Zwijndrecht, et Michel KERREMANS, à Oud-Heverlee, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Commission paritaire des métaux non-ferreux, en remplacement respectivement de MM. Herman DE BUSSCHER, à Lovendegem, Geert KREKEL, à Nymegen (Pays-Bas), Jos BOSMANS, à Heist-op-den-Berg, et Mme Claire GAYET, à Chaudfontaine, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

MM. Jan LERNOUT, à Wervik, et Louis VERSCHUEREN, à Bonheiden, membres suppléants de cette commission, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Johan DESCHUYTER, à Torhout, et Johan AMEEL, à Waasmunster, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

MM. Dirk HEYLEN, à Keerbergen, Pascal VANHAMME, à Chastre, et Mme Sabine GEERTS, à Uccle, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Marc VAN LERBERGHE, à Courtrai, Jean-Paul FOSSEPREZ, à Kraainem, et Jean-Louis MASSE, à Uccle, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

MM. Dirk MELKEBEKE, à Lovendegem, et Bart BUYST, à Lochristi, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Jan LERNOUT, à Wervik, et Louis VERSCHUEREN, à Bonheiden, qui sont nommés membres effectifs; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire pour les employés des métaux non-ferreux Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui produit ses effets le 21 février 2005 : MM. Jan LERNOUT, à Wervik, et Louis VERSCHUEREN, à Bonheiden, membres suppléants de la Commission paritaire pour les employés des métaux non-ferreux, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Johan DESCHUYTER, à Torhout, et Johan AMEEL, à Waasmunster, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

Mmes Linda de BRUIN, à Beerse, Pascale GEYSEN, à Lille, MM. Leon DEPESTELE, à Zwijndrecht, et Michel KERREMANS, à Oud-Heverlee, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Herman DE BUSSCHER, à Lovendegem, Geert KREKEL, à Nymegen (Pays-Bas), Jos BOSMANS, à Heist-op-den-Berg, et Mme Claire GAYET, à Chaudfontaine, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

MM. Dirk MELKEBEKE, à Lovendegem, et Bart BUYST, à Lochristi, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Jan LERNOUT, à Wervik, et Louis VERSCHUEREN, à Bonheiden, qui sont nommés membres effectifs; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

MM. Dirk HEYLEN, à Keerbergen, Pascal VANHAMME, à Chastre, et Mme Sabine GEERTS, à Uccle, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Marc VAN LERBERGHE, à Courtrai, Jean-Paul FOSSEPREZ, à Kraainem, et Jean-Louis MASSE, à Uccle, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire des maîtres-tailleurs, des tailleuses et couturières.

Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005, M. Jan MOENS, à Hoeilaart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire des maîtres-tailleurs, des tailleuses et couturières, en remplacement de M. Koen DE JAEGER, à Evergem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie de l'habillement et de la confection Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005, M. Jan MOENS, à Hoeilaart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie de l'habillement et de la confection, en remplacement de M. Koen DE JAEGER, à Evergem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie verrière Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005 : MM. Paul LOOTENS, à Pont-à-Celles, et Dirk JANSSENS, à Menin, membres suppléants de la Commission paritaire de l'industrie verrière, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Maurice CORBISIER, à Bernissart, et Luc GEERARDYN, à Bruges, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Jan STAAL, à Genk, membre suppléant de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Jean-Pierre MEYERS, à Chapelle-lez-Herlaimont, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Christophe VANHOUTTE, à Courtrai, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Urbain TEMPELAERE, à Anvers, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Marc GOBLET, à Herve, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Francis TIHON, à Waremme, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

MM. Jean-Pierre MEYERS, à Chapelle-lez-Herlaimont, et Urbain TEMPELAERE, à Anvers, membres effectifs de cette commission, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Paul LOOTENS, à Pont-à-Celles, et Jan STAAL, à Genk, qui sont nommés membres effectifs; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Alex SWINGS, à Gand, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Dirk JANSSENS, à Menin, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Koenraad MAERTENS, à Lessines, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Alain CLAUWAERT, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie alimentaire Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005 : M. Jan MOENS, à Hoeilaart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie alimentaire, en remplacement de M. Erik DECOO, à Edegem, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Erik DECOO, à Edegem, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Koen DE JAEGER, à Evergem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie textile et de la bonneterie Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005, M. Jan MOENS, à Hoeilaart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie textile et de la bonneterie, en remplacement de M. Koen DE JAEGER, à Evergem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de la préparation du lin Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005, Mme Saïn DESMET, à Wevelgem, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de la préparation du lin, en remplacement de M. Christian BRILLE, à Wevelgem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de la construction Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005 : M. Marc VANDER EECKT, à Hal, membre suppléant de la Commission paritaire de la construction, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Mathieu CUYVERS, à Hasselt, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Vincent MILLAN, à Dilsen-Stokkem, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Marc VANDER EECKT, à Hal, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie du bois Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005 : M. Dirk VANHAGENDOREN, à Glabbeek, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie du bois, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Freddy DE RUYSSCHER, à Kapelle-op-den-Bos, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

MM. Rik DESMET, à Torhout, Gerrit MUYLAERT, à Lede, et Bart STALMANS, à Scherpenheuvel-Zichem, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Jean-Claude HUMBERT, à Virton, Eddie MONSIEUR, à Alost, et Mme Gabrielle JAENEN, à Geel, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Freddy DE RUYSSCHER, à Kapelle-op-den-Bos, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Dirk VANHAGENDOREN, à Glabbeek, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

MM. Geert VERHULST, à Lint, et Raymond GEORGES, à Liège, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Dirk JANSSENS, à Menin, et Marc GOBLET, à Herve, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire de l'ameublement et de l'industrie transformatrice du bois.

Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005 : MM. Bart STALMANS, à Scherpenheuvel-Zichem, et Gerrit MUYLAERT, à Lede, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de la Commission paritaire de l'ameublement et de l'industrie transformatrice du bois, en remplacement respectivement de Mme Gabrielle JAENEN, à Geel, et M. Eddie MONSIEUR, à Alost, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

MM. Herman BAELE, à Alost, Geert VERHULST, à Lint, Charles VANDECASTEELE, à Mouscron, et Mme Bernadette DEROUBAIX, à Brunehaut, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Ferdy DE WOLF, à Termonde, Dirk JANSSENS, à Menin, Marc GOBLET, à Herve, et Jean-Claude HUBERT, à Mettet, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Sous-commission paritaire de la maroquinerie et de la ganterie Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005 : M. Yves ORBACH, à Schaerbeek, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de la maroquinerie et de la ganterie, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. André HELSKENS, à Gand, membre effectif démissionnaire, dont il achèvera le mandat;

M. Pedro GOMEZ MONTES, à Dilbeek, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Yves ORBACH, à Schaerbeek, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire du commerce de détail indépendant Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005, M. Jan MOENS, à Hoeilaart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire du commerce de détail indépendant, en remplacement de M. Koen DE JAEGER, à Evergem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les employés du commerce de détail alimentaire Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005, M. Jan MOENS, à Hoeilaart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les employés du commerce de détail alimentaire, en remplacement de M. Koen DE JAEGER, à Evergem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour les moyennes entreprises d'alimentation Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005, M. Jan MOENS, à Hoeilaart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour les moyennes entreprises d'alimentation, en remplacement de M. Koen DE JAEGER, à Evergem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés de l'industrie textile et de la bonneterie Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005, M. Jan MOENS, à Hoeilaart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour employés de l'industrie textile et de la bonneterie, en remplacement de M. Koen DE JAEGER, à Evergem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés de l'industrie de l'habillement et de la confection Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005, M. Jan MOENS, à Hoeilaart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour employés de l'industrie de l'habillement et de la confection, en remplacement de M. Koen DE JAEGER, à Evergem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire nationale auxiliaire pour employés Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005, Mme Myriam DELMEE, à Dour, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire nationale auxiliaire pour employés, en remplacement de M. Carlos POLENUS, à Hasselt, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005 : M. Erik DECOO, à Edegem, membre suppléant de la Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Koen DE JAEGER, à Evergem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Jan MOENS, à Hoeilaart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Erik DECOO, à Edegem, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005 : M. Erik DECOO, à Edegem, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton, en remplacement de M. Koen DE JAEGER, à Evergem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Jan MOENS, à Hoeilaart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Valérie VANHEMELEN, à Uccle, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire nationale des sports Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005 : M. Yves CLOOTS, à Londerzeel, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire nationale des sports, en remplacement de M. Jan DE PAEPE, à Sint-Gillis-Waas, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Christiane VAN DER KELEN, à Ninove, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Roger VANDENPUT, à Tirlemont, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les banques Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005 : M. Marc BIHAIN, à Ixelles, membre suppléant de la Commission paritaire pour les banques, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Jean COLAUT, à Woluwe-Saint-Pierre, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Michel VERMAERKE, à Wemmel, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Guido RAVOET, à Tervuren, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Els JANS, à Steenokkerzeel, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Marc BIHAIN, à Ixelles, qui est nommé membre effectif; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des grands magasins Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005, M. Jan MOENS, à Hoeilaart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire des grands magasins, en remplacement de M. Koen DE JAEGER, à Evergem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour le travail intérimaire et les entreprises agréées fournissant des travaux ou services de proximité Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005 : Mme Myriam DELMEE, à Dour, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour le travail intérimaire et les entreprises agréées fournissant des travaux ou services de proximité, en remplacement de Mme Ilse GALLIAERT, à Dilbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Carlos POLENUS, à Hasselt, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Pascal DE BEL, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour la gestion d'immeubles et les travailleurs domestiques Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005, M. Jan MOENS, à Hoeilaart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour la gestion d'immeubles et les travailleurs domestiques, en remplacement de M. Koen DE JAEGER, à Evergem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire du transport urbain et régional de la Région wallonne Par arrêté du Directeur général du 1er mars 2005, qui entre en vigueur le 3 mars 2005, M. André BALZAT, à Namur, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire du transport urbain et régional de la Région wallonne, en remplacement de M. Daniel DETRAUX, à Herve, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.