publié le 23 septembre 2004
Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie sidérurgique Remplacement d'un membre. Par arrêté du Directeur général du 25 août 2004, qui entre en vigueur le 1 er septembre 2(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie sidérurgique Remplacement d'un membre.
Par arrêté du Directeur général du 25 août 2004, qui entre en vigueur le 1er septembre 2004, M. Gilles BIAU, à Hagondange (France), est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie sidérurgique, en remplacement de M. Alain BOUCHARD, à Saint-Germain-en-Laye (France), dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire des industries du ciment Remplacement de membres.
Par arrêté du Directeur général du 25 août 2004, qui entre en vigueur le 1er septembre 2004, MM. Christian MEYERS, à Visé, et Jean FALCINELLI, à Ixelles, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation d'employeurs, membres effectifs de la Commission paritaire des industries du ciment, en remplacement respectivement de M. Fernand DELCOUR, à Dalhem, et Mme Florence BIAUME, à Watermael-Boitsfort, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Sous-commission paritaire pour les fabriques de ciment Remplacement de membres.
Par arrêté du Directeur général du 25 août 2004, qui entre en vigueur le 1er septembre 2004 : M. Christian MEYERS, à Visé, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour les fabriques de ciment, en remplacement de M. Fernand DELCOUR, à Dalhem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Jean FALCINELLI, à Ixelles, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de Mme Florence BIAUME, à Watermael-Boitsfort, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire de la transformation du papier et du carton Remplacement de membres.
Par arrêté du Directeur général du 25 août 2004, qui entre en vigueur le 1er septembre 2004 : Mme Lieve VANLIERDE, à Anderlecht, membre suppléant de la Commission paritaire de la transformation du papier et du carton, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Joseph MOERIS, à Grez-Doiceau, membre effectif démissionnaire, dont elle achèvera le mandat;
Mme Nancy JACQUEMYNS, à Sint-Pieters-Leeuw, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Lieve VANLIERDE, à Anderlecht, qui est nommée membre effectif; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton Remplacement de membres.
Par arrêté du Directeur général du 25 août 2004, qui entre en vigueur le 1er septembre 2004 : Mme Lieve VANLIERDE, à Anderlecht, membre suppléant de la Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Joseph MOERIS, à Grez-Doiceau, membre effectif démissionnaire, dont elle achèvera le mandat;
M. Lucien ELSEN, à Rotselaar, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Herwig DIERCKX, à Putte, membre effectif démissionnaire, dont il achèvera le mandat;
Mme Nancy JACQUEMYNS, à Sint-Pieters-Leeuw, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Lieve VANLIERDE, à Anderlecht, qui est nommée membre effectif; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Peter SCHEVENHELS, à Anvers, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Christiaan DE HOLLANDER, à Anvers, membre suppléant démissionnaire, dont il achèvera le mandat;
M. François SEMOULIN, à Hensies, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Jacques MEULEMANS, à Meise, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour les employés du commerce international, du transport et des branches d'activité connexes Remplacement d'un membre.
Par arrêté du Directeur général du 25 août 2004, qui entre en vigueur le 1er septembre 2004, M. Franciscus VAN HAM, à Lubbeek, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les employés du commerce international, du transport et des branches d'activité connexes, en remplacement de M. Philip VAN GESTEL, à Brasschaat, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire des ports Remplacement de membres.
Par arrêté du Directeur général du 25 août 2004, qui entre en vigueur le 1er septembre 2004 : MM. Rik GEERARDYN, à Kruibeke, et Dirk VERCRUYSSEN, à Kalmthout, membres suppléants de la Commission paritaire des ports, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Ronny LEMMENS, à Zoersel, et Philip DINGEMANS, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;
MM. Marc IVENS, à Saint-Nicolas, et Dirk OELLIBRANDT, à Beveren, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Rik GEERARDYN, à Kruibeke, et Dirk VERCRUYSSEN, à Kalmthout, qui sont nommés membres effectifs; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;
MM. Franciscus VAN HAM, à Lubbeek, et Hubert VANLEENHOVE, à Brasschaat, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Herman REYNAERTS, à Anvers, et Luc LUWEL, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Sous-commission paritaire pour le port d'Anvers, dénommée "Nationaal Paritair Comité der haven van Antwerpen" Remplacement de membres.
Par arrêté du Directeur général du 25 août 2004, qui entre en vigueur le 1er septembre 2004 : MM. Dirk OELLIBRANDT, à Beveren, et Hubert VANLEENHOVE, à Brasschaat, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Sous-commission paritaire pour le port d'Anvers, dénommée "Nationaal Paritair Comité der haven van Antwerpen", en remplacement respectivement de MM. Ronny LEMMENS, à Zoersel, et Marc NUYTEMANS, à Zandhoven, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;
MM. Maurice DE REYER, à Stabroek, Eddy HEIRWEGH, à Zwijndrecht, et Marc PAELINCK, à Schilde, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette sous-commission, en remplacement respectivement de MM. Frank TORFS, à Schoten, Geert ASSELMAN, à Anvers, et Philip DINGEMANS, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.