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Arrêtés Concernant Les Membres Des Commissions Paritaires
publié le 22 juin 2004

Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie chimique Par arrêté du Directeur général du 6 avril 2004, qui entre en vigueur le 14 avril M. Pascal LIZIN, à Chastre, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, m(...)

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22/06/2004
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SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE


Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie chimique Par arrêté du Directeur général du 6 avril 2004, qui entre en vigueur le 14 avril 2004 : M. Pascal LIZIN, à Chastre, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie chimique, en remplacement de M. Daniel BASTIN, à Grez-Doiceau, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Luc VAN STEENWINKEL, à Zemst, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Frederik SCHRAM, à Grimbergen, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie des tabacs Par arrêté du Directeur général du 6 avril 2004, qui entre en vigueur le 14 avril 2004, M. Marco DE GOOYER, à Zandvliet (Pays-Bas), est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie des tabacs, en remplacement de M. Marcel HOUBEN, à Bladel (Pays-Bas), dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour la récupération de métaux Par arrêté du Directeur général du 6 avril 2004, qui entre en vigueur le 14 avril 2004, Mme Caroline CRAENHALS, à Willebroek, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour la récupération de métaux, en remplacement de M. Bruno BUELENS, à Diest, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire Par arrêté du Directeur général du 6 avril 2004, qui entre en vigueur le 14 avril 2004, M. Paul HEYKANTS, à Hulshout, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire, en remplacement de M. Jos AZIJN, à Oud-Heverlee, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour les ports d'Ostende et de Nieuport Par arrêté du Directeur général du 6 avril 2004, qui entre en vigueur le 14 avril 2004, M. Patrick SPOUSTA, à Gand, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour les ports d'Ostende et de Nieuport, en remplacement de M. Dirk VERMEIREN, à Knesselare, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des services de santé Par arrêté du Directeur général du 6 avril 2004, qui entre en vigueur le 14 avril 2004,M. Bartholomé MASSART, à Louvain, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire des services de santé, en remplacement de M. Marc SMOUT, à Tervuren, membre effectif démissionnaire, dont il achèvera le mandat.

Sous-commission paritaire pour les hôpitaux privés Par arrêté du Directeur général du 6 avril 2004, qui entre en vigueur le 14 avril 2004, M. Bartholomé MASSART, à Louvain, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour les hôpitaux privés, en remplacement de M. Marc SMOUT, à Tervuren, membre effectif démissionnaire, dont il achèvera le mandat.

Sous-commission paritaire de la prothèse dentaire Par arrêté du Directeur général du 6 avril 2004, qui entre en vigueur le 14 avril 2004 : Mme Hilde DE CLERCQ, à Alost, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de la prothèse dentaire, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation d'employeurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. Daniel BEEUWSAERT, à Wevelgem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Hugo RONGE, à Bruges, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. Marc DE WIN, à Sint-Katelijne-Waver, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Gert DE WITTE, à Lokeren, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de Mme Hilde DE CLERCQ, à Alost, qui est nommée membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Norbert VAN OOTEGHEM, à Gand, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Rogier DE CLERCQ, à Alost, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

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