MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Sous-commission paritaire de la compagnie aérienne SABENA Par arrêté royal du 18 septembre 2001, qui produit ses effets le 1er juin 2001, M. Yves HEYMANS, à Chaumont-Gistoux, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de la compagnie aérienne SABENA, en remplacement de M. Willy VANDENBAK, à Tubize, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire nationale auxiliaire pour employés Par arrêté royal du 18 septembre 2001, qui produit ses effets le 1er juillet 2001 : M. Roland DERIDDER, à Bruxelles, membre suppléant de la Commission paritaire nationale auxiliaire pour employés, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Victor POSSCHELLE, à Bruxelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Arnout DE KOSTER, à Schaerbeek, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Roland DERIDDER, à Bruxelles, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Peter VAN DE VOORDE, à Wachtebeke, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Gaston CLEFAS, à Ranst, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Conseil national du Travail Par arrêté royal du 18 septembre 2001, qui produit ses effets le 1er septembre 2001, M. Raymond COUMONT, à Pont-à-Celles, est nommé, en qualité de représentant d'une des organisations les plus représentatives de travailleurs, membre effectif du Conseil national du Travail, en remplacement de M. Pierre PRAVATA, à Beyne-Heusay, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de la construction Par arrêté royal du 18 septembre 2001, qui entre en vigueur le 8 octobre 2001, M. Bernard CORNEZ, à Soignies, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire de la construction, en remplacement de M. Vincent FAVIER, à Pecq, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés des fabrications métalliques Par arrêté royal du 18 septembre 2001, qui entre en vigueur le 8 octobre 2001, M. Patrick DE CEUSTER, à Anvers, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire pour employés des fabrications métalliques, en remplacement de M. Gustaaf GOVAERT, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des entreprises d'assurances Par arrêté royal du 18 septembre 2001, qui entre en vigueur le 8 octobre 2001, M. Philippe VANSNICK, à Enghien, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire des entreprises d'assurances, en remplacement de M. Johan FOBELETS, à Louvain, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les entreprises de courtage et agences d'assurances Par arrêté royal du 18 septembre 2001, qui entre en vigueur le 8 octobre 2001, M. Eric POT, à Renaix, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les entreprises de courtage et agences d'assurances, en remplacement de M. Johan WILLAERT, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les sociétés de prêts hypothécaires, d'épargne et de capitalisation Par arrêté royal du 18 septembre 2001, qui entre en vigueur le 8 octobre 2001, M. Danny SPITAELS, à Schaerbeek, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les sociétés de prêts hypothécaires, d'épargne et de capitalisation, en remplacement de Mme Ilse GALLIAERT, à Dilbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire des maisons d'éducation et d'hébergement de la Communauté française Par arrêté royal du 18 septembre 2001, qui entre en vigueur le 8 octobre 2001 : M. Philippe COLPAERT, à Mouscron, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire des maisons d'éducation et d'hébergement de la Communauté française, en remplacement de Mme Marie-Elisabeth DE BREUCKER, à Ixelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Isabelle PERSOONS, à Remicourt, et M. Guy VANESSE, à Profondeville, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation d'employeurs, membres suppléants de cette sous-commission, en remplacement respectivement de Mme Françoise VIELVOYE, à La Hulpe, et M. Jean-Louis NISEN, à Chaudfontaine, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs Commission paritaire nationale des sports Par arrêté royal du 21 septembre 2001, qui produit ses effets le 9 mai 2001 : MM. Jan DE PAEPE, à Sint-Gillis-Waas, et Michel KRANZEN, à Hasselt, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de la Commission paritaire nationale des sports, en remplacement respectivement de MM. Marc WEYNS, à Anvers, et Jan NONNEMAN, à Herselt, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Joël VALENTIN, à Villers-le-Bouillet, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Enrique SUAREZ CUEVA, à Bassenge, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux Par arrêté royal du 21 septembre 2001, qui produit ses effets le 1er juillet 2001 : M. Filip VERBRUGGE, à Ternat, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux, en remplacement de M. Frédéric VANDERWAEREN, à Schilde, membre effectif démissionnaire, dont il achèvera le mandat;

M. Karel MERTENS, à Grimbergen, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Alex FORDYN, à Gand, membre suppléant démissionnaire, dont il achèvera le mandat.

Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique Par arrêté royal du 21 septembre 2001, qui entre en vigueur le 8 octobre 2001 : M. Herman VAN GEENBERGHE, à Woluwe-Saint-Lambert, membre suppléant de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Robert BAUDOUX, à Châtelet, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

MM. Frank HELSMOORTEL, à Ostende, et Patrick DE CEUSTER, à Anvers, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation d'employeurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Emiel MUES, à Diest, et Guido VERREPT, à Kontich, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Peter VAN RAEMDONCK, à Kontich, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Herman VAN GEENBERGHE, à Woluwe-Saint-Lambert, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

MM. Jan DE KESEL, à Zele, et Bart SNELS, à Anvers, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Ron VAN DE WAL, à Kapellen, et Gustaaf GOVAERT, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire pour les employés du commerce international, du transport et des branches d'activité connexes Par arrêté royal du 21 septembre 2001, qui entre en vigueur le 8 octobre 2001, M. Guy BENEDICTUS, à Blankenberge, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les employés du commerce international, du transport et des branches d'activité connexes, en remplacement de M. Silvain COUDEVILLE, à Bruges, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail Par arrêté royal du 21 septembre 2001, qui entre en vigueur le 8 octobre 2001, M. Frank SANTERMANS, à Hasselt, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail, en remplacement de Mme Ingrid STEVENS, à Etterbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.