publié le 26 juillet 2001
Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières et scieries de marbres de tout le territoire du Royaume Par arrêté royal du 31 mai 2001, qui entre en vigueur le 11 juin 2001, M. Commission paritaire de la pêche maritime Par arrêté royal du 31 mai 2001, qui entre en vigueur (...)
MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL
Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières et scieries de marbres de tout le territoire du Royaume Par arrêté royal du 31 mai 2001, qui entre en vigueur le 11 juin 2001, M. Louis NIHOUL, à Hamois, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières et scieries de marbres de tout le territoire du Royaume, en remplacement de M. Manuel FERNANDEZ CORRALES, à Tubize, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire de la pêche maritime Par arrêté royal du 31 mai 2001, qui entre en vigueur le 11 juin 2001, Mme Anaïs MAURAU, à Ostende, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de la pêche maritime, en remplacement de M. Roger OPDELOCHT, à Brecht, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire de l'agriculture Par arrêté royal du 31 mai 2001, qui entre en vigueur le 11 juin 2001 : M. Jozef FAGARD, à Tongres, et Mme Odette VAN HAMME, à Eeklo, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation d'employeurs, membres effectifs de la Commission paritaire de l'agriculture, en remplacement respectivement de Messieurs Luc VANOIRBEECK, à Saint-Trond, et Dirk MAES, à Aalter, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;
M. Georges VAN KEERBERGHEN, à Overijse, membre suppléant de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. René BEELEN, à Geetbets, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Richard EECKHAUT, à Audenarde, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Georges VAN KEERBERGHEN, à Overijse, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Paul LAMBERT, à Wingene, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Godfried ROSSEEL, à Oud-Heverlee, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire pour le port d'Anvers, dénommée "Nationaal Paritair Comité der haven van Antwerpen" Par arrêté royal du 31 mai 2001, qui entre en vigueur le 11 juin 2001, M. Ivan VICTOR, à Ostende, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour le port d'Anvers, dénommée "Nationaal Paritair Comité der haven van Antwerpen", en remplacement de M. Alfons GEERAERTS, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour les banques Par arrêté royal du 31 mai 2001, qui entre en vigueur le 11 juin 2001 : M. Guido POFFE, à Tirlemont, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les banques, en remplacement de M. Hans DECHAMPS, à Rotselaar, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Hans DECHAMPS, à Rotselaar, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Jacques HAEGEMANS, à Louvain, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour les institutions publiques de crédit Par arrêté royal du 31 mai 2001, qui entre en vigueur le 11 juin 2001 : Mme Sylvie VERSTRAETEN, à Sint-Martens-Latem, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les institutions publiques de crédit, en remplacement de M. Gustaaf HUYS, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Eric KREMERS, à Meise, Mesdames Ingrid JANSSENS, à Ottignies-Louvain-la-Neuve, et Françoise CAMPIOLI, à Schaerbeek, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de Mesdames Colette MATHY, à Molenbeek-Saint-Jean, Els REYNDERS, à Ganshoren, et M. Guy HERNALSTEEN, à Tervuren, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Sous-commission paritaire du transport urbain et régional de la Région wallonne.
Par arrêté royal du 31 mai 2001, qui entre en vigueur le 11 juin 2001, M. Christian MENART, à Tournai, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire du transport urbain et régional de la Région wallonne, en remplacement de M. Franz ROUSSELET, à Frameries, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour le secteur socio-culturel Par arrêté royal du 31 mai 2001, qui entre en vigueur le 11 juin 2001 : M. Louis LAMBERT, à Fernelmont, membre suppléant de la Commission paritaire pour le secteur socio-culturel, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Abel DJEZAR, à Sambreville, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Olivier CATTELAIN, à Manage, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Louis LAMBERT, à Fernelmont, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.