MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Sous-commission paritaire de la compagnie aérienne SABENA Par arrêté royal du 24 janvier 2001, qui produit ses effets le 23 novembre 2000 : MM. Jan De Bruyn, à Willebroek, Martin Luchsinger, à Etterbeek, et Yves Prete, à Blégny, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Sous-commission paritaire de la compagnie aérienne SABENA, en remplacement respectivement de MM. Willy Walraeve, à Gand, Walter Vermeiren, à Edegem, et Alain Bonnard, à Woluwe-Saint-Pierre, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Jean-Louis Herremans, à Schaerbeek, membre suppléant de cette sous-commission, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. Marc Petit, à Uccle, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Guy De Wolf, à Sint-Amands, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. Guy Ruelle, à Waterloo, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Anne-Marie Verbelen, à Opwijk, et MM. Bernard Verfaille, à Courtrai, et Henri Koeune, à Lasne, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette sous-commission, en remplacement respectivement de MM. Luc Kamers, à Zaventem, Robert Bils, à Meise, et Daniel Poelman, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Guy Ruelle, à Waterloo, membre effectif de cette sous-commission, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Jean-Louis Herremans, à Schaerbeek, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie des ardoisières, des carrières de coticules et pierres à rasoir des provinces du Brabant wallon, de Hainaut, de Liège, de Luxembourg et de Namur Par arrêté royal du 24 janvier 2001, qui entre en vigueur le 7 février 2001 : M. Michel Louviaux, à Clavier, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de l'industrie des ardoisières, des carrières de coticules et pierres à rasoir des provinces du Brabant wallon, de Hainaut, de Liège, de Luxembourg et de Namur, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. Patrick Namotte, à Bastogne, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Pierre Cuppens, à Chaudfontaine, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Michel Louviaux, à Clavier, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des industries du ciment Par arrêté royal du 24 janvier 2001, qui entre en vigueur le 7 février 2001 : M. Pierre Cuppens, à Chaudfontaine, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire des industries du ciment, en remplacement de M. Michel Louviaux, à Clavier, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Michel Louviaux, à Clavier, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Jan Vanpee, à Overijse, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour les fabriques de ciment Par arrêté royal du 24 janvier 2001, qui entre en vigueur le 7 février 2001 : M. Pierre Cuppens, à Chaudfontaine, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour les fabriques de ciment, en remplacement de M. Michel Louviaux, à Clavier, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Michel Louviaux, à Clavier, membre effectif de cette sous-commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Roger Peeters, à As, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire des scieries et industries connexes Par arrêté royal du 24 janvier 2001, qui entre en vigueur le 7 février 2001, M. Roger Buntinx, à Zonhoven, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire des scieries et industries connexes, en remplacement de M. Pierre Verstappen, à Kinrooi, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour la production des pâtes, papiers et cartons Par arrêté royal du 24 janvier 2001, qui entre en vigueur le 7 février 2001, Mme Katrien Van Der Helst, à Gand, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour la production des pâtes, papiers et cartons, en remplacement de M. Erwin Van Der Hoeven, à Lebbeke, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les institutions subsidiées de l'enseignement libre Par arrêté royal du 24 janvier 2001, qui entre en vigueur le 7 février 2001, M. Marc Dallemagne, à Woluwe-Saint-Pierre, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les institutions subsidiées de l'enseignement libre, en remplacement de Mme Marie-Hélène Crahay, à Ixelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton Par arrêté royal du 24 janvier 2001, qui entre en vigueur le 7 février 2001 : M. Emmanuel Cool, à Kampenhout, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton, en remplacement de M. Luis Martinez-Recuero, à Court-Saint-Etienne, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mmes Lieve Vanlierde, à Anderlecht, et Agnès Delauw, à Enghien, et M. Jean-Michel Vanderhofstadt, à Hannut, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Willy Schoenmakers, à Lommel, Philippe Gullentops, à Woluwe-Saint-Pierre, et Jacques Dozo, à Esneux, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire pour les employés des institutions de l'enseignement libre subventionné Par arrêté royal du 24 janvier 2001, qui entre en vigueur le 7 février 2001, M. Marc Dallemagne, à Woluwe-Saint-Pierre, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les employés des institutions de l'enseignement libre subventionné, en remplacement de Mme Marie-Hélène Crahay, à Ixelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire du transport urbain et régional de la Région wallonne Par arrêté royal du 24 janvier 2001, qui entre en vigueur le 7 février 2001 : M. Eric Schobbens, à Jemeppe-sur-Sambre, membre suppléant de la Sous-commission paritaire du transport urbain et régional de la Région wallonne, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. Jean-Claude Phlypo, à Blégny, membre effectif démissionnaire, dont il achèvera le mandat;

M. Christophe Philippe, à Liège, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Eric Schobbens, à Jemeppe-sur-Sambre, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de la transformation du papier et du carton Par arrêté royal du 25 janvier 2001, qui entre en vigueur le 7 février 2001 : M. Emmanuel Cool, à Kampenhout, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de la transformation du papier et du carton, en remplacement de M. Luis Martinez-Recuero, à Court-Saint-Etienne, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mmes Lieve Vanlierde, à Anderlecht, et Agnès Delauw, à Enghien, sont nommées, en qualité de représentantes de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Willy Schoenmakers, à Lommel, et Philippe Gullentops, à Woluwe-Saint-Pierre, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; elles achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Jean-Michel Vanderhofstadt, à Hannut, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Jacques Dozo, à Esneux, membre suppléant démissionnaire, dont il achèvera le mandat.

Commission paritaire de la batellerie Par arrêté royal du 25 janvier 2001, qui entre en vigueur le 7 février 2001 : M. Philippe Grulois, à Nazareth, membre suppléant de la Commission paritaire de la batellerie, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Jos Geerts, à Anvers, qui a atteint la limite d'âge; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

MM. Jean-Jacques De Busscher, à Mortsel, et Edwin Van Marcke, à Kapellen, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation d'employeurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Jan Van Marcke, à Anvers, et André Van De Perre, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Pierre Verhoeven, à Schilde, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Philippe Grulois, à Nazareth, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

MM. Henri Schollaert, à Merksem, et Dominique Vaes, à Anvers, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Frank Maerckaert, à Beveren, et Peter Smeets, à Londerzeel, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire de la coiffure et des soins de beauté Par arrêté royal du 25 janvier 2001, qui entre en vigueur le 7 février 2001 : M. Emile Dermouchamps, à Liège, membre suppléant de la Commission paritaire de la coiffure et des soins de beauté, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Michel Troussart, à Liège, membre effectif décédé, dont il achèvera le mandat;

M. Bernard Gosse, à Morlanwelz, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Emile Dermouchamps, à Liège, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.