Etaamb.openjustice.be
Arrêtés Concernant Les Membres Des Commissions Paritaires
publié le 16 juillet 1998

Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie chimique Par arrêté royal du 23 avril 1998, qui entre en vigueur le 28 mai 1998, MM. André SIMON, à Nivelles, et Dirk JANSSENS, à Menin, sont nommés Commission paritaire de l'industrie chimique Par arrêté royal du 23 avril 1998, qui entre en(...)

source
ministere de l'emploi et du travail
numac
1998012486
pub.
16/07/1998
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL


Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie chimique Par arrêté royal du 23 avril 1998, qui entre en vigueur le 28 mai 1998, MM. André SIMON, à Nivelles, et Dirk JANSSENS, à Menin, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de la Commission paritaire de l'industrie chimique, en remplacement respectivement de MM. Michel MEURANT, à Thuin, et Roger DE RYCKER, à Beernem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire de l'industrie chimique Par arrêté royal du 23 avril 1998, qui entre en vigueur le 28 mai 1998, M. Roger VERMEULEN, à Malines, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie chimique, en remplacement de M. Leo DERUA, à Malines, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de la construction Par arrêté royal du 23 avril 1998, qui entre en vigueur le 28 mai 1998, M. André SIMON, à Nivelles, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de la construction, en remplacement de M. Roger CRAENEMBROECK, à Nivelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de la pêche maritime Par arrêté royal du 23 avril 1998, qui entre en vigueur le 28 mai 1998, M. Alex DE BOCK, à Beernem, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de la pêche maritime, en remplacement de M. Etienne CROSSE, à Bruges, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le commerce du métal Par arrêté royal du 23 avril 1998, qui entre en vigueur le 28 mai 1998, M. René HEINIX, à Rhode-Saint-Genèse, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, en remplacement de M. Walter VANDEPITTE, à Louvain, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique Par arrêté royal du 23 avril 1998, qui entre en vigueur le 28 mai 1998, M. Roger VERMEULEN, à Malines, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique, en remplacement de M. Leo DERUA, à Malines, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les employés de casino Par arrêté royal du 23 avril 1998, qui entre en vigueur le 28 mai 1998, M. Marc SLABBINCK, à Knokke-Heist, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les employés de casino, en remplacement de M. Yves DOSSCHE, à Blankenberge, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'aviation commerciale Par arrêté royal du 23 avril 1998, qui entre en vigueur le 28 mai 1998 : M. Luc HEYNDERICKX, à Lebbeke, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'aviation commerciale, en remplacement de M. Eric PLATTEAU, à Hove, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Vladimir MANIK, à Schaerbeek, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Joël RIOUALLON, à Bruxelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire des compagnies aériennes autres que la S.A. SABENA Par arrêté royal du 23 avril 1998, qui entre en vigueur le 28 mai 1998 : MM. René NEYRINCK, à Anderlecht, et Andr|$$|Aaas FOLDVARI, à Uccle, membres suppléants de la Sous-commission paritaire des compagnies aériennes autres que la S.A. SABENA, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de cette sous-commission, en remplacement respectivement de MM. Joël RIOUALLON, à Bruxelles, et Paul HANRATH, à Tervuren, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

MM. Vladimir MANIK, à Schaerbeek, et Luc HEYNDERICKX, à Lebbeke, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de cette sous-commission, en remplacement respectivement de MM. Pierre BRUGERE, à Uccle, et Eric PLATTEAU, à Hove, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

MM. Jan ALEN, à Lubbeek, et Dusan KOSTIC, à Ixelles, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette sous-commission, en remplacement respectivement de MM. René NEYRINCK, à Anderlecht, et Andr|$$|Aaas FOLDVARI, à Uccle, qui sont nommés membres effectifs; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Dionisis DRAKOPOULOS, à Uccle, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Vittorio SCABBIA, à Rhode-Saint-Genèse, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les services de garde Par arrêté royal du 23 avril 1998, qui entre en vigueur le 28 mai 1998 : M. Koenraad MAERTENS, à Lessines, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les services de garde, en remplacement de M. Constant VANDERAUWERA, à Affligem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Marc GOBLET, à Herve, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Yvon DAFFE, à Fosses-la-Ville, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les entreprises horticoles Par arrêté royal du 28 avril 1998, qui entre en vigueur le 28 mai 1998, M. Alain DETEMMERMAN, à Zwijndrecht, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les entreprises horticoles, en remplacement de M. Urbain TEMPELAERE, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie des briques Par arrêté royal du 20 mai 1998, qui entre en vigueur le 28 mai 1998, Mme Annelies MOEYAERT, à Waregem, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie des briques, en remplacement de M. Modest HEYLEN, à Rumst, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie des briques des provinces de Flandre orientale et de Flandre occidentale Par arrêté royal du 20 mai 1998, qui entre en vigueur le 28 mai 1998, Mme Annelies MOEYAERT, à Waregem, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de l'industrie des briques des provinces de Flandre orientale et de Flandre occidentale, en remplacement de M. Modest HEYLEN, à Rumst, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie des briques de la province d'Anvers Par arrêté royal du 20 mai 1998, qui entre en vigueur le 28 mai 1998, Mme Annelies MOEYAERT, à Waregem, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'industrie des briques de la province d'Anvers, en remplacement de M. Modest HEYLEN, à Rumst, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les employés de casino Par arrêté royal du 20 mai 1998, qui entre en vigueur le 28 mai 1998 : M. Gilbert DESCHEPPER, à Ostende, membre suppléant de la Commission paritaire pour les employés de casino, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Luc RAMMANT, à Blankenberge, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Roger GILLES, à Middelkerke, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Gilbert DESCHEPPER, à Ostende, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Dominique DE WILDE, à Gand, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Guido DEMOLDER, à Koekelare, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour la marine marchande Par arrêté royal du 26 mai 1998, qui entre en vigueur le 3 juin 1998, M. Jozef VAN DEN BOSCH, à Wommelgem, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour la marine marchande, en remplacement de M. Frans JACOBS, à Zwijndrecht, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie alimentaire Par arrêté royal du 26 mai 1998, qui entre en vigueur le 4 juin 1998, Mme Nicole HOUBRECHTS, à Wellen, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie alimentaire, en remplacement de M. Ronny DESMET, à Eeklo, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les employés de la sidérurgie Par arrêté royal du 26 mai 1998, qui entre en vigueur le 4 juin 1998, M. Pierre MENGHINI, à Morlanwelz, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les employés de la sidérurgie, en remplacement de M. Gérard BETRAND, à Mons, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le port de Zeebrugge Par arrêté royal du 26 mai 1998, qui entre en vigueur le 4 juin 1998 : M. Bruno LAMIROY, à Bruges, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour le port de Zeebrugge, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. Marc DUBOIS, à Ittre, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Rita VLIETINCK, à Zuienkerke, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Bruno LAMIROY, à Bruges, qui est nommé membre effectif; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les banques Par arrêté royal du 26 mai 1998, qui entre en vigueur le 4 juin 1998, M. Pierre FAFCHAMPS, à La Louvière, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les banques, en remplacement de M. Philippe STERCKX, à Vilvorde, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'emploi dans le secteur bancaire Par arrêté royal du 26 mai 1998, qui entre en vigueur le 4 juin 1998, M. Pierre FAFCHAMPS, à La Louvière, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'emploi dans le secteur bancaire, en remplacement de M. Philippe STERCKX, à Vilvorde, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie du gaz et de l'électricité Par arrêté royal du 26 mai 1998, qui entre en vigueur le 4 juin 1998 : M. Johannes CRIEL, à Brasschaat, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie du gaz et de l'électricité, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Emile DANIELS, à Kalmthout, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

MM. Marcel PIRARD, à Remicourt, et Marc DEMETS, à Mouscron, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation de travailleurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Joseph DEGOTTE, à Huy, et Michel HOUSSIERE, à Tournai, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Philip PIJLS, à Genk, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Johannes CRIEL, à Brasschaat, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

^