MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Arrêtés concernant la ville et les communes BRUXELLES. - Par arrêté du 30 mars 2004 est approuvée la délibération du conseil communal de la ville de Bruxelles du 16 février 2004 relative aux travaux de revêtements de sol dans les bâtiments des domaines privé et public de la ville et dans les bâtiments de la zone de Bruxelles-Capitale/Ixelles (deux lots) pendant deux ans.

BRUXELLES. - Par arrêté du 30 mars 2004 est approuvée la délibération du conseil communal de la ville de Bruxelles du 16 février 2004 relative aux travaux de plafonnage dans les bâtiments des domaines privé et public de la ville de Bruxelles et dans les bâtiments de la zone de police de Bruxelles-Capitale/Ixelles (deux lots) pendant deux ans.

BRUXELLES. - Par arrêté du 1er avril 2004 est approuvée la délibération du conseil communal de la ville de Bruxelles du 16 février 2004 relative aux travaux de menuiserie dans les bâtiments des domaines privé et public de la ville et dans les bâtiments de la zone de police de Bruxelles-Capitale/Ixelles pendant une période de deux ans.

BRUXELLES. - Par arrêté du 2 avril 2004 est approuvée la délibération du conseil communal de la ville de Bruxelles du 16 février 2004 relative aux travaux, fournitures et services (entretien et dépannage) des installations électriques (2 lots) dans les bâtiments communaux du domaine public et de la zone de police Bruxelles Capitale/Ixelles, d'une part, et dans les bâtiments communaux du domaine privé, d'autre part, pour une période de trois ans.

BRUXELLES. - Par arrêté du 7 avril 2004 est approuvée la délibération du collège des bourgmestre et échevins de la ville de Bruxelles du 12 février 2004 relative au nettoyage des vitres et des châssis des bâtiments communaux (2 lots) pendant 60 mois.

IXELLES. - Par arrêté du 18 mars 2004 est approuvée la délibération du 21 janvier 2004 par laquelle le conseil communal d'Ixelles approuve le mode de passation et le cahier des charges relatifs à l'entreprise annuelle de travaux d'installations électriques à exécuter dans les bâtiments communaux pour l'année 2004.

AUDERGHEM. - Par arrêté du 30 mars 2004 est approuvée la délibération du 29 janvier 2004 par laquelle le conseil communal d'Auderghem approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs au réaménagement de trottoirs et de piétonniers (programme 2004).

SCHAERBEEK. - Par arrêté du 2 avril 2004 est approuvée la délibération du 28 janvier 2004 par laquelle le conseil communal de Schaerbeek approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges pour l'aménagement du parc Reine-Verte.

BERCHEM-SAINTE-AGATHE. - Par arrêté du 19 mars 2004 est approuvée la délibération du conseil communal du 5 février 2004 par laquelle le conseil communal de Berchem-Sainte-Agathe décide la réorganisation et l'adaptation du cadre du personnel.

SAINT-GILLES. - Par arrêté du 19 mars 2004 est approuvée la délibération du 28 janvier 2004 par laquelle le conseil communal de Saint-Gilles approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs à la rénovation et/ou construction d'immeubles de logements situés rue de Belgrade 124, et avenue Fonsny 114, à 1060 Bruxelles et à la cession en emphytéose par le promoteur de 75 % de ces logements à la commune pour une période de 27 ans, pour un montant d'un canon unique à proposer par le promoteur dans le cadre de son offre et une redevance annuelle (canon annuel) pour une période de 27 ans.

MOLENBEEK-SAINT-JEAN. - Par arrêté du 30 mars 2004 est approuvée la délibération du 5 février 2004 par laquelle le conseil communal de Molenbeek-Saint-Jean approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs à la construction d'un immeuble mixte à l'angle des rues de Berchem et Tazieaux (Contrat de Quatier Crystal, Etangs noirs : opération 1.3).

SAINT-JOSSE-TEN-NOODE. - Par arrêté du 7 avril 2004 est approuvée la délibération du 25 février 2004 par laquelle le conseil communal de Saint-Josse-ten-Noode approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges pour une marché de servicess relatifs au finanement du service extraordinaire 2004.

WOLUWE-SAINT-PIERRE. - Par arrêté du 11 mars 2004 est approuvé la délibération du 28 janvier 2004 par laquelle le conseil communal de Woluwe-Saint-Pierre décide de créer, à partir du 5 janvier 1994, un demi-emploi d'instituteur(trice) maternel(le) pour les écoles suivantes : de Joli-Bois, de Stickel et du Chant d'Oiseau.

UCCLE. - Par arrêté du 30 mars 2004, le budget de l'exercice 2004 de la commune d'Uccle, est approuvé.

FOREST. - Par arrêté du 7 avril 2004 est approuvée la délibération du 2 mars 2004 par laquelle le conseil communal de Forest décide de modifier le règlement relatif au personnel du cimetière et des inhumations.