1er SEPTEMBRE 2024. - Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux (1)

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu le Code judiciaire, notamment les articles 198 à 201, 202, modifié par la loi du 6 mai 1982, 206, modifié par la loi du 15 mai 1987, et 216;

Vu l'arrêté royal du 7 avril 1970 déterminant le nombre des juges sociaux et des conseillers sociaux et les modalités de présentation des candidats, modifié par les arrêtés royaux du 16 juin 2006 et du 25 mars 2014;

Vu la liste de candidats présentés par l'organisation représentative d'employeurs et de travailleurs;

Sur la proposition du Ministre du Travail,

Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés en qualité de conseiller social effectif au titre d'employeur à la Cour du travail d'Anvers : Mr AERTS Peter, à ANVERS ;

Mme BROUX Carina, à BERINGEN ;

Mr DA COSTA SENIOR Philip, à LINT ;

Mr DE GRAEF John, à ANVERS ;

Mme DIELEN Rita, à KONTICH ;

Mme DOUCET Ann, à LEAU ;

Mr DREESEN Patrick, à LOOZ ;

Mr DUMONT Roel, à TESSENDERLO ;

Mr FREE Michael, à KONTICH ;

Mr GIERAERTS Eddy, à AS ;

Mr INGLESE Marco, à BERINGEN ;

Mme LACROIX Brigitte, à HASSELT ;

Mr LAMBRECHTS Bart, à SAINT-TROND ;

Mr LIPPENS Koen, à MERELBEKE ;

Mr LOBELLE Didier, à ANVERS ;

Mr MEYS Erik, à BRASSCHAAT ;

Mr MINNEBO Dirk, à SAINT-NICOLAS ;

Mr MOTMANS Geert, à LOOZ ;

Mr MOUCHAERS Dominique, à AS ;

Mme PAPAZISSIS Aphrodite, à GENK ;

Mr POPELIER Geert, à SINT-MARTENS-LATEM ;

Mr RIEBS Gunnar, à ANVERS ;

Mr TRUYENS Kristof, à MALLE ;

Mr VAN NOTEN Diederik, à HEIST-OP-DEN-BERG ;

Mr VAN ROYEN Alain, à ANVERS ;

Mr VERLINDEN Karl, à KONTICH ;

Mr VOCHTEN Jan, à TURNHOUT ;

Mr VOLS Frank, à HASSELT ;

Mme WUYTS Wanda, à SCHILDE.

Art. 2.Sont nommés en qualité de conseiller social effectif au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail d'Anvers : Mr AERTS Ivan, à HERENTALS ;

Mme APS Veronique, à RUMST ;

Mr BORREMANS Friso, à ANVERS ;

Mr BRESSERS Luc, à LOMMEL ;

Mr CHAMPAGNE Rohnny, à GINGELOM ;

Mme COX Lieve, à RETIE ;

Mr DE JONGE Yvan, à SINT-GILLIS-WAAS ;

Mme DREESSEN Carol, à DILSEN-STOKKEM ;

Mr KELLENS Eddy, à BILZEN ;

Mr LYCKE Tim, à EDEGEM ;

Mr MAGNUS Ortwin, à WILLEBROEK ;

Mr PEETERS Roger, à AS ;

Mr STASSEN Johan, à PUURS-SINT-AMANDS ;

Mr SWAANS Tim, à ZANDHOVEN ;

Mr VANDERLOOVEN Patrick, à MALINES ;

Mr VAN HERCK Peter, à LINT ;

Mr VANWEDDINGEN Philippe, à ZOERSEL ;

Mr VERREYT Wim, à MOL.

Art. 3.Sont nommés en qualité de conseiller social effectif au titre de travailleur employé à la Cour du travail d'Anvers : Mr COENEN Olivier, à BRECHT ;

Mr DE BEL Pascal, à ANVERS ;

Mr GEUTEN Jos, à ZONHOVEN ;

Mr MARIN Matthieu, à ANVERS ;

Mme MEUWIS Carine, à HASSELT ;

Mme SCHAERLAEKENS Karin, à MORTSEL ;

Mme SCHAMPAERT Gary, à SCHELLE ;

Mr SCHATS Paul, à ALKEN ;

Mr SERET Serge, à ANVERS ;

Mr SERROYEN Chris, à NIEL ;

Mr VALKENEERS Roland, à ALKEN ;

Mr VAN HOUT Jos, à HEUSDEN-ZOLDER ;

Mr VAN KERREBROECK Vic, à ANVERS ;

Mr VERTOMMEN Guy, à BRECHT ;

Mr WENSELAERS Gert, à ANVERS.

Art. 4.Sont nommés en qualité de juge social effectif au titre d'employeur au Tribunal du travail d'Anvers arrondissement Anvers : Mme DE MONDT Charlotte, à ANVERS ;

Mme DE RIJCK Anouk, à BONHEIDEN ;

Mr DE WAEL Yannick, à SCHILDE ;

Mr HOEBEEK Rudolf, à LONDERZEEL ;

Mme JACOBS Greta, à ANVERS ;

Mr LAUWERS Tom, à ANVERS ;

Mme LOWET Liesbeth, à KAPELLEN ;

Mr TANGHE Ilja, à DUFFEL.

Art. 5.Sont nommés en qualité de juge social effectif au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail d'Anvers arrondissement Anvers : Mr ABSILLIS Daniël, à RANST ;

Mme CALLEBAUT Gerda, à BEVEREN ;

Mr DE BACKER Patrick, à SAINT-NICOLAS ;

Mr DE BORGER Jan, à WILLEBROEK ;

Mr ELSEN Patrick, à BOOM ;

Mme GABRIELS Sandra, à ANVERS ;

Mr KERKHOF Jacques, à WIJNEGEM ;

Mr LE BLON Ronald, à ANVERS ;

Mr LEQUENNE Ronny, à WUUSTWEZEL ;

Mr MAES Erik, à RUMST ;

Mr MOLENBERGHS Rudy, à GEEL ;

Mr ROCHUS Uwe, à ANVERS ;

Mme SCHOOFS Kathleen, à LIERRE ;

Mme VAN DEN BULCK Marina, à EDEGEM ;

Mr VAN MEERVELDE Joppe, à ANVERS.4

Art. 6.Sont nommés en qualité de juge social effectif au titre de travailleur employé au Tribunal du travail d'Anvers arrondissement Anvers : Mr DIRIX Guido, à ANVERS ;

Mr INGELBRECHT Bart, à ANVERS ;

Mme SCHUERMANS Peggy, à AVELGEM ;

Mr VAN ACKER Albert, à SINT-KATELIJNE-WAVER.

Art. 7.Sont nommés en qualité de juge social effectif au titre d'employeur au Tribunal du travail d'Anvers arrondissement Limbourg : Mr COOMANS Raf, à HEUSDEN-ZOLDER ;

Mr PUELINGS Kristiaan, à WELLEN.

Art. 8.Sont nommés en qualité de juge social effectif au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail d'Anvers arrondissement Limbourg : Mr ANTONISE Hans, à LUMMEN ;

Mr GANDOUL Fouad, à GENK ;

Mme GUEROUI Samira, à HOUTHALEN-HELCHTEREN ;

Mme HOLLANDTS Jennifer, à HEUSDEN-ZOLDER ;

Mr JACKERS Joris, à HOESELT ;

Mr MAESEN Jeroen, à BILZEN ;

Mr MARTENS Manuel, à WELLEN ;

Mme MEBIS Sarah, à MEERHOUT ;

Mme MULDERS Steffy, à AS ;

Mr STEEGMANS Gert, à ZONHOVEN ;

Mme SWANNET Mieke, à LANAKEN ;

Mme THOELEN Chantal, à HECHTEL-EKSEL ;

Mr TRIANTAFYLLIDIS Georgios, à ZUTENDAAL ;

Mr URBAIN Yannick, à TESSENDERLO ;

Mme VANOEVELEN Nele, à HOUTHALEN-HELCHTEREN ;

Mme VERSAVEL Miek, à DIEST ;

Mr VIRANT Davy, à BERINGEN ;

Mr VLEUGELS Jeroen, à MEERHOUT.

Art. 9.Sont nommés en qualité de juge social effectif au titre de travailleur employé au Tribunal du travail d'Anvers arrondissement Limbourg : Mme MINTEN Desirée, à DIEPENBEEK ;

Mr NIJS Alex, à HERCK-LA-VILLE ;

Mme ROUFFART Karolien, à TONGRES ;

Mme SMEETS Mary-Anne, à DILSEN-STOKKEM ;

Mr VRANKEN Tom, à NIEUWERKERKEN (LIMB.).

Art. 10.Sont nommés en qualité de conseiller social effectif au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail de Bruxelles : - appartenant au régime linguistique néerlandais : Mme COLLYNS Kim, à GRAMMONT ;

Mr DE RIJCK Theo, à DILBEEK ;

Mr ENGELAAR Bert, à ASSE ;

Mr JOUS Patrick, à HAL ;

Mme TIMPERMAN Ilse, à LOUVAIN.

Art. 11.Sont nommés en qualité de conseiller social effectif au titre de travailleur employé à la Cour du travail de Bruxelles : - appartenant au régime linguistique néerlandais : Mr JOOSTEN Philip, à KORTENBERG ;

Mr MARCHAND Steven, à LANDEN ;

Mme PEETERS Rita, à ANVERS ;

Mme WILLEKENS Marian, à SINT-AMANDS.

Art. 12.Sont nommés en qualité de juge social effectif au titre d'employeur au Tribunal du travail néerlandophone de Bruxelles : Mr BAETENS Kris, à HAALTERT ;

Mme BOGAERTS Katleen, à BONHEIDEN ;

Mme CATTELAIN Ann, à KNOKKE-HEIST ;

Mr DEBACKERE Erik, à BRUXELLES ;

Mr DE GOLS Michaël, à BRUXELLES ;

Mr DEMAEREL Christophe, à LOUVAIN ;

Mr GHYSENS André, à KOEKELBERG ;

Mme JANS Elsje, à OVERIJSE ;

Mr KNEGTEL Dirk, à LIERRE ;

Mme LAMONT Fabienne, à BEERSEL ;

Mr MELIS Philippe, à SCHAERBEEK ;

Mr VAN DER POORTEN Jan, à BERLARE ;

Mr VANDEWEGHE Joseph, à BOUTERSEM ;

Mr VAN HOUT Wim, à OUD-TURNHOUT ;

Mme VAN LANGENHOVEN Astrid, à GOOIK ;

Mr VAN WALLEGHEM Philippe, à BRUXELLES ;

Mme VOTQUENNE Alexandra, à HAL.

Art. 13.Sont nommés en qualité de juge social effectif au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail néerlandophone de Bruxelles : Mr DE COSTER Rudi, à ZAVENTEM ;

Mr DE CROCK Bart, à KONTICH ;

Mr JONCKHEERE Tommy, à BEERNEM ;

Mme VAN DE GUCHT Christel, à AFFLIGEM.

Art. 14.Sont nommés en qualité de juge social effectif au titre de travailleur employé au Tribunal du travail néerlandophone de Bruxelles : Mr BAETENS Jan, à VILVORDE ;

Mr DE BEUL Ralph, à ROOSDAAL ;

Mr ELSEN Hans, à LOUVAIN ;

Mr HERMANS Jan, à ZEMST ;

Mr LAERMANS Jan, à TIRLEMONT ;

Mr LIEDTS Ronny, à ZOTTEGEM ;

Mme SELLESLAGH Véronique, à WEZEMBEEK-OPPEM ;

Mr SEYNNAEVE Willem, à MALINES ;

Mr SPRUYT Philip, à TERMONDE ;

Mr VAN HEES Gert, à ROTSELAAR ;

Mme VAN SANTFOORT Margareta, à LEDE ;

Mme VAN SINAY Katrien, à GAND ;

Mr VEEKMAN Robert, à GRAMMONT ;

Mr WELLENS Wilson, à ANDERLECHT.

Art. 15.Sont nommés en qualité de juge social effectif au titre d'employeur au Tribunal du travail de Louvain : Mme KANIEWSKI Nathalie, à ZELZATE ;

Mr VAN HILST Benjamin, à TIRLEMONT.

Art. 16.Sont nommés en qualité de juge social effectif au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail de Louvain : Mr JANSSENS Luc, à BURG-REULAND ;

Mr VANDENDRIESSCHE Jos, à VILVORDE ;

Mr VAN DEN EYNDE Olivier, à MALINES.

Art. 17.Sont nommés en qualité de juge social effectif au titre de travailleur employé au Tribunal du travail de Louvain : Mr CLUDTS Pascal, à KORTENBERG ;

Mr DE LENTACKER Luc, à LOUVAIN ;

Mme ERAETS Marianne, à TIELT-WINGE ;

Mr FORIER Jan, à MONTAIGU-ZICHEM ;

Mr OOSTHUYSE Filip, à HERENT ;

Mme PARDON Diane, à BEGIJNENDIJK ;

Mr VAES Adriano, à GENK ;

Mme VANOEVELEN Katrien, à HEUSDEN-ZOLDER.

Art. 18.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er novembre 2024.

Art. 19.Le ministre qui a le Travail dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 1er septembre 2024.

PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre du Travail, P.-Y. DERMAGNE _______ Note (1) Références au Moniteur belge : Arrêté royal du 7 avril 1970, Moniteur belge du 24 avril 1970.Arrêté royal du 16 juin 2006, Moniteur belge du 28 juin 2006. Arrêté royal du 25 mars 2014, Moniteur belge du 28 mars 2014.