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Arrêté Royal
publié le 23 août 2021

CULTE CATHOLIQUE. - Avelgem. - Transformation d'une place de desservant en une place de vicaire Par arrêté royal du 15 juillet 2021, la place de desservant à charge du Trésor public auprès de la paroisse de Saint-Amand, à Kerkhove, est transform Cet arrêté produit ses effets le 14 mai 2021.

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service public federal justice
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2021032343
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23/08/2021
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SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE


CULTE CATHOLIQUE. - Avelgem. - Transformation d'une place de desservant en une place de vicaire Par arrêté royal du 15 juillet 2021, la place de desservant à charge du Trésor public auprès de la paroisse de Saint-Amand, à Kerkhove, est transformée en une place de vicaire auprès de la paroisse de Notre-Dame de la Nativité et Saint-Eloi, à Waarmaarde.

Cet arrêté produit ses effets le 14 mai 2021.

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