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Arrêté Royal
publié le 31 octobre 2017

Forces armées Fonction spéciale. - Déchargé d'emploi Par arrêté royal n° 1913 du 31 août 2017: Le capitaine de corvette **** **** T. est déchargé, le 1 er septembre 2017, de l'emploi d'officier d'ordonnance du Roi.

source
ministere de la defense
numac
2017031372
pub.
31/10/2017
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées Fonction spéciale. - Déchargé d'emploi Par arrêté royal n° 1913 du 31 août 2017: Le capitaine de corvette **** **** T. est déchargé, le 1er septembre 2017, de l'emploi d'officier d'ordonnance du Roi.

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