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Arrêté Royal
publié le 08 mars 2017

Forces armées. - Fonction spéciale. - Désignation Par arrêté royal n° 1566 du 15 janvier 2017 : Le capitaine **** B., est désigné, le 1 er août 2014, pour l'emploi d'Officier d'Ordonnance du Roi. Le présent arrêté produit ses effets le 1 er août 2014.

source
ministere de la defense
numac
2017020253
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08/03/2017
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Fonction spéciale. - Désignation Par arrêté royal n° 1566 du 15 janvier 2017 : Le capitaine **** B., est désigné, le 1er août 2014, pour l'emploi d'Officier d'Ordonnance du Roi.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er août 2014.

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