SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 13 janvier 2016 sont nommés greffier à la cour d'appel d'Anvers : M. Hoorens, T., assistant au greffe de cette cour.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment;

M. Thijs, Ph., assistant au greffe de cette cour.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment;

Mme Van Loy, T., assistant au greffe de cette cour.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment.

Par arrêtés royaux du 19 janvier 2016, sont nommés : - greffier aux justices de paix de l'arrondissement d'Anvers : M. Gielis, D., assistant au greffe de la cour du travail d'Anvers.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment;

M. Proost, S., assistant au parquet d'Anvers, division Anvers.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment;

Mme Dierickx, S., assistant au parquet d'Anvers, division Anvers.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; - dans la classe A2 avec le titre de greffier-chef de service aux justices de paix de l'arrondissement de Limbourg, Mme Boufflette, A., référendaire dans la classe A2 dans le ressort de la cour d'appel d'Anvers.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; - greffier aux justices de paix de l'arrondissement de Limbourg, Mme Theunissen, S., assistant au greffe de la justice de paix de Bilzen.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; - greffier à titre provisoire aux justices de paix de l'arrondissement de Limbourg : Mme Deniz, Ö., collaborateur sous contrat au greffe de la justice de paix de Beringen.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment;

M. Vanmierlo, P. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; - greffier au tribunal de police d'Anvers : Mme Braekmans, V., assistant au greffe de ce tribunal, division Turnhout.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment;

Mme Buntjens, T., assistant au greffe de ce tribunal, division Anvers;

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment;

M. Verbaeten, L., assistant au greffe de ce tribunal, division Anvers.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment;

M. De Ryck, J., assistant au greffe de ce tribunal, division Anvers.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment;

Mme Jacobs, E., assistant au parquet d'Anvers, division Malines.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; - greffier au tribunal de police de Limbourg, Mme Vandevelde, K., assistant au greffe de ce tribunal, division Hasselt.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment.

Par arrêté royal du 13 janvier 2016, est nommée dans la classe A1 avec le titre d'attaché P&O à titre provisoire au parquet de Bruxelles, Mme Devos, V., attaché HR sous contrat au parquet de Bruxelles.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat, section du contentieux administratif (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.