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Arrêté Royal
publié le 22 novembre 2016

Forces armées. - Fonction spéciale Par arrêté royal n° 1417 du 1 septembre 2016: Le général de brigade d'aviation en retraite Faut C., est autorisée à porter le titre de Conseiller Honoraire à la Maison Militaire du Roi à partir du 1 er er juillet 2016.

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ministere de la defense
numac
2016007455
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22/11/2016
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Fonction spéciale Par arrêté royal n° 1417 du 1 septembre 2016: Le général de brigade d'aviation en retraite Faut C., est autorisée à porter le titre de Conseiller Honoraire à la Maison Militaire du Roi à partir du 1er juillet 2016.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er juillet 2016.

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