Forces armées. - Distinctions honorifiques Ordres nationaux. - Anciens combattants Par arrêté royal n° 1069 du 6 décembre 2015 : Est autorisé comme titulaire de la Croix d'Officier de l'Ordre de la Couronne à apposer sur le ruban VERMEIL , C. Est autorisé comme titulaire de la Croix de Chevalier de l'Ordre de (...)

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numac: 2016007014

pub.: 03/02/2016

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MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées. - Distinctions honorifiques Ordres nationaux. - Anciens combattants Par arrêté royal n° 1069 du 6 décembre 2015 : Est autorisé comme titulaire de la Croix d'Officier de l'Ordre de la Couronne à apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes "40-45" en VERMEIL **** ****, C. Est autorisé comme titulaire de la Croix de Chevalier de l'Ordre de la Couronne à apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes "40-45" en ARGENT **** ****, J. Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2015.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Distinctions honorifiques Ordres nationaux. - Anciens combattants Par arrêté royal n° 1069 du 6 décembre 2015 : Est autorisé comme titulaire de la Croix d'Officier de l'Ordre de la Couronne à apposer sur le ruban ** VERMEIL **, C. Est autorisé comme titulaire de la Croix de Chevalier de l'Ordre de (...)
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