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Arrêté Royal
publié le 13 juillet 2015

Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 29 juin 2015 : - est promu au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold : M. Dumoulin Th., notaire honoraire à la résidence de Châtelet ; - sont nommés au grade d'Offic(...) Mme Bossaux C., notaire à la résidence de Mettet (15.11.2013); MM. Bosseler H.-J., notaire h(...)

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SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE


Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 29 juin 2015 : - est promu au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold : M. Dumoulin Th., notaire honoraire à la résidence de Châtelet (08.04.2013); - sont nommés au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold: Mme Bossaux C., notaire à la résidence de Mettet (15.11.2013);

MM. Bosseler H.-J., notaire honoraire à la résidence d'Arlon (08.04.2005);

Bouquelle S., notaire associé à la résidence de Tournai (08.04.2005);

Cuypers M., notaire associé à la résidence de Heist-op-den-Berg (15.11.2013);

De Quinnemar L., notaire honoraire à la résidence de Bruges (08.04.2013); de Sagher W., notaire associé à la résidence de Poperinge (08.04.2013);

Maufroid L., notaire à la résidence de Ham-sur-Heure-Nalinnes (15.11.2013);

Mme Meunier M., notaire associée à la résidence de Charleroi (territoire du troisième canton) (15.11.2013);

MM. Proesmans P., notaire à la résidence de Gembloux (15.11.2013);

Van Eeckhoudt J., notaire à la résidence de Kaprijke (15.11.2013);

Vroninks M., notaire à la résidence de Heusden-Zolder (08.04.2013). - sont nommés au grade de Chevalier de l'Ordre de Léopold: M. Behaegel H., notaire à la résidence de Saint-Gilles (08.04.2013);

Mme Bostoen V., notaire à la résidence de Gand (territoire du premier canton) (15.11.2013);

MM. Casters O., notaire à la résidence de Saint-Nicolas (15.11.2013);

Coëme M., notaire associé à la résidence de Saint-Nicolas (15.11.2013);

Deberdt B., notaire à la résidence de Tielt (08.04.2013);

De Clippel F., notaire à la résidence de Termonde (15.11.2013);

De Haes P., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers (15.11.2013);

Develter F., notaire associé à la résidence de Menin (08.04.2013);

Dewitte B., notaire à la résidence de Bruxelles (territoire du deuxième canton) (08.04.2013);

Mmes Fermon H., notaire à la résidence de Opwijk (15.11.2013);

Gigot G., notaire associée à la résidence de Walcourt (15.11.2013);

M. Gilissen E., notaire associé à la résidence de Hasselt (territoire du premier canton) (15.11.2013);

Mme Jacques B., notaire à la résidence de Pepinster (15.11.2013);

MM. Joisten P., notaire à la résidence de Lierneux (15.11.2013);

Langhendries R., notaire à la résidence d'Uccle (08.04.2013);

Michiels D., notaire associé à la résidence d'Aarschot (15.11.2013);

Mouriau de Meulenacker Ch., notaire à la résidence de Torhout (15.11.2013);

Nicaise P., notaire associé à la résidence de Grez-Doiceau (08.04.2013);

Peers J.-L., notaire à la résidence de Vilvorde (15.11.2013);

Randaxhe H., notaire à la résidence de Fléron (15.11.2013);

Mmes Vandaele A., notaire à la résidence de Gand (territoire du deuxième canton) (15.11.2013);

Van den Bossche P., notaire à la résidence d'Alost (territoire du premier canton) (15.11.2013);

Van den Eynde K., notaire à la résidence de Roulers (15.11.2013);

MM. Van de Poel E., notaire à la résidence de Putte (15.11.2013);

Van der Auwermeulen B., notaire à la résidence de Zomergem (15.11.2013);

Van der Cruysse F.4, notaire à la résidence de Lokeren (15.11.2013);

Van der Veken E., notaire associé à la résidence de Kruibeke (15.11.2013);

Mmes Van Duffel G., notaire à la résidence de Lochristi (15.11.2013);

Van Tuyckom E., notaire associée à la résidence de Bruges (territoire du premier canton) (15.11.2013);

MM. Van Walleghem V., notaire à la résidence de Koksijde (15.11.2013);

Verhaegen T., notaire associé à la résidence d'Overijse (15.11.2013);

Verlinden M., notaire à la résidence de Westerlo (08.04.2013);

Vermeulen K., notaire associé à la résidence de Beringen (08.04.2013);

Vlaeymans L., notaire associé à la résidence de Sint-Katelijne-Waver (08.04.2013);

Voets X., notaire à la résidence de Bilzen (15.11.2013).

Ils porteront la décoration civile. - est promu au grade de Commandeur de l'Ordre de la Couronne : M. Van Den Bossche A., notaire à la résidence de Vorselaar (08.04.2013). - est nommée au grade de Commandeur de l'Ordre de la Couronne : M. Dupont J., notaire associé à la résidence de Bruxelles (territoire du quatrième canton) (15.11.2013); - sont nommés au grade d'Officier de l'Ordre de la Couronne : MM. Behets-Wydemans Y., notaire associé à la résidence de Bruxelles (territoire du deuxième canton) (15.11.2013);

Boesmans P., notaire à la résidence de Beringen (15.11.2013);

Mme Dupont C., notaire à la résidence de Bruxelles (territoire du quatrième canton) (15.11.2013);

MM. Gemis G., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire du Limbourg (15.11.2013);

Gerarts F., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Liège (15.11.2013);

Kumps F., notaire associé à la résidence de La Hulpe (15.11.2013);

Landurcy J., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Liège (15.11.2013);

Mertens W., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers (08.04.2013);

Mignon J.-P., notaire associé à la résidence d'Ittre (15.11.2013);

Nokerman E., notaire à la résidence de Charleroi (territoire du quatrième canton) (15.11.2013);

Rassart J.-P., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire du Hainaut (15.11.2013);

Schmit R., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers (15.11.2013);

Tack H., notaire associé à la résidence de Saint-Nicolas (territoire du premier canton) (15.11.2013);

Van Nitsen A., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire du Hainaut (15.11.2013);

Van Roy Y., notaire à la résidence d'Estaimpuis (15.11.2013);

Van Sinay Th., notaire associé à la résidence de Ninove (15.11.2013);

Verhaegen P., notaire associé à la résidence de Puurs (15.11.2013);

Vlegels F., notaire à la résidence d'Ingelmunster (15.11.2013);

Willems J., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Louvain (15.11.2013). - sont nommés au grade de Chevalier de l'Ordre de la Couronne : M. Claeys R., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles (15.11.2013);

Mme Van den Bosch M., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles (15.11.2013);

M. Fassotte J., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Liège (15.11.2013);

Mme Gysen S., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire du Brabant wallon (15.11.2013);

MM. Libbrecht W., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Flandre occidentale (08.04.2013);

Verschelden B., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Flandre orientale (08.04.2013);

Suykens P., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Malines (15.11.2013);

Vancappel Ch., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Ypres (08.04.2013);

Smeets K., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire du Limbourg (08.04.2013);

Hannes L., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers (15.11.2013);

Deduytsche J., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Flandre occidentale (15.11.2013);

Hillemans L., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Flandre occidentale (15.11.2013);

Vertommen W., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Flandre occidentale. - sont nommés au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold II: Mme Dolpire V., notaire à la résidence de Dinant (08.04.2013);

MM. Mondry A., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Tournai (08.04.2013);

Van Nieuwenhuyse P., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Flandre occidentale (15.11.2013).

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