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Arrêté Royal
publié le 25 novembre 2014

Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission Par arrêté royal n° 530 du 23 septembre 2014, le lieutenant-colonel breveté d'état-major **** T., est déchargé, le 31 août 2014, de l'emploi d'Officier d'Ordonnance du Roi.

source
ministere de la defense
numac
2014007438
pub.
25/11/2014
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission Par arrêté royal n° 530 du 23 septembre 2014, le lieutenant-colonel breveté d'état-major **** T., est déchargé, le 31 août 2014, de l'emploi d'Officier d'Ordonnance du Roi.

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