Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Anciens combattants Par arrêté royal n° 492 du 23 août 2014 : Est autorisé comme titulaire de la Croix d'Officier de l'Ordre de , à apposer sur le ruban l'insigne VERMEIL M. Capelle Joseph Est autorisé comme titulaire de la Croix de Chevalier de l'Ordre de(...)

source: ministere de la defense

numac: 2014007415

pub.: 21/11/2014

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MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Anciens combattants Par arrêté royal n° 492 du 23 août 2014 : Est autorisé comme titulaire de la Croix d'Officier de l'Ordre de **** ****, à apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes "40-45" en VERMEIL ***** autorisé comme titulaire de la Croix de Chevalier de l'Ordre de **** ****, à apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes "40-45" en ARGENT ***** nommés Chevalier de l'Ordre de **** **** avec attribution de l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes "40-45" en VERMEIL ****. **** **** et **** **** Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 21 juillet 2014.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Anciens combattants Par arrêté royal n° 492 du 23 août 2014 : Est autorisé comme titulaire de la Croix d'Officier de l'Ordre de ** , à apposer sur le ruban l'insigne ** VERMEIL M. Capelle Joseph Est autorisé comme titulaire de la Croix de Chevalier de l'Ordre de(...)
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