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Arrêté Royal
publié le 25 avril 2013

Personnel civil. - Démission honorable Par arrêté royal n° 9349 du 11 février 2013, la démission honorable de sa fonction d'attaché est accordée à M. Baudry Michel, avec admission à la pension de retraite à la date du 1 er avril 2013. Il est autorisé à porter le titre honorifique de la fonction exercée en dernier lieu.

source
ministere de la defense
numac
2013007093
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25/04/2013
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Personnel civil. - Démission honorable Par arrêté royal n° 9349 du 11 février 2013, la démission honorable de sa fonction d'attaché est accordée à M. Baudry Michel, avec admission à la pension de retraite à la date du 1er avril 2013.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de la fonction exercée en dernier lieu.

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