Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 04 décembre 2012

Office central d'Action sociale et culturelle Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 9096 du 30 septembre 2012 : Sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold : Mme Dheur, Marie-Pierre, expert technique M. Sombreffe, Marc, chef administratif (8 avril 2012); M. Tielens, Jean, expert technique (8 avr(...)

source
ministere de la defense
numac
2012007297
pub.
04/12/2012
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA DEFENSE


Office central d'Action sociale et culturelle Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 9096 du 30 septembre 2012 : Sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold : Mme Dheur, Marie-Pierre, expert technique (15 novembre 2012);

M. Sombreffe, Marc, chef administratif (8 avril 2012);

M. Tielens, Jean, expert technique (8 avril 2012).

Mme Vertongen, Myriam, assistant administratif (8 avril 2012).

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

^