Forces armées. - Distinction honorifique Ordres nationaux. - Ancien combattant Par arrêté royal n° 8705 du 20 décembre 2011, est autorisé, comme titulaire de la Croix de Chevalier de l'Ordre de , à apposer sur le ruban l'insigne M. , L. Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2011.

source: ministere de la defense

numac: 2012007084

pub.: 23/03/2012

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MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées. - Distinction honorifique Ordres nationaux. - Ancien combattant Par arrêté royal n° 8705 du 20 décembre 2011, est autorisé, comme titulaire de la Croix de Chevalier de l'Ordre de **** ****, à apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes «*****» en : Argent M. ****, L. Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2011.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Distinction honorifique Ordres nationaux. - Ancien combattant Par arrêté royal n° 8705 du 20 décembre 2011, est autorisé, comme titulaire de la Croix de Chevalier de l'Ordre de ** , à apposer sur le ruban l'insigne M. **, L. Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2011.
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