Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 novembre 2008 « relatif à l'octroi de distinctions honorifiques dans l'Ordre de la Couronne à certains membres du personnel de la Région flamande » Par arrêté royal du 2 juin 2010, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.Dans l'article 1er, § 2, de l'arrêté royal du 12 novembre 2008 octroyant des distinctions honorifiques dans l'Ordre de la Couronne à certains membres du personnel des administrations locales en Région flamande, les mots « Monsieur VYVEY Jules » sont remplacés par les mots « Monsieur VYVEY Freddy Jules ».

Art. 2.A l'article 1er, § 3, du même arrêté royal sont apportées les modifications suivantes : 1° les mots « Madame CALLU Jack » sont remplacés par les mots « Monsieur CALLU Jack »;2° les mots « Madame DE CLERCQ Arnold » sont remplacés par les mots « Monsieur DE CLERCQ Arnold ».

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 12 novembre 2008.

Art. 4.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.