Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 mai 2008 « relatif à l'octroi de distinctions dans les Ordres nationaux à certains mandataires des administrations locales en Région flamande » Par arrêté royal du 2 juin 2010, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.Dans l'article 1er, § 2, de l'arrêté royal du 9 mai 2008 « relatif à l'octroi de distinctions honorifiques dans l'Ordre de Léopold à certains mandataires des administrations locales en Région flamande », dont la première personne dans le même article est Monsieur BEUCKELAERS Henri, sont apportées les modifications suivantes : 1° les mots « GEERAERTS, Paul, Jozef Marie, (Teralfene, le 6 juillet 1949), conseiller provincial pour le Brabant flamand, 15 novembre 2000.» sont supprimés; 2° les mots « LAEREMANS, Jan, Karel Leo Maria, (Deinze, le 23 mai 1962), conseiller provincial pour le Brabant flamand, 8 avril 2004.» sont supprimés.

Art. 2.Dans l'article 1er de l'arrêté royal du 9 mai 2008 « relatif à l'octroi de distinctions honorifiques dans l'Ordre de la Couronne à certains mandataires des administrations locales en Région flamande », dont la première personne dans le même article est Monsieur OTTE Emiel, Julien, sont apportées les modifications suivantes : 1° au § 2, les mots « VAN DAELE Michel, Godelieve Jozef » sont remplacés par les mots « VAN DAELE Michiel, Godelieve Jozef »;2° au § 3, les mots « conseiller communal à Berlaar », après les mots « VAN DEN BROECKE Frans, Theofiel Aimé, (Elst, le 4 juin 1928) », sont remplacés par les mots « conseiller communal à Brakel ».

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 9 mai 2008.

Art. 4.Le Premier Ministre est chargé de l'exécution du présent arrêté.