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Arrêté Royal
publié le 06 décembre 2010

Ordres nationaux Par arrêté royal du 24 mars 2010, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er . Sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. DENIS Hans Expert Date de la prise de rang (...) M. MAES Jozef (Antwerpen, le 16/03/1957) Collaborateur Date de la prise de rang : 15/11/1996

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service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
numac
2010035917
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06/12/2010
prom.
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Ordres nationaux Par arrêté royal du 24 mars 2010, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.Sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. DENIS Hans (Oudergem, 2/03/1951) Expert Date de la prise de rang : 15/11/2001 M. MAES Jozef (Antwerpen, le 16/03/1957) Collaborateur Date de la prise de rang : 15/11/1996 M. VANSCHOUBROEK Robrecht (Tielt, le 23/08/1948) Expert Date de la prise de rang : 8/04/1998

Art. 2.Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en dessous de leur nom.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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