Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 06 décembre 2010

Ordres nationaux Par arrêté royal du 24 mars 2010, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er . Sont nommés Officier de l'Ordre de la Couronne : M. CALLEBAUT Dirk Attaché scientifique Date de l(...) M. HULSTAERT Willem (Gent, 22/06/1954) Adjoint du directeur Date de la prise de rang : 8/04/(...)

source
service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
numac
2010035916
pub.
06/12/2010
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

Ordres nationaux Par arrêté royal du 24 mars 2010, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.Sont nommés Officier de l'Ordre de la Couronne : M. CALLEBAUT Dirk (Aalst, 27/11/1947) Attaché scientifique Date de la prise de rang : 15/11/1997 M. HULSTAERT Willem (Gent, 22/06/1954) Adjoint du directeur Date de la prise de rang : 8/04/2004 M. VAN HAVERE Luc (Antwerpen, 13/05/1959) Directeur Date de la prise de rang : 15/11/2004

Art. 2.Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en dessous de leur nom.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

^